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 Olivenza / Achats prohibés / TOP

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kiboki

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MessageSujet: Olivenza / Achats prohibés / TOP   Mer 30 Nov 2016 - 22:22

Accusée: Olivenza habitante de Reims

Date et lieu de l'infraction: le 30 novembre 1464 à Péronne

Ennoncé de l'infraction: Contrevient au décret municipal de Péronne concernant les achats sur le marché.

Dépositaires de la plainte: Barthelemi et Kiboki

Preuves de l'infraction:

Citation :
30/11/1464 05:40 : Vous avez vendu à Olivenza 5 stères de bois pour 4,00 écus.

Elle a aussi acheter du fer et du bois à la mairie:
Citation :
1464-11-30 05:40:06 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,50 écus à Olivenza.
1464-11-30 05:30:08 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,30 écus à Olivenza.
1464-11-30 05:30:08 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,30 écus à Olivenza.

Extrait du décret concernant l'infraction:
Citation :
***** 2. Décrets concernant les achats *****
2.1 L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville à raison de 6 stères par jour maximum.
2.2 L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

Procès lancé par la ville de Péronne.


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MessageSujet: Re: Olivenza / Achats prohibés / TOP   Mer 30 Nov 2016 - 22:42

Acte d'accusation:

Citation :
*Kiboki arriva à la Cour de justice pour un procès mené par la ville de Péronne.*

Bonjour Messire le Juge Chevalier_bayard,

En ce jour du 30 novembre 1464, je me présente à vous pour une affaire d'achats prohibés sur le marché de Péronne.

En effet, l'accusée, Dame Olivenza, venant de Reims, a effectué des achats de fer et de bois sur mon marché alors qu'un décret l'interdit formellement.

Voici le décret en question: *Kiboki lu distinctement le décret en question*

*DECRETS MUNICIPAUX EN VIGUEUR
2. Décrets concernant les achats
2.1 L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville à raison de 6 stères par jour maximum.
2.2 L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.*

Voici maintenant les preuves d'achat sur le marché venant de la mairie et de Barthelemi de passage dans notre ville: *Kiboki prit les parchemins et les apporta au Juge.*

*1464-11-30 05:40:06 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,50 écus à Olivenza.
1464-11-30 05:30:08 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,30 écus à Olivenza.
1464-11-30 05:30:08 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,30 écus à Olivenza.
30/11/1464 05:40 : Vous avez vendu à Olivenza 5 stères de bois pour 4,00 écus.*

Les faits étant décrit, je rappelle à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat pour se défendre.

*Kiboki était fâchée et espérait que ce procès allait dissuader d'autres personnes de déstabiliser son marché.*

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MessageSujet: Re: Olivenza / Achats prohibés / TOP   Lun 5 Déc 2016 - 0:29

Merci pour votre témoignage Barthelemi

L'accusation a appelé Barthelemi à la barre

Citation :
Voici son témoignage :

Je suis Barthelemi d'Ambroise

J'ai déposé au marché des marchandises destinés au Péronnais à prix compétitif, pour faire des heureux dans la municipalité, la dame Olivenza sans scrupule à acheté du bois mais aussi de la farine. Selon mes recherches la suspecte n'as pas le métier qui néscésite ses deux ressources, mais pire elle n'est pas Péronnaise ses denrées sont réservé a la population locale.

Il est donc clair et net, que le but de la femme est de déstabilise le marché et ou spéculé sans ce soucier des lois établis, Je rajoute donc la preuve authentique que j'ai transmis lorsque j'ai porté plainte.

https://i37.servimg.com/u/f37/19/47/42/28/sans_t11.png

Que la justice soit faite.

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MessageSujet: Re: Olivenza / Achats prohibés / TOP   Jeu 8 Déc 2016 - 21:31

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire:

Citation :
*Kiboki reprit la parole vu l'absence de l'accusé.*

Monsieur le Juge,

J'estime que ne pas tenir compte des décrets en vigueur dans une ville est une faute grave. Et le fait que l'accusé ne daigne pas se défendre est une preuve tangible de sa culpabilité.

Dès lors je demande à ce que l'accusée paie une amende de 75 écus qui correspond au montant du préjudice subit par la ville avec un supplément pour les frais de dossiers. Mais également à 1 jour de prison pour faire réfléchir l'accusée sur l'acte qu'elle a commis.

*Kiboki retourna à sa place à la suite de son réquisitoire.*

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MessageSujet: Re: Olivenza / Achats prohibés / TOP   Mer 14 Déc 2016 - 21:08

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Dame Procureur,

Après examen de l'affaire, nous retenons tous les faits aggravants que vous avez relevé dans votre réquisitoire:
- non respect d'un décret
- la personne n'est pas artésienne, et n'a pas le métier pour lequel elle a fait ces achats
- elle n'a pas pris la peine de venir s'expliquer ici avec nous

Nous ne pouvons donc que suspecter soit une tentative de fraude, soit une tentative de déstabilisation d'un marché artésien.

Nous ne pouvons laisser passer chose pareille, et donner un signal fort aux personnes qui voudraient soit frauder soit déstabiliser l'économie artésienne.

C'est pourquoi nous condamnons Dame Olivenza a une amende de 100 écus, car bien mal acquis ne profite jamais, et a une journée de cachot pour méditer sur cette sentence et sur ses actions. Puisse Aristote la remettre dans le droit chemin d'une bonne conscience...

Edicté au Palais de justice d'Arras, le 14 décembre 1464, par Chevalier Bayard, Baron de Saint Omer, alors Juge d'Artois

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 100 écus.

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