Le Comté Souverain d'Artois
 
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 TOP/Meloar/violences

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sherine
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MessageSujet: TOP/Meloar/violences   Mer 23 Nov 2016 - 20:44

Accusé : Meloar


Citation :
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Péronne
Points de réputation : 26
Argent : 94,12 écus
Meloar possède un culture du maïs.

Victime : garde comtal - Comté d'Artois

Témoins : Creeks, Sherine, LaMarie, Dagoon, Takanomi...

Motif : amputation d'un garde qui tentait de l'appréhender pour lui faire quitter les lieux sur ordre de la comtesse consort et sous lieutenant du guet, Sherine/

Citation :

Violation de la DLCA (Trouble à l'ordre public)
Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.

Citation :
Constitution Artésienne
Art. II.1 : La liberté d’expression est garantie en Artois du moment que son exercice ne trouble pas l'ordre public.
Art. III.7 : Le Comte a le droit de rendre justice sur les terres d'Artois. Il est la plus haute autorité judiciaire du Comté.
Art. III.7.1 : Il possède le droit de grâce. Ce droit consiste à alourdir, alléger ou supprimer une peine, dans le respect du de Legibus et Consuetudinis Artesiae.

Lieu : Cours du château.

Fait à Azincourt le 23 novembre 1464.
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kiboki

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MessageSujet: Re: TOP/Meloar/violences   Mer 23 Nov 2016 - 22:08

Il me faudrait la date de l'agression ainsi que les mots qui attestent de l'agression stp.

En l'état, je ne peux pas prouver l'agression.

[En gros, Kiboki a besoin d'un mot du garde même si c'est un pnj du forum ou à défaut d'un témoignage d'une personne qui a vu l'acte.]

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sherine
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MessageSujet: Re: TOP/Meloar/violences   Mer 23 Nov 2016 - 23:55

Je t'apporte date et témoignage demain sans faute car il se fait tard et je dois guetter^^
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sherine
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MessageSujet: Re: TOP/Meloar/violences   Sam 26 Nov 2016 - 12:17

(Désolée j'ai manqué de temps^^)

Citation :
Le premier jour de ce mois de novembre 1464, Meloar, habitant de Peronne était toujours jonché sur une estrade au milieu de la cours du château. Sa présence n'avait qu'un seul but, déstabiliser les personnes qui veulent travailler tellement il braillait fort.
Statuant que la cours du château n'étant pas une scène théâtral ou encore la cours des miracles, j'ai demandé par n signe de tête, d'intervenir pour calmer les ardeurs de Meloar et le chasser de la cours du château.
Ce dernier a seulement brandi son épée et ôté la main droite du premier garde, non armé, se présentant devant lui pour le faire descendre de son estrade.
Les autres gardes sont venus en aide de leur collègue pendant que Meloar reprenait son monologue remplis de fiel, disant que j'étais la seule responsable de ce qui était arrivé au garde.
Vous pouvez rendre visite à ce dernier à l'hospital d'Artois. Toutes les personnes présentes dans la cours du château à l'écouter qu'ils soient d'accord et ou contre ses idées sont témoins de ce qu'il s'est passé, notre comte souverain aussi étant lui même present au moment des faits.
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kiboki

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MessageSujet: Re: TOP/Meloar/violences   Sam 26 Nov 2016 - 22:23

(pas de souci, e n'étais pas très dispo non plus ^^)

Procès lancé. Acte d'accusation:

Citation :
*Kiboki arriva à la Cour avec un nouveau dossier sous la main.*

Bonjour Monsieur le Juge Chevalier Bayard,

En ce 26 novembre 1464, je me tiens devant vous pour une nouvelle affaire de trouble à l'ordre public.

En effet, l'accusé ici présent, Messire Meloar, a agressé un garde à la Cours du Château le premier novembre 1464. Il a amputé le garde d'une main alors que celui-ci tentait de le faire partir de la Cours du Château. Notre victime avait agit à la demande de la Comtesse Consort et sous-lieutenant du guet, Dame Sherine. qui m'a transmis son témoignage servant de preuve pour cette affaire. Toutes les autre personnes présentes au moment des faits pourront également témoigner si nécessaire.

Voici le témoignage en question:

*Le premier jour de ce mois de novembre 1464, Meloar, habitant de Peronne était toujours jonché sur une estrade au milieu de la cours du château. Sa présence n'avait qu'un seul but, déstabiliser les personnes qui veulent travailler tellement il braillait fort.
Statuant que la cours du château n'étant pas une scène théâtral ou encore la cours des miracles, j'ai demandé par n signe de tête, d'intervenir pour calmer les ardeurs de Meloar et le chasser de la cours du château.
Ce dernier a seulement brandi son épée et ôté la main droite du premier garde, non armé, se présentant devant lui pour le faire descendre de son estrade.
Les autres gardes sont venus en aide de leur collègue pendant que Meloar reprenait son monologue remplis de fiel, disant que j'étais la seule responsable de ce qui était arrivé au garde.
Vous pouvez rendre visite à ce dernier à l'hospital d'Artois. Toutes les personnes présentes dans la cours du château à l'écouter qu'ils soient d'accord et ou contre ses idées sont témoins de ce qu'il s'est passé, notre comte souverain aussi étant lui même present au moment des faits.*

*Kiboki lu le parchemin avant de le donner au Juge.*

Cette violence répond à une violation de la dLCA qui nous dit ceci:
*Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.
Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée.
Art. II.8 : Le refus d'obéir à tout représentant de l'autorité publique.*

Nous attendons que Messire Meloar explique son acte devant la Cour et je lui rappelle, s'il ne le sait pas déjà, qu'il peut faire appel à un avocat pour le défendre s'il le veut.

Merci pour votre attention Monsieur le Juge.

*Kiboki alla s'asseoir pour écouter la suite du procès.*

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MessageSujet: Re: TOP/Meloar/violences   Dim 27 Nov 2016 - 0:13

Merci Kibo! Smile
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Maighdin
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MessageSujet: Re: TOP/Meloar/violences   Mar 14 Fév 2017 - 20:17

[HRP : Perso éradiqué (?) - Procès disparu.]

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