Le Comté Souverain d'Artois
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 TOP/Alarielle/CA illégal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
sherine
Baronne
Baronne
avatar

Nombre de messages : 2857
Age : 31
Village : Entre Azincourt et Hesdin
Classe sociale : Erudit
Date d'inscription : 01/11/2007

MessageSujet: TOP/Alarielle/CA illégal   Lun 19 Sep 2016 - 21:03

Accusé : Alarielle


Citation :
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : IV
Points de réputation : 113
Argent : 90,57 écus
Alarielle ne cultive ni n'élève rien.

Victime : Comté d'Artois

Témoins : Timonstre, Sherine
Motif : non respect de l'ordonnance comtale sur les conditions d'acceptation des groupes armés sur le territoire artésien

Citation :

Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)
Art. II.5 : La violation d'une norme en vigueur.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Lieu : Azincourt
Par qui le courrier a t'il été adressé au suspect ? Timonstre

Dont voici la copie:

Citation :
(pas trouvée dans la tour de Calais, j'attends une réponse de Timonstre)

Commentaire additionnel : Aujourd'hui, le 19 septembre 1464, le CA est toujours en admission libre et aucune demande de LP n'a été confié au prévôt.
Revenir en haut Aller en bas
Toult

avatar

Nombre de messages : 985
Village : Cambrai
Classe sociale : Sergent du guet d'Arras
Date d'inscription : 09/01/2016

MessageSujet: Re: TOP/Alarielle/CA illégal   Lun 19 Sep 2016 - 22:00

Le courrier a été envoyé quand ?
Revenir en haut Aller en bas
sherine
Baronne
Baronne
avatar

Nombre de messages : 2857
Age : 31
Village : Entre Azincourt et Hesdin
Classe sociale : Erudit
Date d'inscription : 01/11/2007

MessageSujet: Re: TOP/Alarielle/CA illégal   Lun 19 Sep 2016 - 22:43

Le courrier a été envoyé hier et comme tout le monde, elle avait 24 heures pour se mettre en règle surtout qu'elle a été vu à Azincourt aujourd'hui et son compagnon de route est venu m'acheter du pain sur le marché.
Je fournis la missive de Timonstre dès qu'elle me l'aura communiqué.
Revenir en haut Aller en bas
Toult

avatar

Nombre de messages : 985
Village : Cambrai
Classe sociale : Sergent du guet d'Arras
Date d'inscription : 09/01/2016

MessageSujet: Re: TOP/Alarielle/CA illégal   Mar 20 Sep 2016 - 14:48

Très bien ! Je mettrai en procès dans la soirée. Je reste néanmoins en attente de la missive envoyée et d'une éventuelle réponse... Sait on jamais... Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
sherine
Baronne
Baronne
avatar

Nombre de messages : 2857
Age : 31
Village : Entre Azincourt et Hesdin
Classe sociale : Erudit
Date d'inscription : 01/11/2007

MessageSujet: Re: TOP/Alarielle/CA illégal   Mer 21 Sep 2016 - 21:04

Aucune nouvelle de Timonstre pour le courrier et pas trop le temps de courir après les gens en ce moment donc tant pis, on laisse tomber le dépôt de plainte, ils ont de la chance en passant entre les mailles du filet cette fois ci!
Revenir en haut Aller en bas
Toult

avatar

Nombre de messages : 985
Village : Cambrai
Classe sociale : Sergent du guet d'Arras
Date d'inscription : 09/01/2016

MessageSujet: Re: TOP/Alarielle/CA illégal   Jeu 22 Sep 2016 - 12:13

ok à classer sans suite...
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: TOP/Alarielle/CA illégal   

Revenir en haut Aller en bas
 
TOP/Alarielle/CA illégal
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [embauche illégale/coupable] Choupettezou59 21/03/1459
» Une infraction illégale...[PV : Patte de Grive]
» Ducaregni - TOP - Mouillage illégal (Condamné)
» Santiagoriccardo VS Alais - Escroquerie - Vente illégale de bois - Verdict rendu
» [installation illegale] Khristelle - 2/03/1458

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chateau d'Arras :: Les Institutions Artésiennes :: Le Palais de Justice :: Archives du Palais de Justice-
Sauter vers: