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 Artois / Hitman47 / TOP révolte (en attente)

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Larti
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MessageSujet: Artois / Hitman47 / TOP révolte (en attente)   Sam 1 Avr 2017 - 18:21

Artois / Hitman47 / TOP : REVOLTE

Prévenu : Hitman47

Victime : ville d'Arras

Date : 30 mars 1465

Titre de l'infraction : TOP révolte

Lieu de l'infraction : Arras

Témoins : Merdita, Capitaine d'Artois

Preuve(s) de l'infraction :
Merdita, Capitaine d'Artois a écrit:
30/03/1465 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hitman47 parmi les assaillants.

Extrait du dLCA décrivant l'infraction :
Citation :
Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.
Art. II.11 : La révolte ou l'incitation à la révolte contre une Mairie ou le château d'Arras sans autorisation.

Commentaire additionnel : aucun


Dernière édition par Larti le Jeu 6 Avr 2017 - 0:06, édité 1 fois
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Larti
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MessageSujet: Re: Artois / Hitman47 / TOP révolte (en attente)   Jeu 6 Avr 2017 - 0:06

Dossier mis en attente (individu hors de nos frontières)
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Maighdin
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MessageSujet: Re: Artois / Hitman47 / TOP révolte (en attente)   Mer 13 Déc 2017 - 12:30

Dossier classé sans suite.

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MessageSujet: Re: Artois / Hitman47 / TOP révolte (en attente)   

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Artois / Hitman47 / TOP révolte (en attente)
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