Le Comté Souverain d'Artois
 
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 TOP/Auguste1/injures

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sherine
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MessageSujet: TOP/Auguste1/injures   Mer 23 Nov - 14:29

Accusé : Auguste1


Citation :
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Calais
Adresse : 1, rue des Bourgeois

Points de réputation : 26

Argent : 146,83 écus

Auguste1 ne cultive ni n'élève rien.

Victime : Creeks de Cheynies, comte souverain d'Artois (ig: creeks)

Témoins : Aurelav
Motif : insultes

Citation :

Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)
Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée.

Citation :
Constitution Artésienne
Art. II.1 : La liberté d’expression est garantie en Artois du moment que son exercice ne trouble pas l'ordre public.
Art. III.7 : Le Comte a le droit de rendre justice sur les terres d'Artois. Il est la plus haute autorité judiciaire du Comté.
Art. III.7.1 : Il possède le droit de grâce. Ce droit consiste à alourdir, alléger ou supprimer une peine, dans le respect du de Legibus et Consuetudinis

Lieu : Azincourt


Citation :
Injure en question -visible sur la halle d'Azincourt -
Il ne serait pas facile d'étouffer le comte actuel sous la merde, étant lui même une montagne de merde, il allait en falloir des pleines charrettes, des convois interminables, mais avec un peu de patiente, on y arriverait.

Fait à Azincourt, le 23 novembre 1464.
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kiboki

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MessageSujet: Re: TOP/Auguste1/injures   Mer 23 Nov - 16:10

Tu dois mettre une date dans tes dossiers Shérine.

Le jour où tu l'as fait n'est pas forcément le même que l'acte en question.

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sherine
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MessageSujet: Re: TOP/Auguste1/injures   Mer 23 Nov - 17:54

désolée je suis un peu rouillée^^
C'était donc ce jour, le 23 novembre à Azincourt.
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kiboki

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MessageSujet: Re: TOP/Auguste1/injures   Sam 26 Nov - 16:27

J'ai oublié de préciser une chose, l'extrait de la dLCA choisit n'est pas le bon.
Il s'agit ici d'une atteinte à l'intégrité morale et non physique d'une personne.

Je change donc et plaiderai ceci:

Citation :
Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.

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MessageSujet: Re: TOP/Auguste1/injures   Sam 26 Nov - 18:12

Oui désolée je me suis emmêlée les pinceaux avec le cas Meloar Rolling Eyes tu fais bien de changer!
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kiboki

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MessageSujet: Re: TOP/Auguste1/injures   Lun 28 Nov - 18:02

Procès lancé, désolée pour l'attente.

Acte d'accusation:

Citation :
*Kiboki se présenta à la Cour pour une nouvelle affaire d'insulte.*

Bonjour Messire le Juge Chevalier Bayard,

L'accusé, Auguste1, aurait dans la journée du 23 novembre 1464 insulté ouvertement notre Comte, Sa Grandeur Creeks, lors du tournoi d'archerie d'Azincourt en tenant les propos suivants:

*Kiboki lu la preuve que le Lieutenant Shérine lui a transmis lors du dépôt de plainte.*

*Il ne serait pas facile d'étouffer le comte actuel sous la merde, étant lui même une montagne de merde, il allait en falloir des pleines charrettes, des convois interminables, mais avec un peu de patiente, on y arriverait.*

Voici l'extrait de la dLCA enfreint dans cette affaire:
*Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.
Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.*

Un témoin pourra attesté des dires de l'accusé, il s'agit de Aurelav qui sera appelée à témoigner en temps voulu.

Au regard des faits, nous faisons savoir à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat pour le défendre.

Merci pour votre écoute Messire le Juge Chevalier Bayard.

*Kiboki retourna à sa place et écouta avec attention ce que l'accusé dira ou pas.*

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MessageSujet: Re: TOP/Auguste1/injures   Ven 2 Déc - 11:28

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire:

Citation :
*Kiboki s'étonna du silence de l'accusé.*

L'accusé ne semble pas prendre au sérieux la Cour en brillant par son silence.
Le silence étant une preuve à décharge et au vu de la gravité des propos tenus le jour en question, nous demandons ceci:

Une amende de 100 écus ainsi qu'une peine de prison de 3 jours.

*Kiboki retourna à sa place.*

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MessageSujet: Re: TOP/Auguste1/injures   Jeu 8 Déc - 15:34

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Bayard s'étonna de l'absence de l'accusé. Un autre fort en gueule, mais qui n'assumait pas ses actes, ou ses dires, devant la justice artésienne...*

L'absence de Messire Auguste1 est en effet fort dommageable, car il ne prendra pas conscience de ses actes ainsi, et de comment ses actes dépassent les limites tant de la bienséance que de la loi.

Nous retenons l'infraction à l'article II.4 de la dLCA, aggravée par les paroles qu'a tenues l'accusé en gargote, marquant son mépris pour l'Artois, ses institutions, ses représentants.

Nous suivrons donc le procureur pour la peine. L'accusé n'ayant pas de fortune personnelle saisissable, nous commuons les 100 écus d'amende en un jour de cachot supplémentaire.

L'accusé est donc condamné à 1 écu d'amende (pour les frais de dossiers) et à 4 jours de cachot. Puisse Aristote et se conscience le faire réfléchir durant son séjour en prison, et changer son comportement.

Énoncé au palais de justice d'Arras, le 7 décembre de l'an 1464, par Chevalier Bayard de Clairambault, Baron de Saint Omer, alors juge d'Artois

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et ?une amende de 1 écu.

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