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 [TOP] Artois / Cordelia58 (brigandage)

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thiba
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MessageSujet: [TOP] Artois / Cordelia58 (brigandage)   Mer 4 Oct 2017 - 19:10

Acte d'accusation
Citation :
Monsieur le juge, mesdames et messire,
je me présente devant vous en ce 10 septembre de l'an de grâce 1465 afin de juger Dame Cordelia58.
Cette personne, accompagnée par Messire Yann58390, a tenté de brigander notre Comte Chriss ainsi que son épouse, Perl. Voici les événements rapportés par nostre Comte :
05/09/1465 04:08 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Cordelia58 et de Yann58390 (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Ces personnes sont tombées sur plus fortes qu'elles, mais leur tentative de brigandage n'en reste pas moins sanctionnable.

En effet, A propos du brigandage, l'article 2 du Livre II du dLCA, dispose que :
Relèvent du trouble à l'Ordre Public, les actes suivants, entre autres.
Art. II.2 : Le vol, le meurtre, la piraterie, la séquestration, projetés ou effectifs
Art. II.3 : L'atteinte à l’intégrité physique d’une personne, sauf légitime défense avérée.
Art. II.4 : L'atteinte à l’intégrité morale d'une personne ou d'une institution artésienne, sur plainte de celle-ci.

Les conditions du trouble à l'ordre public s'ont ainsi validées, la tentative étant tout aussi punissable que l'acte de brigandage. De plus, il s'agit de notre Comte, représentant de l'Artois.

Dame, qu'avez-vous à répondre pour votre défense ?

Fait par nous, Thiba, procureur d'Artois, le 10 septembre de l'an de grace 1465.
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Maighdin
Dame
Dame
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Nombre de messages : 4634
Village : Cambrai
Classe sociale :
Date d'inscription : 27/04/2010

MessageSujet: Re: [TOP] Artois / Cordelia58 (brigandage)   Mar 12 Déc 2017 - 18:08

Dossier manquant.

_________________
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