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 Péronne / Savcoco / TOP

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kiboki

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MessageSujet: Péronne / Savcoco / TOP   Dim 1 Jan 2017 - 20:19

Nom de l'accusé: Savcoco

Provenance de l'accusé:

Citation :
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Solothurn

Ville de l'infraction: Péronne

Nom du délit: Trouble à l'ordre public: achat de fer sur le marché

Date de l'infraction: 1er janvier 1465

Preuves d'achats:

Citation :
1465-01-01 08:30:08 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,30 écus à Savcoco.
1465-01-01 08:30:09 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 20,30 écus à Savcoco.

Loi enfreinte:

Citation :
***** 2. Décrets concernant les achats *****
2.2 L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

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kiboki

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MessageSujet: Re: Péronne / Savcoco / TOP   Dim 1 Jan 2017 - 20:21

Acte d'accusation lancé par la ville de Péronne:

Citation :
Acte d'accusation

*Kiboki pensait avoir un début d'année sans problème mais il semblerait que les gens avaient de sérieux problèmes en lecture. A cause de cela elle dû se rendre à la Cour de Justice.*

Bonjour Monsieur le Juge Toult,

Je me trouve en ce jour du premier janvier 1465 devant vous pour une fraude partant préjudice à la ville de Péronne.
En temps que Maire de cette ville, je me dois de faire respecter les décrets en vigueur concernant l'achat de fer sur mon marché.

Comme vous pourrez le voir sur ces preuves de vente, une personne venant de l'étranger, Monsieur Savcoco, a acheté 3 kilos de minerai de fer à 20.30 écus pièce sur mon marché, chose qui est strictement interdite pour les personnes étrangères comme le stipule le décret.

Voici le preuve d'achat de la personne et l'extrait du décret en question:

*Kiboki donna les preuves d'achats et lu le décret à haute voix*

1465-01-01 08:30:08 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 20,30 écus à Savcoco.
1465-01-01 08:30:09 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 20,30 écus à Savcoco.

* ***** 2. Décrets concernant les achats *****
2.2 L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.*

Aussi vrai que l'accusé vient de la Schweizerische Eidgenossenschaft, il est sensé faire une demande au Maire en place avant d'effectuer un achat de produits sensibles sur le marché mais également de parler un minimum le françois.

Nous attendons donc une explication de l'accusé.

Merci pour votre attention dans cette affaire Monsieur le Juge.

*Kiboki alla retrouver sa place et attendit la suite des événements.*

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MessageSujet: Re: Péronne / Savcoco / TOP   Sam 14 Jan 2017 - 14:49

Première plaidoirie de la défense:

Citation :
Hello! Only english, I am sorry
I did not know french so I did not know the laws. I put it back on market but the city hall did not buy them back.
So, that is it!


Réquisitoire:

Citation :
*Kiboki reprit la parole après avoir compris l'anglois.*

Je n'ai vu que trop tard le fer de retour sur le marché.
J'accorde donc le bénéfice du doute à l'accusé.
La ville ne réclame donc que 50 écus en guise de dédommagement pour le fer que mes artisans n'ont pas eu.

*Kiboki retourna à sa place calmement.*



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MessageSujet: Re: Péronne / Savcoco / TOP   Sam 14 Jan 2017 - 14:50

L'accusé est en Ecosse donc il ne pourra pas déposer la seconde plaidoirie.

On peut je pense passer au verdict si c'est possible.

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Toult

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MessageSujet: Re: Péronne / Savcoco / TOP   Lun 16 Jan 2017 - 21:31

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Oh ! Un dossier à traiter ! Et des plus passionnants en plus... Mais Toult devait rendre verdict, ce procès n'avait que trop duré...*

Dans le cadre de ce procès opposant :

Le procureur d’Artois et Maire de Peronne, Dame Kiboki, demandeur,
Et Savcoco, accusé de trouble à l'ordre public,

L'accusation et la défense ont été entendues,

Attendu que les preuves démontrent que l'accusé a enfreint le décret municipal n'autorisant l'achat de fer qu'aux forgerons ou aux charpentiers de Peronne
Attendu que l'accusé a acheté 3 kg de fer, pour une valeur approximative de 60 écus
Attendu que l'accusé s'est présenté, reconnait les faits et s'excuse d'avoir enfreint la loi
Attendu que l'accusé prétexte ne pas parler notre langue
Attendu que nous considérons que la barrière de la langue ne peut être considérée comme circonstance atténuante.

Par ces motifs le tribunal condamne Savcoco à une amende de 10 écus.

Le Tribunal rappelle le délai de quinze jours francs accordé pour faire appel de ce jugement en saisissant la Cour Suprême d’Artois.

Fait à Arras, le Lundi 16 janvier 1465, par Toult, Juge d'Artois.

*Toult en profite pour tester énergiquement son nouveau jouet et réveiller la salle d'un coup de marteau*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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