Le Comté Souverain d'Artois
 
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 Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien

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Thegregterror

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MessageSujet: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Ven 29 Juin 2007 - 22:08

Code militaire de l'Ost artésien
Dernière modification le 06 Février 1458, valable à partir du lendemain.

1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté d’Artois

    1.1. Généralités

      Article 1.1.1.
      L’Ost du Comté d’Artois est entière et constitue l’organe de défense de l’Artois. Il est garant de l’intégrité des terres artésiennes, de ses citoyens et de son Conseil.

      Article 1.1.2.
      L’Ost du Comté d’Artois est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville artésienne et part les réservistes.

      Article 1.1.3.
      L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée des garnisons suivantes :
      •Garnison d’Amiens
      •Garnison d’Arras
      •Garnison d’Azincourt
      •Garnison de Cambrai
      •Garnison de Péronne
      •Garnison de Bertincourt
      •Tente du Commandant des Cadets

      Article 1.1.4.
      L’ordre de mobilisation de l’Ost du Comté d’Artois peut être instauré par le Comte en accord avec le Capitaine, et inversément.


    1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté d’Artois

      Article 1.2.1.
      Le Comte ou la Comtesse d’Artois est l’officier le plus haut gradé de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté d’Artois. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

      Article 1.2.2.
      Le Connétable est chargé de la défense de tout le territoire artésien, de la mise en place de la conscription et de l’intendance générale de l’Ost en cas de conflit et de la non-disponibilité du Capitaine. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Comte et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.

      Article 1.2.3.
      Le Capitaine est le commandant en chef des opérations de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire au travers des différents corps armés. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine a le pouvoir de révoquer, de dégrader ou de promouvoir n’importe quel militaire.

      Article 1.2.4.
      Les Sénéchaux, au nombre de deux, dirigent, organisent et coordonnent chacun une des deux régions militaires d'Artois: la région est et la région ouest. La région ouest est constituée des villages de Bertincourt, Amiens et Azincourt, la région est des villages de Péronne, Cambrai et de la ville d'Arras.

      Article 1.2.5.
      Si le Comte, Capitaine et Sénéchaux sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Capitaine ou de Sénéchal.

      Article 1.2.6
      Le Sénéchal dirige/organise/coordonne une des deux Régions militaires d'Artois( soit environ 3 Forts). A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion des forts qui lui seront attribués et de leur tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.

      Article 1.2.7.
      La répartition des soldats au sein de chaque garnison est effectuée suivant 3 échelons :
      •Sénéchal
      •Lieutenant ou Maître
      •Sergent
      •Soldat du rang

      Article 1.2.8.
      Le Lieutenant ou le Maître est l’officier supérieur d’une garnison. Il est responsable du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats de la garnison qu’il a en charge. Il est responsable de la bonne tenue du fort dont il a la charge. Il est responsable des opérations militaires de ses hommes en cas de conflit. Il a pour mission d’organiser ses troupes. Les Lieutenants méritants peuvent recevoir le titre de Maître.

      Article 1.2.9.
      Un sergent dirige un groupe armé. Ils sont responsables des soldats de leur groupe armé lors des manœuvres et des mouvements lors d’un conflit. Sur le terrain ils doivent appliquer les consignes et diriger leurs soldats subordonnés, ils doivent être capable de prendre des décisions et de commander en toutes situations. Ils reçoivent leurs instructions directement du Lieutenant ou du Maître.

      Article 1.2.10.
      Les soldats du rang forment les troupes de l’Ost d’Artois.
      Ceux-ci seront affectés dans une des spécialisations suivantes :
      •archerie : archer et arbalétrier
      •maniement de l'épée : épéiste et spadassin
      •maniement de la lance : lancier et hallebardier

      Article 1.2.11
      Toute personne souhaitant intégrer l'Ost artésien sera Aspirant Soldat. Ce grade peut durer jusqu'à 2 mois. Si sa présence est suffisante et que le test de passage est réussi, celui-ci pourra devenir Soldat à part entière. Le tout restant à l'entière discrétion du Capitaine.


    1.3. Des troupes de soutien
    La fonction de soutien est compatible avec celle de soldat.

      Artcile 1.3.1.
      La compagnie de réserve est composée des réservistes et est appelée seulement en cas d'urgence.
      Celle-ci est composée des nouvelles recrues non-aptes [HRP : sous niveau 1 ou moins de 20 points de force], des anciens soldats et des soldats possédant une autre fonction incompatible avec l'Ost, à savoir : bourgmestre, guet ou marchand ambulant.

      Article 1.3.2.
      La répartition au sein de l'Hospital militaire est effectuée suivant 3 échelons :
      •Médecin Chef
      •Médecin
      •Soldat de soins

      Article 1.3.3.
      Le Médecin Chef est l'officier supérieur de l'Hospital militaire. Celui-ci est un érudit étudiant la médecine. Il est responsable du bon déroulement de l'organisation interne de l'Hospital, des soins aux soldats et de l'apprentissage des soldats de la Hospital. Il a pour mission de soutenir médicalement les manoeuvres de l'Ost.

      Article 1.3.4.
      Un Médecin dirige un groupe armée médicalisé. Ceux-ci sont des érudits étudiant la médecine. Ils sont responsables des soldats de leur groupe armé lors des manœuvres et des mouvements lors d’un conflit. Sur le terrain ils doivent appliquer les consignes et diriger leurs soldats subordonnés afin de leur enseigner les rudiments médicals, ils doivent être capable de prendre des décisions et de commander en toutes situations. Ils reçoivent leurs instructions directement du Médecin Chef.

      Article 1.3.5.
      Les soldats de soins forment les troupes médicalisées de l'Ost d'Artois.
      Ceux-ci seront affectés à la spécialisation médicale :
      •soin : infirmier et soigenur.

      Article 1.3.6.
      La Chapelle militaire est tenue en la personne de l'Aumônier. Cette personne doit être au moins diacre aristotélicien. Elle aura pour charge de soutenir spirituellement les troupes combattantes qui le souhaitent et de les conduire au Salut éternel.


2. Du recrutement de l’Ost d’Artois

    2.1. Condition de recrutement pour les garnisons

      Article 2.1.1.
      Tous citoyens et citoyennes artésiens de plus de 16 ans peuvent s’enrôler au sein de l’Ost d’Artois. Les recrues ne peuvent être des vagabonds et une condition physique minimale est de rigueur [HRP : minimum niveau 1 avec 20 points de force]. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost d’Artois.

      Article 2.1.2.
      Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge de toute atteinte grave à l'ordre public.

      Article 2.1.3.
      Les recrues membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy ou l'Eglise, ou bien les recrues, membres d'une FC, porteur d'une lettre de marque, sont tolérées dans les rangs de l'Ost, dans la mesure où lors de la levée du ban artésien ceux-ci rejoignent en priorité les rangs artésiens.

      Article 2.1.3.1
      Toute recrue membre d'un Ordre sans aucune allégeance ou reconnaissance papale ou royale ou comtale ne peut en aucun cas entrer dans l'Ost artésien.


    2.2. La Conscription

      Article 2.2.1.
      En cas de guerre le Comte ou la Comtesse peut décréter la conscription, à savoir l'enrôlement de force dans l'armée du peuple artésien, qui sera exécutée par le connétable.

      Article 2.2.2.
      Tout citoyen artésien doit se soumettre à la conscription. Les dérogations sont autorisées dans les cas suivants :
      •enfants de moins de 16 ans,
      •citoyennes enceintes,
      •citoyens invalides temporaires ou permanentes,
      •citoyens appartenant à la Haute Fonction publique (Bourgmestre, Représentant de la Chambre des Nobles),
      •citoyens exerçant une fonction au sein du Conseil Comtal.


Dernière édition par Thegregterror le Jeu 11 Sep 2008 - 22:24, édité 9 fois
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Ven 29 Juin 2007 - 22:09

3. Des devoirs et droits des soldats

    3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat

      Article 3.1.1.
      Un soldat doit toujours respecter la hiérarchie.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

      Article 3.1.2.
      Un soldat doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Comte.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

      Article 3.1.3.
      Un soldat ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée.
      Cela sous peine de sanction pour haute trahison.

      Article 3.1.4.
      Un soldat ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage.
      Le Lieutenant ou Maître devra vérifier que la caserne possède toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
      Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
      Le Capitaine, le Connétable et les Sénéchaux ne sont pas soumis à cette règle.
      Cela sous peine de sanction pour désertion.

      Article 3.1.5.
      Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

      Article 3.1.6.
      Si un membre de l’armée détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.

      Article 3.1.7.
      Tout soldat, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
      Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

      Article 3.1.8.
      Abrogé.

      Article 3.1.9.
      Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur entrée. Dans le cas contraire, celui-ci sera immédiatemment exclu de l'Ost.
      Le Comte, le Capitaine et le Connetable sont évidemment exceptés.


    3.2. Des droits des soldats

      Article 3.2.1.
      Tout soldat a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être validé par le Capitaine.

      Article 3.2.2.
      Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 48h.

      Article 3.2.3.
      Tout soldat a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui fournir une explication si cela entre en contraction avec une autre loi.

      Article 3.2.4.
      Tout soldat pourra recevoir une rémunération pour ses activités militaires. Le versement d'un salaire n'est pas systématique et est effectué suite à la demande du Comte. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CaC qui décide du budget alloué à l’Armée.

      Article 3.2.5.
      Tout soldat pourra recevoir assistance dans les domaines économiques et juridiques auprès des autorités militaires en cas de demande justifiée.

      Article 3.2.6.
      Tout soldat a le droit d’accéder à l’enseignement de l’OST afin de passer les différents examens.

      Article 3.2.7.
      Les membres de l’OST peuvent suivant leurs grades accéder à différent lieu comme détaillé ci dessous :

      •phase 1 : l’Aspirant possède des droits limités (salle des serments et annexes de la vie militaire) durant un temps déterminé lors de ses études mais ses droits pourront être étendus (accès à son futur fort) en fonction de divers facteurs tel que son assiduité forte en classe et avec accord du Capitaine et des Officiers concernés.
      •phase 2 : le 2nd classe et 1er classe possèdent des droits étendus (salle des serments et annexes de la vie militaire, les casernes de l’OST et surveillance des noeuds)
      •phase 3 : le Sergent, le Lieutenant, et le Sénéchal possèdent des droits totaux (salle des serments et annexes de la vie militaire, les casernes de l’OST, surveillance des nœuds et chambre des drapeaux)


4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois

      Article 4.1.
      Le capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande aux Sénéchaux et aux différents Lieutenants ou Maîtres.

      Article 4.2.
      La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
      •L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même des ordres à appliquer.
      •Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où les Sénéchaux, les Lieutenants ou Maîtres et les sergents en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
      •Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les différentes garnisons par les Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les différentes garnisons.

      Article 4.3.
      Chaque garnison possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’une garnison doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, tout membre d’une garnison, de la flotte, peut répondre des ordres de la hiérarchie d’une autre garnison. Dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connetable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.

      Article 4.4.
      Sont considérés comme officiers les grades de :
      •Capitaine
      •Sénéchal
      •Lieutenant ou Maître
      •Médecin Chef

      Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
      •Sergent
      •Médecin

      Article 4.5.
      •L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et des Sénéchaux.
      •La Chambre des drapeaux est composé du Comte, du Connétable, des officiers, des Sergents et de l'Aumonier ainsi que des Chefs d'armées agrées par l'Artois mais aussi du représentant des Cadets de Calais-la-libre, c'est à dire leur propre Commandant des Cadets.

      Article 4.6.
      Les garnisons seront composées en groupes armés homogènes de 5 à 8 soldats [HRP: suivant la noblesse IG] sous le commandement d’un Sergent.

      Article 4.7.
      Le Lieutenant ou Maître dirige un des forts de l’Ost d’Artois. Ces forts sont ceux rassemblés au Château d’Arras. C’est le lieu de rassemblement unique autorisé pour l’Ost d’Artois. Il commande la garnison de son fort.

      Article 4.8.
      L'Hospital est le batiment destiné aux soins militaires. Celui-ci est dirigé par le Médecin Chef.

      Article 4.9 : Le Vétéran.
      Lorsqu'un officier ou un sous-officier souhaite prendre un repos bien mérité, tout en souhaitant rester dans l'Ost, celui-ci pourra devenir un Vétéran.
      Après demande faite auprès de l'État-Major et acceptation validée par le Capitaine et le/la Comte/Comtesse, le Vétéran pourra donc continuer à œuvrer au sein de l'Ost.
      A ce titre il se distingue du réserviste même si les fonctions et les obligations restent identiques. Le galon de Vétéran est ainsi un témoignage du temps et de l'activité que ce dernier a investi dans l'Ost en tant qu'officier ou sous-officier.



5. Le Tribunal Militaire

      Article 5.1.
      Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connetable, du Juge et des deux Sénéchaux. Si le Comte souhaite participer à un jugement, il remplace un Sénéchal, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine. Le Tribunal se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.

      Article 5.2.
      Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger les manquements d'un militaire au code militaire de l’Ost d’Artois.

      Article 5.3.
      •La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
      •La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison, l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
      •La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de mort.
      •La sanction pour manquement autre que cités précédemment [telle que désertion] peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou
      sanction financière de 10 à 50 écus et/ou des travaux d'intérêts
      généraux au sein de l'Ost et/ou châtiments corporels.

      Article 5.4.
      La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l'appréciation du tribunal militaire.

      Article 5.5.
      Les sanctions prévues seront alourdies en proportion pour les grades supérieurs.

      Article 5.6.
      La procédure devant le Tribunal militaire est la suivante: témoignage de l'officier ayant déposé ou endossé la requête; témoignage et défense du soldat mis en cause; délibéré et jugement du tribunal.

        Article 5.6.1.
        Le soldat mis en cause peut demander à être défendu par un membre de l'ost ne siégeant pas au Tribunal.

        Article 5.6.2.
        Les membres du Tribunal peuvent user de tout moyen pour que justice militaire soit rendue: audition de témoin, avis d'experts, etc.


6. Des promotions

      Article 6.1.
      Les promotions sont proposées par les officiers de garnison et doivent être validées par le Capitaine et/ou par le Comte.

      Article 6.2.
      Les nouvelles recrues sont promues Aspirant, A la fin de leur formation, ils sont promus Soldat 2nd
      Classe et peuvent intégrer immédiatement un corps d’arme tel lancier,
      archer, épéiste et/ou infirmier en fonction de leur affectation.

      Article 6.3.
      Les lanciers qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu hallebardiers.
      Les archers qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu arbalétriers.
      Les épéistes qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu spadassin.
      Les infirmiers qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu soigneur.

      Article 6.4.
      Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
      Ceux-ci sont nommés par le Comte ou le Capitaine.
      Un Lieutenant peut être promu Maître si ses états de service sont excellents.

        Article 6.4.1.
        Les Sénéchaux sont nommés discrétionnairement par le Comte et le Capitaine.

      Article 6.5.
      Le Médecin Chef est promu parmi les Médecins.
      Celui-ci est nommé par le Comte ou le Capitaine.

      Article 6.6.
      L'Aumonier est promu parmi les soldats de l'Ost.
      Celui-ci est nommé par le Comte ou le Capitaine, en accord avec l'église aristotélicienne.

      Article 6.7.
      La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
      •le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.],
      •le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
      •le soldat a participé à l’effort de recrutement,
      •le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
      •le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
      •le soldat a participé brillamment aux combats au front.
      •le soldat a réussit les examens au sein de l’Académie
      Militaire.


7. De l’Académie Militaire

    7.1. Généralité et Objectif

      Article 7.1.1.
      L’objectif de l’académie est la transmission des connaissances
      militaires aux membres de l’OST.

      Article 7.1.2.
      L’Académie militaire est située dans une caserne proche d’Arras, la capitale de l’Artois.

      Article 7.1.3.
      La direction de l’Académie est confiée à un Directeur. Le Capitaine d'Artois nomme et révoque le directeur.

      Article 7.1.4.
      Les missions attribuées au directeur sont les suivantes :
      •assurer la bonne marche de l'académie en planifiant des cours variés
      répondant aux demandes de l’OST ;
      •accompagner les soldats dans leur formation en répondant à leurs
      questions ;
      •organiser la diffusion et faire progresser les
      connaissances militaire de l’OST ;
      •respecter et faire
      respecter le code militaire ;
      •remettre les diplômes
      aux soldats méritants ;


    7.2 Les professeurs

      Article 7.2.1.
      A l'heure actuelle, seul les membres de l’OST peuvent être Professeur au
      sein de l’Académie militaire sauf autorisation spéciale du Directeur ou
      du Capitaine.

      Article 7.2.2.
      Le rôle du professeur est multiple, il doit :
      •aider, conseiller, guider les aspirants soldats.
      •faire passer les diplômes.
      •avoir un rôle d’animation de la classe.


    7.3 Les différentes formations

      Article 7.3.1.
      La bibliothèque est ouverte à tout membre de l’Ost.

      Article 7.3.2.
      L’Académie militaire est apte à délivrer deux diplômes détaillés ci dessous.

        Article 7.3.2.1
        « Connaissances militaires de base »
        Ce diplôme est obligatoire pour passer d’Aspirant à Soldat 2nd classe. Il comprend :
        • savoir se présenter
        • connaître les bases fondamentales du code militaire
        • entraînement physique
        • savoir rédiger un rapport
        • savoir utiliser un mandat
        • savoir se déplacer en groupe
        • choix du corps d’arme (archerie, maniement de l'épée ou maniement de la lance)

        Article 7.3.2.2.
        « Stratégie avancée »
        Ce diplôme est facultatif, mais il est obligatoire pour un Soldat 1ère classe qui souhaite passer Sergent. Il comprend :
        • connaître parfaitement le code militaire
        • avoir des bases sur l'armement d'un soldat
        • connaître l'histoire de son Comté et de l’OST


8.Des dispositions générales de l'Hôpital

Article 8.1

L’hôpital militaire est situé à Arras, capitale du Comté d’Artois.

Article 8.2

L’objectif principal de l’hôpital est de prodiguer des soins aux membres de l’Ost.

Article 8.3

En son objectif secondaire, il a pour mission de veiller à la bonne santé des civils artésiens, et de leur prodiguer des soins en cas de nécessité.

Article 8.4

L'hôpital et son personnel sont tenus à une obligation de soins.

Article 8.5

L'hôpital et son personnel ne sont pas tenus à une obligation de résultat, mais à une obligation de moyens quant aux soins fournis.

Article 8.2: Des statuts du personnel médical

Article 8.2.1-1: Le personnel médical est dans l'obligation de prêter serment.

Article 8.2.1-2: Le serment est le suivant:

Citation :
"Moi (Nom), (Grade médical) de l'hôpital militaire de l Ost Artésien

Je jure par Aristote, le prenant à témoin que je remplirai, suivant mes forces et ma capacité, le serment et l'engagement suivant :
Je dirigerai le régime des malades à leur avantage, suivant mes forces et mon jugement, et je m'abstiendrai de tout mal et de toute injustice. Je ne remettrai à personne du poison si on m'en demande, ni ne prendrai l'initiative d'une pareille suggestion.. Dans quelque maison que je rentre, j'y entrerai pour l'utilité des malades, me préservant de tout méfait volontaire et corrupteur. Quoi que je voie ou entende dans la société pendant ou même hors de l'exercice de ma profession, je tairai ce qui n'a jamais besoin d'être divulgué, regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas.

Si je remplis ce serment sans l'enfreindre, qu'il me soit donné de jouir heureusement de la vie et de ma profession, honoré à jamais des hommes ; si je le viole et que je me parjure, puissé-je avoir un sort contraire".

Dit à Arras, dans la cour de l'hôpital militaire le (Date du serment)

Article 8.2.2: Le personnel médical a une structure hiérarchique.

Article 8.2.3: La hiérarchie du personnel médical est organisée comme suit
:

-Le Médecin chef
-Les Médecins
-Les Soigneurs
-Les Infirmiers

Article 8.2.4: Le Médecin chef



Le Médecin chef assure la direction et la maintenance de l'hôpital. Il est nommé par le Capitaine de l'OST. Il doit être diplômé de médecine et membre de l'Ost.
Le Médecin chef peut être révoqué ad nutum par le Capitaine ou par le Comte. Si la révocation est effectuée par le Capitaine, elle doit se faire après avis consultatif du Comte et du Connétable.

Les missions attribuées au Médecin chef sont :
• assurer la bonne marche de l'hôpital en planifiant les soins nécessaires au blessés ;
• accompagner l'équipe médical dans sa formation en répondant à leurs questions ;
• respecter et faire respecter le code militaire ;
• prodiguer les soins.





Article 8.2.5: Les Médecins



Seuls les membres de l’OST, étudiant en médecine, peuvent être Médecin au sein de l’hôpital militaire sauf autorisation spéciale du Médecin chef et/ou du Capitaine.
Le Médecin est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.


Les missions attribuées au Médecin sont :
• aider, conseiller, guider les Soigneurs et les Infirmiers ;
• avoir un rôle d’animation des équipes de soins ;
• prodiguer les soins.


Article 8.2.6: Les Soigneurs



Seuls les membres de l’OST peuvent être Soigneurs au sein de l’hôpital militaire, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef et/ou du Capitaine.
Le Soigneur est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Les missions attribuées au Soigneur sont :
• aider, conseiller, guider les Infirmiers ;
• tenir un rôle d’animation auprès des équipes d'Infirmiers ;
• prodiguer les soins.


Article 8.2.7: Les Infirmiers



Seuls les membres de l’OST peuvent être Infirmiers au sein de l'hôpital militaire, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef et/ou du Capitaine.
L'infirmier est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Les missions attribuées à l’Infirmier sont :
• faire passer les visites médicales du personnel militaire ;
• assister les Soigneurs et les Médecins ;
• prodiguer les soins.


Article 8.2.8:

Dans le cas où un membre du personnel médical de l'Ost serait démissionnaire, le statut de membre de l'hôpital lui sera retiré, sauf décision unanime contraire du Médecin chef et du Capitaine.
Si le membre démissionnaire est le Médecin chef, son statut sera alors examiné par le Capitaine et le Connétable. Il sera rétrogradé au grade de Médecin, s'il est décidé de le laisser continuer d’exercer.

Article 8.2.9

La démission d'un membre du personnel médical est un acte unilatéral de volonté qui ne peut être refusé que s'il n'est pas valablement justifié.
Cet acte est indépendant de la carrière de soldat.

Article 8.2.10

Le Médecin chef, en concertation avec le Capitaine et le Comte, est seul juge de la réintégration d'un démissionnaire du personnel médical, et décidera de la place dans la hiérarchie d’icelui le cas échéant.


Article 8.3: des dispositions administratives

Article 8.3.1

Aucun membre du personnel médical n'est habilité à transmettre un dossier médical à une tierce personne sans aval du Médecin chef.
Toute personne contrevenant à cette règle s'expose à une possible révocation ad nutum et ex tempo de l'hôpital et de l'Ost, et peut être poursuivi en justice pour trahison et/ou abus de pouvoir.

Article 8.3.2

Seuls les Soigneurs, les Médecins et le Médecin chef sont habilités à mettre à jour un dossier médical.

Article 8.3.3

Le Médecin chef est seul responsable de la maintenance des archives. Il peut toutefois délivrer des dérogations expresses et écrites aux Médecins pour l'assister dans cette tâche.[/quote]

Code militaire artésien rédigé entre août 1454 et septembre 1454 par le Conseil d’Artois, sous la direction du Capitaine Gouaze (avec la contribution du Comte Aconit de Vermandois et l’aide du Code Militaire Normand)

Code militaire artésien modifié en décembre 1454 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Thegregterror.

Code militaire artésien modifié en avril 1455 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Juge et Capitaine Thegregterror.

Code militaire artésien modifié en janvier 1456 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Ombeline.

Code militaire artésien modifié en aout 1456 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Ombeline.

Code militaire artésien modifié en septembre 1457 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Ombeline.

Code militaire artésien modifié en fevrier 1458 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Jaidelachance.

édité : par fidos le 6/2/2010


Dernière édition par Thegregterror le Jeu 11 Sep 2008 - 22:29, édité 7 fois
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Mar 6 Nov 2007 - 2:03

Ajout de l'article :

Citation :
Article 1.2.6
Le Sénéchal dirige/organise/coordonne une des deux Régions militaires d'Artois( soit environ 3 Forts). A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion des forts qui lui seront attribués et de leur tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.


Modification de l'article :

Citation :
Article 1.2.7.
La répartition des soldats au sein de chaque garnison est effectuée suivant 4 échelons :
- Sénéchal
- Lieutenant ou Maître
- Sergent
- Soldat du rang.
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Dim 27 Jan 2008 - 23:44

Modification
Le 24 janvier 1456

Articles :

Citation :
Article 1.2.4.
Le Capitaine peut s'attacher les services d'un second, recruté au sein des militaires de l’Armée permanente qui sera chargé de l'assister, d'appliquer ses directives et de le conseiller dans ses choix.

Article 1.2.5.
Si le Comte, Capitaine et Capitaine en second sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Capitaine ou Capitaine en second.

Article 2.1.2.
Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge.

Article 3.1.4.
Un soldat ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage.
Le Lieutenant ou Maître devra vérifier que la caserne possède toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
Le Capitaine, le Capitaine en Second et le Connétable ne sont pas soumis à cette règle.
Cela sous peine de sanction pour désertion.

Article 4.1.
Le capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande aux différents Lieutenants ou Maîtres.

Article 4.2.
La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
•L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même les ordres à appliquer.
•Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où les Lieutenants ou Maîtres et les sergents en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
•Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les différentes garnisons par les Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les différentes garnisons.

Article 4.3.
Chaque garnison possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’une garnison doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, tout membre d’une garnison, de la flotte, peut répondre des ordres de la hiérarchie d’une autre garnison. Dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connetable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.

Article 4.4.
Sont considérés comme officiers les grades de :
•Capitaine
•Capitaine en Second
•Lieutenant ou Maître
•Médecin Chef
•Chef Tacticien

Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
•Sergent
•Médecin
•Tacticien

Article 4.5.
•L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et du Capitaine en Second.
•La Chambre des drapeaux est composé du Comte, du Connétable, des officiers, d'un Sergent par caserne et de l'Aumonier ainsi que des Chefs d'armées agrées par l'Artois.

Article 5.1.
Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connetable, du Juge et d’au moins deux officiers de garnisons autres que celle du prévenu. Il se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.

Modifiés en :

Citation :

Article 1.2.4. Les Sénéchaux, au nombre de deux, dirigent, organisent et coordonnent chacun une des deux régions militaires d'Artois: la région est et la région ouest. La région ouest est constituée des villages de Bertincourt, Amiens et Azincourt, la région est des villages de Péronne, Cambrai et de la ville d'Arras.

Article 1.2.5. Si le Comte, Capitaine et Sénéchaux sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Capitaine ou de Sénéchal.

Article 2.1.2. Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge de toute atteinte grave à l'ordre public.

Article 3.1.4. Un soldat ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage.
Le Lieutenant ou Maître devra vérifier que la caserne possède toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
Le Capitaine, le Connétable et les Sénéchaux ne sont pas soumis à cette règle.
Cela sous peine de sanction pour désertion.

Article 4.1. Le capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande aux Sénéchaux et aux différents Lieutenants ou Maîtres.

Article 4.2. La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
•L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même des ordres à appliquer.
•Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où les Sénéchaux, les Lieutenants ou Maîtres et les sergents en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
•Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les différentes garnisons par les Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les différentes garnisons.

Article 4.3. Chaque garnison possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’une garnison doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, tout membre d’une garnison, de la flotte, peut répondre des ordres de la hiérarchie d’une autre garnison. Dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connetable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.

Article 4.4. Sont considérés comme officiers les grades de :
•Capitaine
•Sénéchal
•Lieutenant ou Maître
•Médecin Chef
•Chef Tacticien
Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
•Sergent
•Médecin
•Tacticien

Article 4.5. •L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et des Sénéchaux.
•La Chambre des drapeaux est composé du Comte, du Connétable, des officiers, d'un Sergent par caserne et de l'Aumonier ainsi que des Chefs d'armées agrées par l'Artois.

Article 5.1. Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connetable, du Juge et des deux Sénéchaux. Si le Comte souhaite participer à un jugement, il remplace un Sénéchal, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine. Le Tribunal se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.

Abrogation
Le 24 janvier 1456

Citation :
Article 3.1.8.
Tout soldat de l’Ost d’Artois ne peut appartenir à une autre organisation militaire.

Ajouts
Le 24 janvier 1456

Citation :
Article 5.6 La procédure devant le Tribunal militaire est la suivante: témoignage de l'officier ayant déposé ou endossé la requête; témoignage et défense du soldat mis en cause; délibéré et jugement du tribunal.
Article 5.6.1: le soldat mis en cause peut demander à être défendu par un membre de l'ost ne siégeant pas au Tribunal
Article 5.6.2: les membres du Tribunal peuvent user de tout moyen pour que justice militaire soit rendue: audition de témoin, avis d'experts etc.

Article 6.4.1: Les Sénéchaux sont nommés discrétionnairement par le Comte et le Capitaine.
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Mar 3 Juin 2008 - 0:36

Deedlitt a écrit:
Oyez, Oyez

Artésiens, Artésiennes, veuillez tenir compte de ce qui suit.


Citation :
Rajout dans le Code Militaire de l'Article suivant:

Code:
Article 1.2.11
Toute personne souhaitant intégrer l'Ost artésien sera Aspirant Soldat. Ce grade peut durer jusqu'à 2 mois. Si sa présence est suffisante et que le test de passage est réussi, celui-ci pourra devenir Soldat à part entière. Le tout restant à l'entière discrétion du Capitaine.

Faict à Arras le 26 Mai 1456
Pour l'Artois et son Comte



Deedlitt a écrit:
Oyez, Oyez

Artésiens, Artésiennes, veuillez tenir compte de ce qui suit:


Citation :
Modification du Code militaire en en lien avec l'EM

Suite à la Franchise de Calais, où l'on peut lire:

Arrow Art. 7.2 : Le Capitaine des Cadets se place sous l’autorité du Capitaine d’Artois, garantissant la souveraineté de l’Artois sur les terres de Calais.

La communication à l'EM avec le fort de Calais-la-Libre, via un interlocuteur, devient donc indispensable.
Hors jusque là l'accès à l'EM était règlementé de la façon suivante:

Arrow Article 4.5.
•L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et des Sénéchaux.
•La Chambre des drapeaux est composé du Comte, du Connétable, des officiers, d'un Sergent par caserne et de l'Aumonier ainsi que des Chefs d'armées agrées par l'Artois.

Une modification a donc été faite :

ArrowArticle 4.5.
•L'Etat Major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et des Sénéchaux.
•La Chambre des drapeaux est composé du Comte, du Connétable, des officiers, des Sergents et de l'Aumonier ainsi que des Chefs d'armées agrées par l'Artois mais aussi du représentant des Cadets de Calais-la-libre, c'est à dire leur propre Commandant des Cadets.


Et pour un cohérence à tout les niveau l'article 1.1.3 du code militaire a donc été changé également.



Arrow Article 1.1.3.
L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée des garnisons suivantes :
•Garnison d’Amiens
•Garnison d’Arras
•Garnison d’Azincourt
•Garnison de Cambrai
•Garnison de Péronne
•Garnison de Bertincourt

Il devient à présent :

Arrow Article 1.1.3.
L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée des garnisons suivantes :
•Garnison d’Amiens
•Garnison d’Arras
•Garnison d’Azincourt
•Garnison de Cambrai
•Garnison de Péronne
•Garnison de Bertincourt
•Tente du Commandant des Cadets


Faict le 28 Mai de l'an de grâce 1456 à Arras

Pour l'Artois et son Comte


Ced93 a écrit:
Changement du Code militaire de l'Ost:


Citation :
3.2. Des droits des soldats

blablabla(...)

Article 3.2.6.
Tout soldat a le droit d’accéder à l’enseignement de l’OST afin de passer les différents examens.

Article 3.2.7.
Les membres de l’OST peuvent suivant leurs grades accéder à différent lieu comme détaillé ci dessous :
•phase 1 : l’Aspirant possède des droits limités (salle des serments et annexes de la vie militaire)
•phase
2 : le 2nd classe et 1er classe possèdent des droits étendus (salle des
serments et annexes de la vie militaire, les casernes de
l’OST et surveillance des noeuds)
•phase
3 : le Sergent possède des droits totaux (salle des serments et annexes
de la vie militaire, les casernes de l’OST, surveillance des nœuds et
chambre des drapeaux)



6. Des promotions

Article 6.1.
Les promotions sont proposées par les officiers de garnison et doivent être validées par le Capitaine et/ou par le Comte.

Article 6.2.
Les nouvelles recrues sont promues Aspirant, A la fin de leur formation, ils sont promus Soldat 2nd
Classe et peuvent intégrer immédiatement un corps d’arme tel lancier,
archer, épéiste et/ou infirmier en fonction de leur affectation.


blablabla(...)

Article 6.8.
La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
•le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP: Un minimum de RP pour les promotions.],
•le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
•le soldat a participé à l’effort de recrutement,
•le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
•le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
•le soldat a participé brillamment aux combats au front.

• le soldat a réussit les examens au sein de l’Académie
Militaire.



7. De l’Académie Militaire


7.1. Généralité et Objectif

Article 7.1.1

L’objectif de l’académie est la transmission des connaissances
militaires aux membres de l’OST.

Article 7.1.2
L’Académie militaire est située dans une caserne proche d’Arras, la capitale de l’Artois.

Article 7.1.3
La direction de l’Académie est confiée à un Directeur. Le Capitaine d'Artois nomme et révoque le directeur.

Article 7.1.4
Les missions attribuées au directeur sont les suivantes :
•assurer la bonne marche de l'académie en planifiant des cours variés
répondant aux demandes de l’OST ;
•accompagner les soldats dans leur formation en répondant à leurs
questions ;
•organiser la diffusion et faire progresser les
connaissances militaire de l’OST ;
•respecter et faire
respecter le code militaire ;
•remettre les diplômes
aux soldats méritants ;

7.2 Les professeurs

Article 7.2.1
A
l'heure actuelle, seul les membres de l’OST peuvent être Professeur au
sein de l’Académie militaire sauf autorisation spéciale du Directeur ou
du Capitaine.

Article 7.2.2
Le rôle du professeur est multiple, il doit :

• aider, conseiller, guider les aspirants soldats.
•faire passer les diplômes.
•avoir un rôle d’animation de la classe.


7.3 Les différentes formations


Article 7.3.1
La bibliothèque est ouverte à tout membre de l’OST

Article 7.3.2
L’Académie militaire est apte à délivrer deux diplômes détaillés ci dessous.

Article 7.3.2.1
« Connaissances militaires de base »
Ce diplôme est obligatoire pour passer d’Aspirant à Soldat 2nd classe. Il comprend :

• savoir se présenter
• connaître les bases fondamentales du code militaire
• entraînement physique
• savoir rédiger un rapport
• savoir utiliser un mandat
• savoir se déplacer en groupe
• choix du corps d’arme (archerie, maniement de l'épée ou maniement de la lance)

Article 7.3.2.2 « Stratégie avancée »
Ce diplôme est facultatif, mais il est obligatoire pour un Soldat 1ère classe qui souhaite passer Sergent. Il comprend :
• connaître parfaitement le code militaire
• avoir des bases sur l'armement d'un soldat
• connaître l'histoire de son Comté et de l’OST

Ced93 a écrit:
Modification du code militaire de l'Ost


Citation :
Article 5.3.
•La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
•La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison,
l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
•La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées
précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de
mort.
. La sanction pour manquement autre que cités précédemment [telle que désertion] peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou
sanction financière de 10 à 50 écus et/ou des travaux d'intérêts
généraux au sein de l'Ost et/ou châtiments corporels.


Citation :
Article 2.1.3.
Les recrues membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy ou l'Eglise; ou bien les recrues, membres d'une FC, porteur d'une lettre de marque, ou avec aval du Comte ou de son représentant
sont tolérées dans les rangs de l'Ost, dans la mesure où lors de la
levée du ban artésien ceux-ci rejoignent en priorité les rangs
artésiens.

Article 2.1.3.1
Toute recrue membre d'un Ordre sans aucune allégeance ou reconnaissance papale ou royale ou comtale ne peut en aucun cas entrer dans l'Ost artésien.
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Mer 2 Sep 2009 - 23:23

02 septembre 1457

Citation :
Le conseil comtal élu par un vote à l'unanimité (11 voix pour, 0 contre) a décidé d'effectuer les modifications suivantes :

La partie :
Citation :
Article 3.2.7.

Les membres de l’OST peuvent suivant leurs grades accéder à différent lieu comme détaillé ci dessous :

•phase 1 : l’Aspirant possède des droits limités (salle des serments et annexes de la vie militaire)
•phase 2 : le 2nd classe et 1er classe possèdent des droits étendus (salle des serments et annexes de la vie militaire, les casernes de l’OST et surveillance des noeuds)
•phase 3 : le Sergent possède des droits
totaux (salle des serments et annexes de la vie militaire, les casernes de l’OST, surveillance des nœuds et
chambre des drapeaux)
est remplacé par :
Citation :
Article 3.2.7.

Les membres de l’OST peuvent suivant leurs grades accéder à différent lieu comme détaillé ci dessous :

•phase 1 : l’Aspirant possède des droits limités (salle des serments et annexes de la vie militaire) durant un temps déterminé lors de ses études mais ses droits pourront être étendus (accès à son futur fort) en fonction de divers facteurs tel que son assiduité forte en classe et avec accord du Capitaine et des Officiers concernés.
•phase 2 : le 2nd classe et 1er classe possèdent des droits étendus (salle des serments et annexes de la vie militaire, les casernes de l’OST et surveillance des noeuds)
•phase 3 : le Sergent, le Lieutenant, et le Sénéchal possèdent des droits totaux (salle des serments et annexes de la vie militaire, les casernes de l’OST, surveillance des nœuds et chambre des drapeaux)

Les articles suivant sont supprimés
Citation :
Article 1.3.6.
La répartition au sein du Centre Tactique est effectuée suivant 2 échelons :
•Chef Tacticien
•Tacticien

Article 1.3.7.
Le Chef Tacticien est l'officier supérieur du Centre Tactique. Celui-ci
est un érudit étudiant dans l'armée ou dans l'état. Il est responsable
du bon déroulement de l'organisation interne du Centre Tactique, des
plans tactiques et de l'apprentissage des Tacticiens du Centre. Il a
pour mission de vérifier la bonne disposition, l'organisation et la
bonne marche de l'avancée de l'Ost en cas de conflit ou de manoeuvre.

Article 1.3.8.
Les Tacticiens forment le Centre Tactique de l'Ost d'Artois. Ceux-ci
sont des érudits étudiant dans l'armée ou dans l'état. Ils sont
affectés à la mise en place de plan tactique pour les conflits et les
manoeuvres. Ils reçoivent leur instructions directement du Chef Tacticien.
Citation :
Article 4.9.

Le Centre Tactique est le batiment destiné à la formation de plans statégique et tactique. Ceux-ci prendront en charge le fonction de l'Ost grâce à leurs connaissances. Celui-ci est dirigé par le Chef
Tacticien.


Article 6.6.

Le Chef Tacticien est promu parmi les Tacticiens.
Celui-ci est nommé par le Comte ou le Capitaine.

Ainsi que les mentions "Chef tacticien" et "Tacticien" dans l'article 4.4. Le tout entraine une nouvelle numérotation des articles.
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fidos

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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Jeu 3 Déc 2009 - 20:39

Modification
Le 27 Nov 1457, publié en gargote le 30 Novembre


Modification de l'article 3.2.2 du code militaire

Anciennement :


Citation :
Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 48h.


Approuvé par vote du conseil ; 9 voix en faveur de la modification , et une abstention.

Changement de l'article pour :

Citation :
Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. Il est possible que cette démission soit orale mais dans ce cas, elle doit l'être lors d'un entretien avec comme témoins deux supérieurs de l'OST. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 72h.
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http://conseil-artois.frbb.net/msg.forum?mode=post&u
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Jeu 3 Déc 2009 - 22:07

Suite à la déclaration publié en place publique le 12/11/1457


L'article 1.1.3 doit donc être mis en conformité.

Citation:

Article 1.1.3.
L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée des garnisons suivantes :
•Garnison d’Amiens
•Garnison d’Arras
•Garnison d’Azincourt
•Garnison de Cambrai
•Garnison de Péronne
•Garnison de Bertincourt
Tente du Commandant des Cadets


pour être remplacé par celui-ci :




Citation:
Article 1.1.3.

L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée des garnisons suivantes :
•Garnison d’Amiens
•Garnison d’Arras
•Garnison d’Azincourt
•Garnison de Cambrai
•Garnison de Péronne
•Garnison de Bertincourt
Garnison de Calais
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Sam 6 Fév 2010 - 15:24

Des dispositions générales de l'Hôpital

Article 8.1

L’hôpital militaire est situé à Arras, capitale du Comté d’Artois.

Article 8.2

L’objectif principal de l’hôpital est de prodiguer des soins aux membres de l’Ost.

Article 8.3

En son objectif secondaire, il a pour mission de veiller à la bonne santé des civils artésiens, et de leur prodiguer des soins en cas de nécessité.

Article 8.4

L'hôpital et son personnel sont tenus à une obligation de soins.

Article 8.5

L'hôpital et son personnel ne sont pas tenus à une obligation de résultat, mais à une obligation de moyens quant aux soins fournis.

Article 8.2: Des statuts du personnel médical

Article 8.2.1-1: Le personnel médical est dans l'obligation de prêter serment.

Article 8.2.1-2: Le serment est le suivant:

Citation :
"Moi (Nom), (Grade médical) de l'hôpital militaire de l Ost Artésien

Je jure par Aristote, le prenant à témoin que je remplirai, suivant mes forces et ma capacité, le serment et l'engagement suivant :
Je dirigerai le régime des malades à leur avantage, suivant mes forces et mon jugement, et je m'abstiendrai de tout mal et de toute injustice. Je ne remettrai à personne du poison si on m'en demande, ni ne prendrai l'initiative d'une pareille suggestion.. Dans quelque maison que je rentre, j'y entrerai pour l'utilité des malades, me préservant de tout méfait volontaire et corrupteur. Quoi que je voie ou entende dans la société pendant ou même hors de l'exercice de ma profession, je tairai ce qui n'a jamais besoin d'être divulgué, regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas.

Si je remplis ce serment sans l'enfreindre, qu'il me soit donné de jouir heureusement de la vie et de ma profession, honoré à jamais des hommes ; si je le viole et que je me parjure, puissé-je avoir un sort contraire".

Dit à Arras, dans la cour de l'hôpital militaire le (Date du serment)

Article 8.2.2: Le personnel médical a une structure hiérarchique.

Article 8.2.3: La hiérarchie du personnel médical est organisée comme suit :

-Le Médecin chef
-Les Médecins
-Les Soigneurs
-Les Infirmiers

Article 8.2.4: Le Médecin chef



Le Médecin chef assure la direction et la maintenance de l'hôpital. Il est nommé par le Capitaine de l'OST. Il doit être diplômé de médecine et membre de l'Ost.
Le Médecin chef peut être révoqué ad nutum par le Capitaine ou par le Comte. Si la révocation est effectuée par le Capitaine, elle doit se faire après avis consultatif du Comte et du Connétable.

Les missions attribuées au Médecin chef sont :
• assurer la bonne marche de l'hôpital en planifiant les soins nécessaires au blessés ;
• accompagner l'équipe médical dans sa formation en répondant à leurs questions ;
• respecter et faire respecter le code militaire ;
• prodiguer les soins.





Article 8.2.5: Les Médecins



Seuls les membres de l’OST, étudiant en médecine, peuvent être Médecin au sein de l’hôpital militaire sauf autorisation spéciale du Médecin chef et/ou du Capitaine.
Le Médecin est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.


Les missions attribuées au Médecin sont :
• aider, conseiller, guider les Soigneurs et les Infirmiers ;
• avoir un rôle d’animation des équipes de soins ;
• prodiguer les soins.


Article 8.2.6: Les Soigneurs



Seuls les membres de l’OST peuvent être Soigneurs au sein de l’hôpital militaire, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef et/ou du Capitaine.
Le Soigneur est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Les missions attribuées au Soigneur sont :
• aider, conseiller, guider les Infirmiers ;
• tenir un rôle d’animation auprès des équipes d'Infirmiers ;
• prodiguer les soins.


Article 8.2.7: Les Infirmiers



Seuls les membres de l’OST peuvent être Infirmiers au sein de l'hôpital militaire, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef et/ou du Capitaine.
L'infirmier est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Les missions attribuées à l’Infirmier sont :
• faire passer les visites médicales du personnel militaire ;
• assister les Soigneurs et les Médecins ;
• prodiguer les soins.


Article 8.2.8:

Dans le cas où un membre du personnel médical de l'Ost serait démissionnaire, le statut de membre de l'hôpital lui sera retiré, sauf décision unanime contraire du Médecin chef et du Capitaine.
Si le membre démissionnaire est le Médecin chef, son statut sera alors examiné par le Capitaine et le Connétable. Il sera rétrogradé au grade de Médecin, s'il est décidé de le laisser continuer d’exercer.

Article 8.2.9

La démission d'un membre du personnel médical est un acte unilatéral de volonté qui ne peut être refusé que s'il n'est pas valablement justifié.
Cet acte est indépendant de la carrière de soldat.

Article 8.2.10

Le Médecin chef, en concertation avec le Capitaine et le Comte, est seul juge de la réintégration d'un démissionnaire du personnel médical, et décidera de la place dans la hiérarchie d’icelui le cas échéant.


Article 8.3: des dispositions administratives

Article 8.3.1

Aucun membre du personnel médical n'est habilité à transmettre un dossier médical à une tierce personne sans aval du Médecin chef.
Toute personne contrevenant à cette règle s'expose à une possible révocation ad nutum et ex tempo de l'hôpital et de l'Ost, et peut être poursuivi en justice pour trahison et/ou abus de pouvoir.

Article 8.3.2

Seuls les Soigneurs, les Médecins et le Médecin chef sont habilités à mettre à jour un dossier médical.

Article 8.3.3

Le Médecin chef est seul responsable de la maintenance des archives. Il peut toutefois délivrer des dérogations expresses et écrites aux Médecins pour l'assister dans cette tâche.[/quote]
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Jeu 18 Fév 2010 - 22:40

[quote]Arrow Mise en place du grade de vétéran.

Il avait été évoqué en fin de mandat de la Comtesse Erwyn, le galon avait été réalisé par le Sénéchal Pegas, il ne manquait plus qu'à rédiger clairement l'article. Voilà qui est fait.

Citation :
Article 4.9 : Le Vétéran.

Lorsqu'un officier ou un sous-officier souhaite prendre un repos bien mérité, tout en souhaitant rester dans l'Ost, celui-ci pourra devenir un Vétéran.
Après demande faite auprès de l'État-Major et acceptation validée par le Capitaine et le/la Comte/Comtesse, le Vétéran pourra donc continuer à œuvrer au sein de l'Ost.
A ce titre il se distingue du réserviste même si les fonctions et les obligations restent identiques. Le galon de Vétéran est ainsi un témoignage du temps et de l'activité que ce dernier a investi dans l'Ost en tant qu'officier ou sous-officier.



Citation :

Récapitulatif des votes:

9 votes
1 abstention (Zaza)

Ajouter cet Article au Code militaire ?
Oui [ 7 ]
Non [ 0 ]
Sans opinion [ 2 ]
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Ven 23 Avr 2010 - 17:29

Citation :

Citation :
MODIFICATION au niveau du CODE de l'OST artésien


4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois

[...]
Article 4.4.

Sont considérés comme officiers les grades de :
•Capitaine
•Sénéchal
•Lieutenant ou Maitre
•Médecin Chef

Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
•Sergent
•Médecin

sera modifié après consultation d'un vote au sein du conseil comtal et de l'État Major et validation de sa Grandeur Smurf et de la Vice Régnante Erwyndyll par cet article :

Citation :
4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois

[...]
Article 4.4.

Sont considérés comme officiers généraux de l'État-Major les grades de :
•Capitaine
•Connétable
•Sénéchal


Sont considérés comme officiers les grades de :
•Lieutenant (suppression de Maitre)
•Médecin Chef

Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
•Sergent
•Médecin


Citation :

Récapitulatif du vote au sein du conseil comtal :
Êtes-vous favorable à ce troisième point ?
Pour le troisième point [ 10 ] Contre le troisième point [ 0 ]
Êtes-vous favorable à ce quatrième point ?
Pour le quatrième point [ 10 ] Contre le quatrième point [ 0 ]
Récapitulatif du vote au sein de l'E.M :
Pour le troisième point [ 7 ] Contre le troisième point [ 0 ]
Pour le quatrième point [ 5 ] Contre le quatrième point [ 0 ]

faict pour l'Artois
le 19 avril 1458
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Lun 6 Déc 2010 - 21:26

Takanomi a écrit:
Citation :


A tous ceux et celles qui liront,

Nous, Elena Hale d'Harlegnan, annonçons la réforme de ce qui était l'Hôpital militaire et la refonte de l'Article 8 du Code militaire qui lui était relatif. Il sera désormais question de l'"Hôpital d'Artois". La nouvelle version de l'Article 8 est affichée ci-après. Cette réforme fut proposée à un vote dont la teneur est la suivante:


-Ont voté "pour", entre autre: Glassheart, Nienna, Zazaroyaume, Erwyndyll, Tiberre, Seigneurperseval, Crysline, Chany.

-Ne se sont pas prononcés, entre autre: Takanomi

Nous annonçons par ailleurs que le poste de Médecin-chef est confié à dame Nefi.

Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!

Fait à Arras, le 5 décembre 1458

Elena Hale d'Harlegnan,
Comtesse d'Artois



Nouvelle version de l'Article 8:

Citation :
Article 8: de l'hôpital



Article 8.1: Des dispositions générales de l'hôpital

Article 8.1.1
L’hôpital est situé à Arras, capitale du Comté d’Artois.
L'hôpital comprend une aile consacrée aux soins des militaires et une aile consacrée aux soins des civils.

Article 8.1.2
L’objectif principal de l’hôpital est de prodiguer des soins aux membres de l’Ost et des civils qui en font la demande.

Article 8.1.3
L'hôpital et son personnel sont tenus à une obligation de soins.

Article 8.1.4
L'hôpital et son personnel ne sont pas tenus à une obligation de résultat, mais à une obligation de moyens quant aux soins fournis.


Article 8.2: Des statuts du personnel médical

Article 8.2.1-1: Le personnel médical est dans l'obligation de prêter serment.

Article 8.2.1-2: Le serment est le suivant:

Citation :
"Moi (Nom), (Grade médical) de l'hôpital Artésien

Je jure par Aristote, le prenant à témoin que je remplirai, suivant mes forces et ma capacité, le serment et l'engagement suivant :
Je dirigerai le régime des malades à leur avantage, suivant mes forces et mon jugement, et je m'abstiendrai de tout mal et de toute injustice. Je ne remettrai à personne du poison si on m'en demande, ni ne prendrai l'initiative d'une pareille suggestion.. Dans quelque maison que je rentre, j'y entrerai pour l'utilité des malades, me préservant de tout méfait volontaire et corrupteur. Quoi que je voie ou entende dans la société pendant ou même hors de l'exercice de ma profession, je tairai ce qui n'a jamais besoin d'être divulgué, regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas.

Si je remplis ce serment sans l'enfreindre, qu'il me soit donné de jouir heureusement de la vie et de ma profession, honoré à jamais des hommes ; si je le viole et que je me parjure, puissé-je avoir un sort contraire".

Dit à Arras, dans la cour de l'hôpital le (Date du serment)


Article 8.2.2:
Le personnel médical a une structure hiérarchique.
La hiérarchie du personnel médical est organisée comme suit :
-Le Médecin chef
-Les Médecins
-Les Soigneurs
-Les Infirmiers
-Les Aide-soignants

Article 8.3: Recrutement du personnel de l'hôpital

Article 8.3.1: Recrutement du personnel médical militaire
Pour faire partie de l’équipe de soins militaire, le soldat devra avoir l’accord de son lieutenant de fort et du médecin chef. En cas de litige, l'avis du capitaine à force de décision.
Le soldat devra écrire une lettre de motivation dans laquelle il stipulera s’il veut suivre une formation d'aide soignant ou infirmier.

Article 8.3.2: Recrutement du personnel médical civil
Pour faire partie de l’équipe de soins civile, le civil devra faire valoir l'intérêt de sa candidature auprès du médecin-chef par une lettre de motivation.

Article 8.4: Structure et organisation de l'hôpital

Article 8.4.1: Le Médecin chef
Le Médecin chef assure la direction et la maintenance de l'hôpital. Il est nommé par le Comte après concertation avec le Capitaine de l'OST. Il doit être diplômé de médecine.
Le médecin chef n'est pas obligatoirement membre de l'Ost.
Le Médecin chef peut être révoqué ad nutum par le Capitaine ou par le Comte. Si la révocation est effectuée par le Capitaine, elle doit se faire après avis consultatif du Comte et du Connétable.
Le médecin chef a le droit d' intégrer, promouvoir, renvoyer les membres de l'hôpital. En cas de litige, le Comte et/ou le Capitaine seront consultés.

Les missions attribuées au Médecin chef sont :
• assurer la bonne marche de l'hôpital en gérant les intégrations au sein de l'hôpital et en planifiant les soins nécessaires au blessés qu'ils soient civils ou militaires;
• superviser l'administration des deux parties, civiles et militaires.
• accompagner l'équipe médicale dans sa formation en répondant à leurs questions ;
• prodiguer les soins.

Article 8.4.2: Les Médecins

Article 8.4.2-1: Le Médecin militaire:
Seuls les membres de l’OST, étudiant en médecine, peuvent être Médecin au sein de la partie militaire de l’hôpital sauf autorisation spéciale du Médecin chef et/ou du Capitaine.
Le Médecin est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.
Les missions attribuées au Médecin militaires sont :
• administrer la partie militaire de l'hôpital;
• aider, conseiller, guider les Soigneurs et les Infirmiers ;
• respecter et faire respecter le code militaire ;
• avoir un rôle d’animation des équipes de soins ;
• prodiguer les soins aux militaires.

Article 8.4.2-2: Le Médecin civil:
Seuls les civils, étudiant en médecine, peuvent être Médecin au sein de la partie civile de l’hôpital sauf autorisation spéciale du Médecin chef.
Le Médecin est révocable ad nutum par le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Comte.
Les missions attribuées au Médecin civil sont :
• administrer la partie civile de l'hôpital;
• aider, conseiller, guider les Soigneurs et les Infirmiers ;
• avoir un rôle d’animation des équipes de soins ;
• prodiguer les soins aux civils.

Article 8.4.3: Les Soigneurs

Article 8.4.3-1: Les soigneurs militaires
Seuls les membres de l’OST peuvent être Soigneurs au sein de la partie militaire de l'hôpital, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef et/ou du Capitaine.
Le Soigneur est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Les missions attribuées au Soigneur militaire sont :
• aider, conseiller, guider les Infirmiers ;
• tenir un rôle d’animation auprès des équipes d'infirmiers ;
• prodiguer les soins.

Article 8.4.3-2: Les soigneurs civils
Seuls les civils peuvent être soigneurs au sein de la partie civile de l'hôpital, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef.
Le Soigneur est révocable ad nutum par le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Comte.

Les missions attribuées au Soigneur civil sont :
• aider, conseiller, guider les Infirmiers ;
• tenir un rôle d’animation auprès des équipes d'infirmiers ;
• prodiguer les soins.


Article 8.4.4: Les Infirmiers

Article 8.4.4-1: Les infirmiers militaires
Seuls les membres de l’OST peuvent être Infirmiers au sein de la partie militaire de l'hôpital, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef et/ou du Capitaine.
L'infirmier est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Les missions attribuées à l’Infirmier militaire sont :
• faire passer les visites médicales du personnel militaire ;
• assister les Soigneurs et les Médecins ;
• prodiguer les soins.

Article 8.4.4-2: Les infirmiers civils
Seuls les civils peuvent être Infirmiers au sein de la partie civile de l'hôpital, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef.
L'infirmier est révocable ad nutum par le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Comte.

Les missions attribuées à l'infirmier civil sont :
• assister les Soigneurs et les Médecins ;
• prodiguer les soins.

Article 8.4.5: Les aide soignants.
Seuls les membres de l’OST peuvent être aide-soignants.
Les aide-soignants ne se chargent que des soins dispensés dans les forts.
Le soldat devra suivre une formation d'infirmier pour pouvoir monter en grade et aider au sein de l’hôpital en lui-même.
L'aide-soignant dépend directement de son lieutenant et du médecin militaire.
Les missions attribuées à l'aide-soignant sont:
• tenir l'infirmerie de son fort;
• apporter les premiers soins;
• orienter les soldats soignés à l'infirmerie vers l'hôpital en cas de nécessité;
• rester à disposition de leur fort et faire le lien avec l'hôpital de campagne en tant de guerre.

Article 8.4.6: Personnel démissionnaire

Article 8.4.6-1
Dans le cas où un membre du personnel médical de l'Ost serait démissionnaire, le statut de membre de l'hôpital lui sera retiré, sauf décision unanime contraire du Médecin chef et du Capitaine.

Article 8.4.6-2
Dans le cas où un membre du personnel médical civil serait démissionnaire, le statut de membre de l'hôpital lui sera retiré, sauf décision unanime contraire du Médecin chef et du Comte.

Article 8.4.6-3
Si le membre démissionnaire est le Médecin chef, son statut sera alors examiné par le Comte. Il sera rétrogradé au grade de Médecin, s'il est décidé de le laisser continuer d’exercer.

Article 8.4.7: Démission
La démission d'un membre du personnel médical est un acte unilatéral de volonté qui ne peut être refusé que s'il n'est pas valablement justifié.
Cet acte est indépendant de la carrière de soldat pour le personnel médical de la partie militaire.

Article 8.4.8: Réintégration d'un démissionnaire

Article 8.4.8-1:Le Médecin chef, en concertation avec le Capitaine et le Comte, est seul juge de la réintégration d'un démissionnaire du personnel médical militaire, et décidera de la place dans la hiérarchie d’icelui le cas échéant.

Article 8.4.8-2 : Le Médecin chef, en concertation avec le Comte, est seul juge de la réintégration d'un démissionnaire du personnel médical civil, et décidera de la place dans la hiérarchie d’icelui le cas échéant.

Article 8.5: des dispositions administratives

Article 8.5.1
Aucun membre du personnel médical n'est habilité à transmettre un dossier médical à une tierce personne sans aval du Médecin chef.
Toute personne contrevenant à cette règle s'expose à une possible révocation ad nutum et ex tempo de l'hôpital et, pour le personnel militaire de l'hôpital, de l'Ost
Les contrevenant peuvent être poursuivis en justice pour trahison et/ou abus de pouvoir.

Article 8.5.2
Seuls les Soigneurs, les Médecins et le Médecin chef sont habilités à mettre à jour un dossier médical.

Article 8.5.3
Le Médecin chef est seul responsable de la maintenance des archives. Il peut toutefois délivrer des dérogations expresses et écrites aux Médecins pour l'assister dans cette tâche.

Article 8.6: Les promotions au sein de l'hôpital

Article 8.6.1
Les promotions sont décidées par les médecins et validées par le médecin-chef.

Article 8.6.2
Les candidats sont promus soigneurs à l'issue de leur formation.

Article 8.6.3
Les soigneurs sont promus infirmiers après avoir d'une part démontré leur investissement au sein de l'hôpital et d'autre part avoir démontré leurs compétences médicales.

Article 8.6.4
Les soigneurs sont promus médecin sur décision du médecin-chef selon leurs aptitudes, motivations et compétences.

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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Jeu 16 Déc 2010 - 21:20

Takanomi a écrit:
Citation :


A tous ceux et celles qui liront,

Nous, Elena Hale d'Harlegnan, annonçons, après vote, l'ajout de l'article suivant au Code militaire:

Citation :
Article 3.1.10 Tout militaire ayant une absence non justifiée et non notifiée d'une durée supérieure à trois semaines, se verra adresser deux missives d'avertissement espacées de sept jours chacune.
A défaut de réponse dans les sept jours suivant la deuxième missive, le soldat sera suspendu et déféré devant le Tribunal Militaire afin d'être jugé pour les faits qui lui sont reprochés.
La sanction pour absence injustifiée pourra être
- soit un abaissement au grade inférieur (pour les soldats du rang) ou à deux grades inférieurs (pour les officiers et sous officiers) ou, celles prévues en cas d'insubordination.
- soit une révocation de l'Ost Artésien.


Teneur du vote:


Ont voté "pour": Zazaroyaume, Tiberre, Glassheart, Erwyndyll, Fidos, Chany, Nienna, Crysline, Seigneurperseval et Takanomi.
Ont voté "contre": Aterfalco.


Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!

Fait à Arras, le 15 décembre 1458

Elena Hale d'Harlegnan,
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Mer 17 Juil 2013 - 13:25

Ancien code de l'Ost

Citation :
Code militaire de l'Ost artésien
Dernière modification le 15 décembre 1458, valable à partir du lendemain.

1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté d’Artois


    1.1. Généralités


      Article 1.1.1.
      L’Ost du Comté d’Artois est entière et constitue l’organe de défense de l’Artois. Il est garant de l’intégrité des terres artésiennes, de ses citoyens et de son Conseil.

      Article 1.1.2.
      L’Ost du Comté d’Artois est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville artésienne et part les réservistes.

      Article 1.1.3.
      L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée des garnisons suivantes :
      •Garnison d’Amiens
      •Garnison d’Arras
      •Garnison d’Azincourt
      •Garnison de Cambrai
      •Garnison de Péronne
      •Garnison de Bertincourt
      •Garnison de Calais

      Article 1.1.4.
      L’ordre de mobilisation de l’Ost du Comté d’Artois peut être instauré par le Comte en accord avec le Capitaine, et inversément.


    1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté d’Artois


      Article 1.2.1.
      Le Comte ou la Comtesse d’Artois est l’officier le plus haut gradé de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté d’Artois. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

      Article 1.2.2.
      Le Connétable est chargé de la défense de tout le territoire artésien, de la mise en place de la conscription et de l’intendance générale de l’Ost en cas de conflit et de la non-disponibilité du Capitaine. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Comte et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.

      Article 1.2.3.
      Le Capitaine est le commandant en chef des opérations de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire au travers des différents corps armés. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine a le pouvoir de révoquer, de dégrader ou de promouvoir n’importe quel militaire.

      Article 1.2.4.
      Les Sénéchaux, au nombre de deux, dirigent, organisent et coordonnent chacun une des deux régions militaires d'Artois: la région est et la région ouest. La région ouest est constituée des villages de Bertincourt, Amiens et Azincourt, la région est des villages de Péronne, Cambrai et de la ville d'Arras.

      Article 1.2.5.
      Si le Comte, Capitaine et Sénéchaux sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Capitaine ou de Sénéchal.

      Article 1.2.6
      Le Sénéchal dirige/organise/coordonne une des deux Régions militaires d'Artois( soit environ 3 Forts). A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion des forts qui lui seront attribués et de leur tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.

      Article 1.2.7.
      La répartition des soldats au sein de chaque garnison est effectuée suivant 3 échelons :
      •Sénéchal
      •Lieutenant ou Maître
      •Sergent
      •Soldat du rang

      Article 1.2.8.
      Le Lieutenant ou le Maître est l’officier supérieur d’une garnison. Il est responsable du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats de la garnison qu’il a en charge. Il est responsable de la bonne tenue du fort dont il a la charge. Il est responsable des opérations militaires de ses hommes en cas de conflit. Il a pour mission d’organiser ses troupes. Les Lieutenants méritants peuvent recevoir le titre de Maître.

      Article 1.2.9.
      Un sergent dirige un groupe armé. Ils sont responsables des soldats de leur groupe armé lors des manœuvres et des mouvements lors d’un conflit. Sur le terrain ils doivent appliquer les consignes et diriger leurs soldats subordonnés, ils doivent être capable de prendre des décisions et de commander en toutes situations. Ils reçoivent leurs instructions directement du Lieutenant ou du Maître.

      Article 1.2.10.
      Les soldats du rang forment les troupes de l’Ost d’Artois.
      Ceux-ci seront affectés dans une des spécialisations suivantes :
      •archerie : archer et arbalétrier
      •maniement de l'épée : épéiste et spadassin
      •maniement de la lance : lancier et hallebardier

      Article 1.2.11
      Toute personne souhaitant intégrer l'Ost artésien sera Aspirant Soldat. Ce grade peut durer jusqu'à 2 mois. Si sa présence est suffisante et que le test de passage est réussi, celui-ci pourra devenir Soldat à part entière. Le tout restant à l'entière discrétion du Capitaine.


    1.3. Des troupes de soutien
    La fonction de soutien est compatible avec celle de soldat.


      Artcile 1.3.1.
      La compagnie de réserve est composée des réservistes et est appelée seulement en cas d'urgence.
      Celle-ci est composée des nouvelles recrues non-aptes [HRP : sous niveau 1 ou moins de 20 points de force], des anciens soldats et des soldats possédant une autre fonction incompatible avec l'Ost, à savoir : bourgmestre, guet ou marchand ambulant.

      Article 1.3.2.
      La répartition au sein de l'Hospital militaire est effectuée suivant 3 échelons :
      •Médecin Chef
      •Médecin
      •Soldat de soins

      Article 1.3.3.
      Le Médecin Chef est l'officier supérieur de l'Hospital militaire. Celui-ci est un érudit étudiant la médecine. Il est responsable du bon déroulement de l'organisation interne de l'Hospital, des soins aux soldats et de l'apprentissage des soldats de la Hospital. Il a pour mission de soutenir médicalement les manoeuvres de l'Ost.

      Article 1.3.4.
      Un Médecin dirige un groupe armée médicalisé. Ceux-ci sont des érudits étudiant la médecine. Ils sont responsables des soldats de leur groupe armé lors des manœuvres et des mouvements lors d’un conflit. Sur le terrain ils doivent appliquer les consignes et diriger leurs soldats subordonnés afin de leur enseigner les rudiments médicals, ils doivent être capable de prendre des décisions et de commander en toutes situations. Ils reçoivent leurs instructions directement du Médecin Chef.

      Article 1.3.5.
      Les soldats de soins forment les troupes médicalisées de l'Ost d'Artois.
      Ceux-ci seront affectés à la spécialisation médicale :
      •soin : infirmier et soigenur.

      Article 1.3.6.
      La Chapelle militaire est tenue en la personne de l'Aumônier. Cette personne doit être au moins diacre aristotélicien. Elle aura pour charge de soutenir spirituellement les troupes combattantes qui le souhaitent et de les conduire au Salut éternel.



2. Du recrutement de l’Ost d’Artois


    2.1. Condition de recrutement pour les garnisons


      Article 2.1.1.
      Tous citoyens et citoyennes artésiens de plus de 16 ans peuvent s’enrôler au sein de l’Ost d’Artois. Les recrues ne peuvent être des vagabonds et une condition physique minimale est de rigueur [HRP : minimum niveau 1 avec 20 points de force]. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost d’Artois.

      Article 2.1.2.
      Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge de toute atteinte grave à l'ordre public.

      Article 2.1.3.
      Les recrues membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy ou l'Eglise, ou bien les recrues, membres d'une FC, porteur d'une lettre de marque, sont tolérées dans les rangs de l'Ost, dans la mesure où lors de la levée du ban artésien ceux-ci rejoignent en priorité les rangs artésiens.

      Article 2.1.3.1
      Toute recrue membre d'un Ordre sans aucune allégeance ou reconnaissance papale ou royale ou comtale ne peut en aucun cas entrer dans l'Ost artésien.


    2.2. La Conscription


      Article 2.2.1.
      En cas de guerre le Comte ou la Comtesse peut décréter la conscription, à savoir l'enrôlement de force dans l'armée du peuple artésien, qui sera exécutée par le connétable.

      Article 2.2.2.
      Tout citoyen artésien doit se soumettre à la conscription. Les dérogations sont autorisées dans les cas suivants :
      •enfants de moins de 16 ans,
      •citoyennes enceintes,
      •citoyens invalides temporaires ou permanentes,
      •citoyens appartenant à la Haute Fonction publique (Bourgmestre, Représentant de la Chambre des Nobles),
      •citoyens exerçant une fonction au sein du Conseil Comtal.



3. Des devoirs et droits des soldats


    3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat


      Article 3.1.1.
      Un soldat doit toujours respecter la hiérarchie.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

      Article 3.1.2.
      Un soldat doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Comte.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

      Article 3.1.3.
      Un soldat ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée.
      Cela sous peine de sanction pour haute trahison.

      Article 3.1.4.
      Un soldat ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage.
      Le Lieutenant ou Maître devra vérifier que la caserne possède toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
      Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
      Le Capitaine, le Connétable et les Sénéchaux ne sont pas soumis à cette règle.
      Cela sous peine de sanction pour désertion.

      Article 3.1.5.
      Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
      Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

      Article 3.1.6.
      Si un membre de l’armée détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.

      Article 3.1.7.
      Tout soldat, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
      Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

      Article 3.1.8.
      Abrogé.

      Article 3.1.9.
      Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur entrée. Dans le cas contraire, celui-ci sera immédiatement exclu de l'Ost.
      Le Comte, le Capitaine et le Connétable sont évidemment exceptés.


      Article 3.1.10

      Tout militaire ayant une absence non justifiée et non notifiée d'une durée supérieure à trois semaines, se verra adresser deux missives d'avertissement espacées de sept jours chacune.
      A défaut de réponse dans les sept jours suivant la deuxième missive, le soldat sera suspendu et déféré devant le Tribunal Militaire afin d'être jugé pour les faits qui lui sont reprochés.
      La sanction pour absence injustifiée pourra être
      - soit un abaissement au grade inférieur (pour les soldats du rang) ou à deux grades inférieurs (pour les officiers et sous officiers) ou, celles prévues en cas d'insubordination.
      - soit une révocation de l'Ost Artésien.




    3.2. Des droits des soldats


      Article 3.2.1.
      Tout soldat a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être validé par le Capitaine.

      Article 3.2.2.
      Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. Il est possible que cette démission soit orale mais dans ce cas, elle doit l'être lors d'un entretien avec comme témoins deux supérieurs de l'OST.  La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 72h.

      Article 3.2.3.
      Tout soldat a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui fournir une explication si cela entre en contraction avec une autre loi.

      Article 3.2.4.
      Tout soldat pourra recevoir une rémunération pour ses activités militaires. Le versement d'un salaire n'est pas systématique et est effectué suite à la demande du Comte. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CaC qui décide du budget alloué à l’Armée.

      Article 3.2.5.
      Tout soldat pourra recevoir assistance dans les domaines économiques et juridiques auprès des autorités militaires en cas de demande justifiée.

      Article 3.2.6.
      Tout soldat a le droit d’accéder à l’enseignement de l’OST afin de passer les différents examens.

      Article 3.2.7.
      Les membres de l’OST peuvent suivant leurs grades accéder à différent lieu comme détaillé ci dessous :

      •phase 1 : l’Aspirant possède des droits limités (salle des serments et annexes de la vie militaire) durant un temps déterminé lors de ses études mais ses droits pourront être étendus (accès à son futur fort) en fonction de divers facteurs tel que son assiduité forte en classe et avec accord du Capitaine et des Officiers concernés.
      •phase 2 : le 2nd classe et 1er classe possèdent des droits étendus (salle des serments et annexes de la vie militaire, les casernes de l’OST et surveillance des noeuds)
      •phase 3 : le Sergent, le Lieutenant, et le Sénéchal possèdent des droits totaux (salle des serments et annexes de la vie militaire, les casernes de l’OST, surveillance des nœuds et chambre des drapeaux)



4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois



      Article 4.1.
      Le capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande aux Sénéchaux et aux différents Lieutenants ou Maîtres.

      Article 4.2.
      La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
      •L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même des ordres à appliquer.
      •Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où les Sénéchaux, les Lieutenants ou Maîtres et les sergents en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
      •Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les différentes garnisons par les Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les différentes garnisons.

      Article 4.3.
      Chaque garnison possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’une garnison doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, tout membre d’une garnison, de la flotte, peut répondre des ordres de la hiérarchie d’une autre garnison. Dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connetable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.

      Article 4.4.

      Sont considérés comme officiers généraux de l'État-Major les grades de :
      •Capitaine
      •Connétable
      •Sénéchal

      Sont considérés comme officiers les grades de :
      •Lieutenant
      •Médecin Chef

      Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
      •Sergent
      •Médecin


      Article 4.5.
      •L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable et des Sénéchaux.
      •La Chambre des drapeaux est composé du Comte, du Connétable, des officiers, des Sergents et de l'Aumonier ainsi que des Chefs d'armées agrées par l'Artois mais aussi du représentant des Cadets de Calais-la-libre, c'est à dire leur propre Commandant des Cadets.

      Article 4.6.
      Les garnisons seront composées en groupes armés homogènes de 5 à 8 soldats [HRP: suivant la noblesse IG] sous le commandement d’un Sergent.

      Article 4.7.
      Le Lieutenant ou Maître dirige un des forts de l’Ost d’Artois. Ces forts sont ceux rassemblés au Château d’Arras. C’est le lieu de rassemblement unique autorisé pour l’Ost d’Artois. Il commande la garnison de son fort.

      Article 4.8.
      L'Hospital est le batiment destiné aux soins militaires. Celui-ci est dirigé par le Médecin Chef.

      Article 4.9 : Le Vétéran.
      Lorsqu'un officier ou un sous-officier souhaite prendre un repos bien mérité, tout en souhaitant rester dans l'Ost, celui-ci pourra devenir un Vétéran.
      Après demande faite auprès de l'État-Major et acceptation validée par le Capitaine et le/la Comte/Comtesse, le Vétéran pourra donc continuer à œuvrer au sein de l'Ost.
      A ce titre il se distingue du réserviste même si les fonctions et les obligations restent identiques. Le galon de Vétéran est ainsi un témoignage du temps et de l'activité que ce dernier a investi dans l'Ost en tant qu'officier ou sous-officier.




5. Le Tribunal Militaire



      Article 5.1.
      Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connetable, du Juge et des deux Sénéchaux. Si le Comte souhaite participer à un jugement, il remplace un Sénéchal, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine. Le Tribunal se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.

      Article 5.2.
      Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger les manquements d'un militaire au code militaire de l’Ost d’Artois.

      Article 5.3.
      •La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
      •La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison, l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
      •La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de mort.
      •La sanction pour manquement autre que cités précédemment [telle que désertion] peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou
      sanction financière de 10 à 50 écus et/ou des travaux d'intérêts
      généraux au sein de l'Ost et/ou châtiments corporels.

      Article 5.4.
      La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l'appréciation du tribunal militaire.

      Article 5.5.
      Les sanctions prévues seront alourdies en proportion pour les grades supérieurs.

      Article 5.6.
      La procédure devant le Tribunal militaire est la suivante: témoignage de l'officier ayant déposé ou endossé la requête; témoignage et défense du soldat mis en cause; délibéré et jugement du tribunal.


        Article 5.6.1.
        Le soldat mis en cause peut demander à être défendu par un membre de l'ost ne siégeant pas au Tribunal.

        Article 5.6.2.
        Les membres du Tribunal peuvent user de tout moyen pour que justice militaire soit rendue: audition de témoin, avis d'experts, etc.




6. Des promotions



      Article 6.1.
      Les promotions sont proposées par les officiers de garnison et doivent être validées par le Capitaine et/ou par le Comte.

      Article 6.2.
      Les nouvelles recrues sont promues Aspirant, A la fin de leur formation, ils sont promus Soldat 2nd
      Classe et peuvent intégrer immédiatement un corps d’arme tel lancier,
      archer, épéiste et/ou infirmier en fonction de leur affectation.

      Article 6.3.
      Les lanciers qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu hallebardiers.
      Les archers qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu arbalétriers.
      Les épéistes qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu spadassin.
      Les infirmiers qui effectuent divers entraînements et exercices peuvent être promu soigneur.

      Article 6.4.
      Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
      Ceux-ci sont nommés par le Comte ou le Capitaine.
      Un Lieutenant peut être promu Maître si ses états de service sont excellents.


        Article 6.4.1.
        Les Sénéchaux sont nommés discrétionnairement par le Comte et le Capitaine.

      Article 6.5.
      Le Médecin Chef est promu parmi les Médecins.
      Celui-ci est nommé par le Comte ou le Capitaine.

      Article 6.6.
      L'Aumonier est promu parmi les soldats de l'Ost.
      Celui-ci est nommé par le Comte ou le Capitaine, en accord avec l'église aristotélicienne.

      Article 6.7.
      La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
      •le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.],
      •le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
      •le soldat a participé à l’effort de recrutement,
      •le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
      •le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
      •le soldat a participé brillamment aux combats au front.
      •le soldat a réussit les examens au sein de l’Académie
      Militaire.



7. De l’Académie Militaire


    7.1. Généralité et Objectif


      Article 7.1.1.
      L’objectif de l’académie est la transmission des connaissances
      militaires aux membres de l’OST.

      Article 7.1.2.
      L’Académie militaire est située dans une caserne proche d’Arras, la capitale de l’Artois.

      Article 7.1.3.
      La direction de l’Académie est confiée à un Directeur. Le Capitaine d'Artois nomme et révoque le directeur.

      Article 7.1.4.
      Les missions attribuées au directeur sont les suivantes :
      •assurer la bonne marche de l'académie en planifiant des cours variés
      répondant aux demandes de l’OST ;
      •accompagner les soldats dans leur formation en répondant à leurs
      questions ;
      •organiser la diffusion et faire progresser les
      connaissances militaire de l’OST ;
      •respecter et faire
      respecter le code militaire ;
      •remettre les diplômes
      aux soldats méritants ;


    7.2 Les professeurs


      Article 7.2.1.
      A l'heure actuelle, seul les membres de l’OST peuvent être Professeur au
      sein de l’Académie militaire sauf autorisation spéciale du Directeur ou
      du Capitaine.

      Article 7.2.2.
      Le rôle du professeur est multiple, il doit :
      •aider, conseiller, guider les aspirants soldats.
      •faire passer les diplômes.
      •avoir un rôle d’animation de la classe.


    7.3 Les différentes formations


      Article 7.3.1.
      La bibliothèque est ouverte à tout membre de l’Ost.

      Article 7.3.2.
      L’Académie militaire est apte à délivrer deux diplômes détaillés ci dessous.


        Article 7.3.2.1
        « Connaissances militaires de base »
        Ce diplôme est obligatoire pour passer d’Aspirant à Soldat 2nd classe. Il comprend :
        • savoir se présenter
        • connaître les bases fondamentales du code militaire
        • entraînement physique
        • savoir rédiger un rapport
        • savoir utiliser un mandat
        • savoir se déplacer en groupe
        • choix du corps d’arme (archerie, maniement de l'épée ou maniement de la lance)

        Article 7.3.2.2.
        « Stratégie avancée »
        Ce diplôme est facultatif, mais il est obligatoire pour un Soldat 1ère classe qui souhaite passer Sergent. Il comprend :
        • connaître parfaitement le code militaire
        • avoir des bases sur l'armement d'un soldat
        • connaître l'histoire de son Comté et de l’OST





Article 8: de l'hôpital




Article 8.1: Des dispositions générales de l'hôpital

Article 8.1.1
L’hôpital est situé à Arras, capitale du Comté d’Artois.
L'hôpital comprend une aile consacrée aux soins des militaires et une aile consacrée aux soins des civils.

Article 8.1.2
L’objectif principal de l’hôpital est de prodiguer des soins aux membres de l’Ost et des civils qui en font la demande.

Article 8.1.3
L'hôpital et son personnel sont tenus à une obligation de soins.

Article 8.1.4
L'hôpital et son personnel ne sont pas tenus à une obligation de résultat, mais à une obligation de moyens quant aux soins fournis.


Article 8.2: Des statuts du personnel médical

Article 8.2.1-1: Le personnel médical est dans l'obligation de prêter serment.

Article 8.2.1-2: Le serment est le suivant:

Citation :
"Moi (Nom), (Grade médical) de l'hôpital Artésien

Je jure par Aristote, le prenant à témoin que je remplirai, suivant mes forces et ma capacité, le serment et l'engagement suivant :
Je dirigerai le régime des malades à leur avantage, suivant mes forces et mon jugement, et je m'abstiendrai de tout mal et de toute injustice. Je ne remettrai à personne du poison si on m'en demande, ni ne prendrai l'initiative d'une pareille suggestion.. Dans quelque maison que je rentre, j'y entrerai pour l'utilité des malades, me préservant de tout méfait volontaire et corrupteur. Quoi que je voie ou entende dans la société pendant ou même hors de l'exercice de ma profession, je tairai ce qui n'a jamais besoin d'être divulgué, regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas.

Si je remplis ce serment sans l'enfreindre, qu'il me soit donné de jouir heureusement de la vie et de ma profession, honoré à jamais des hommes ; si je le viole et que je me parjure, puissé-je avoir un sort contraire".

Dit à Arras, dans la cour de l'hôpital  le (Date du serment)


Article 8.2.2:
Le personnel médical a une structure hiérarchique.
La hiérarchie du personnel médical est organisée comme suit :
-Le Médecin chef
-Les Médecins
-Les Soigneurs
-Les Infirmiers
-Les Aide-soignants


Article 8.3: Recrutement du personnel de l'hôpital

Article 8.3.1: Recrutement du personnel médical militaire
Pour faire partie de l’équipe de soins militaire, le soldat devra avoir l’accord de son lieutenant de fort et du médecin chef. En cas de litige, l'avis du capitaine à force de décision.
Le soldat devra écrire une lettre de motivation dans laquelle il stipulera s’il veut suivre une formation d'aide soignant ou infirmier.

Article 8.3.2: Recrutement du personnel médical civil
Pour faire partie de l’équipe de soins civile, le civil devra faire valoir l'intérêt de sa candidature auprès du médecin-chef par une lettre de motivation.

Article 8.4: Structure et organisation de l'hôpital


Article 8.4.1: Le Médecin chef

Le Médecin chef assure la direction et la maintenance de l'hôpital. Il est nommé par le Comte après concertation avec le Capitaine de l'OST. Il doit être diplômé de médecine.
Le médecin chef n'est pas obligatoirement membre de l'Ost.
Le Médecin chef peut être révoqué ad nutum par le Capitaine ou par le Comte. Si la révocation est effectuée par le Capitaine, elle doit se faire après avis consultatif du Comte et du Connétable.
Le médecin chef a le droit d' intégrer, promouvoir, renvoyer les membres de l'hôpital. En cas de litige, le Comte et/ou le Capitaine seront consultés.

Les missions attribuées au Médecin chef sont :
• assurer la bonne marche de l'hôpital en gérant les intégrations au sein de l'hôpital et en planifiant les soins nécessaires au blessés qu'ils soient civils ou militaires;
• superviser l'administration des deux parties, civiles et militaires.
• accompagner l'équipe médicale dans sa formation en répondant à leurs questions ;
• prodiguer les soins.

Article 8.4.2: Les Médecins

Article 8.4.2-1: Le Médecin militaire:

Seuls les membres de l’OST, étudiant en médecine, peuvent être Médecin au sein de la partie militaire de l’hôpital sauf autorisation spéciale du Médecin chef et/ou du Capitaine.
Le Médecin est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.
Les missions attribuées au Médecin militaires sont :
• administrer la partie militaire de l'hôpital;
• aider, conseiller, guider les Soigneurs et les Infirmiers ;
• respecter et faire respecter le code militaire ;
• avoir un rôle d’animation des équipes de soins ;
• prodiguer les soins aux militaires.

Article 8.4.2-2: Le Médecin civil:
Seuls les civils, étudiant en médecine, peuvent être Médecin au sein de la partie civile de l’hôpital sauf autorisation spéciale du Médecin chef.
Le Médecin est révocable ad nutum par le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Comte.
Les missions attribuées au Médecin civil sont :
• administrer la partie civile de l'hôpital;
• aider, conseiller, guider les Soigneurs et les Infirmiers ;
• avoir un rôle d’animation des équipes de soins ;
• prodiguer les soins aux civils.

Article 8.4.3: Les Soigneurs

Article 8.4.3-1: Les soigneurs militaires
Seuls les membres de l’OST peuvent être Soigneurs au sein de la partie militaire de l'hôpital, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef et/ou du Capitaine.
Le Soigneur est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Les missions attribuées au Soigneur militaire sont :
• aider, conseiller, guider les Infirmiers ;
• tenir un rôle d’animation auprès des équipes d'infirmiers ;
• prodiguer les soins.

Article 8.4.3-2: Les soigneurs civils
Seuls les civils peuvent être soigneurs au sein de la partie civile de l'hôpital, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef.
Le Soigneur est révocable ad nutum par le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Comte.

Les missions attribuées au Soigneur civil sont :
• aider, conseiller, guider les Infirmiers ;
• tenir un rôle d’animation auprès des équipes d'infirmiers ;
• prodiguer les soins.


Article 8.4.4: Les Infirmiers

Article 8.4.4-1: Les infirmiers militaires
Seuls les membres de l’OST peuvent être Infirmiers au sein de la partie militaire de l'hôpital, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef et/ou du Capitaine.
L'infirmier est révocable ad nutum par le Capitaine et le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Capitaine.

Les missions attribuées à l’Infirmier militaire sont :
• faire passer les visites médicales du personnel militaire ;
• assister les Soigneurs et les Médecins ;
• prodiguer les soins.

Article 8.4.4-2: Les infirmiers civils

Seuls les civils peuvent être Infirmiers au sein de la partie civile de l'hôpital, sauf autorisation spéciale du Médecin Chef.
L'infirmier est révocable ad nutum par le Comte. Il peut être révoqué par le Médecin chef après avis consultatif du Comte.

Les missions attribuées à l'infirmier civil sont :
• assister les Soigneurs et les Médecins ;
• prodiguer les soins.


Article 8.4.5: Les aide soignants.

Seuls les membres de l’OST peuvent être aide-soignants.
Les aide-soignants ne se chargent que des soins dispensés dans les forts.
Le soldat devra suivre une formation d'infirmier pour pouvoir monter en grade et aider au sein de l’hôpital en lui-même.
L'aide-soignant dépend directement de son lieutenant et du médecin militaire.
Les missions attribuées à l'aide-soignant sont:
• tenir l'infirmerie de son fort;
• apporter les premiers soins;
• orienter les soldats soignés à l'infirmerie vers l'hôpital en cas de nécessité;
• rester à disposition de leur fort et faire le lien avec l'hôpital de campagne en tant de guerre.

Article 8.4.6: Personnel démissionnaire

Article 8.4.6-1
Dans le cas où un membre du personnel médical de l'Ost serait démissionnaire, le statut de membre de l'hôpital lui sera retiré, sauf décision unanime contraire du Médecin chef et du Capitaine.

Article 8.4.6-2
Dans le cas où un membre du personnel médical civil serait démissionnaire, le statut de membre de l'hôpital lui sera retiré, sauf décision unanime contraire du Médecin chef et du Comte.

Article 8.4.6-3
Si le membre démissionnaire est le Médecin chef, son statut sera alors examiné par le Comte. Il sera rétrogradé au grade de Médecin, s'il est décidé de le laisser continuer d’exercer.

Article 8.4.7: Démission
La démission d'un membre du personnel médical est un acte unilatéral de volonté qui ne peut être refusé que s'il n'est pas valablement justifié.
Cet acte est indépendant de la carrière de soldat pour le personnel médical de la partie militaire.

Article 8.4.8: Réintégration d'un démissionnaire

Article 8.4.8-1:Le Médecin chef, en concertation avec le Capitaine et le Comte, est seul juge de la réintégration d'un démissionnaire du personnel médical militaire, et décidera de la place dans la hiérarchie d’icelui le cas échéant.

Article 8.4.8-2 : Le Médecin chef, en concertation avec le Comte, est seul juge de la réintégration d'un démissionnaire du personnel médical civil, et décidera de la place dans la hiérarchie d’icelui le cas échéant.

Article 8.5: des dispositions administratives

Article 8.5.1
Aucun membre du personnel médical n'est habilité à transmettre un dossier médical à une tierce personne sans aval du Médecin chef.
Toute personne contrevenant à cette règle s'expose à une possible révocation ad nutum et ex tempo de l'hôpital et, pour le personnel militaire de l'hôpital, de l'Ost
Les contrevenant peuvent être poursuivis en justice pour trahison et/ou abus de pouvoir.

Article 8.5.2
Seuls les Soigneurs, les Médecins et le Médecin chef sont habilités à mettre à jour un dossier médical.

Article 8.5.3
Le Médecin chef est seul responsable de la maintenance des archives. Il peut toutefois délivrer des dérogations expresses et écrites aux Médecins pour l'assister dans cette tâche.

Article 8.6: Les promotions au sein de l'hôpital

Article 8.6.1
Les promotions sont décidées par les médecins et validées par le médecin-chef.

Article 8.6.2
Les candidats sont promus soigneurs à l'issue de leur formation.

Article 8.6.3
Les soigneurs sont promus infirmiers après avoir d'une part démontré leur investissement au sein de l'hôpital et d'autre part avoir démontré leurs compétences médicales.

Article 8.6.4
Les soigneurs sont promus médecin sur décision du médecin-chef selon leurs aptitudes, motivations et compétences.


**************





Code militaire artésien rédigé entre août 1454 et septembre 1454 par le Conseil d’Artois, sous la direction du Capitaine Gouaze (avec la contribution du Comte Aconit de Vermandois et l’aide du Code Militaire Normand)

Code militaire artésien modifié en décembre 1454 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Thegregterror.

Code militaire artésien modifié en avril 1455 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Juge et Capitaine Thegregterror.

Code militaire artésien modifié en janvier 1456 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Ombeline.

Code militaire artésien modifié en aout 1456 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Ombeline.

Code militaire artésien modifié en septembre 1457 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Ombeline.

Code militaire artésien modifié en février 1458 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Jaidelachance.

Code militaire artésien modifié en avril 1458 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Jaidelachance.

Code militaire artésien modifié en décembre 1458 par le Conseil d'Artois, sous la direction du Capitaine Glassheart.


édité : par omby le 16/12/2010


Nouveau code de l'Ost:

fidos a écrit:
Citation :

Code militaire de l'Ost artésien



1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté d’Artois
1.1. Généralités


Article 1.1.1.
L’Ost du Comté d’Artois constitue l’organe de défense de l’Artois. Il est garant de l’intégrité des terres artésiennes, de ses citoyens et de son Conseil.


Article 1.1.2.
L’Ost du Comté d’Artois est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville artésienne et regroupées dans deux forts, par les réservistes, prêts à intégrer d’urgence les lances ou armées en cas d’alerte, ainsi que par la marine militaire.


Article 1.1.3.
L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée de deux forts et d’un port militaire :
• Fort de l’Est : regroupant les garnisons d’Arras, de Cambrai et de Péronne.
• Fort de l’Ouest : regroupant les garnisons d’Azincourt, de Bertincourt et de Calais.
• Port militaire : regroupant les marins de la marine militaire artésienne.


Article 1.1.4.
L’ordre de mobilisation de l’Ost du Comté d’Artois peut être instauré par le Comte en accord avec le Capitaine, et inversement.


1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté d’Artois


Article 1.2.1.
Le Comte ou la Comtesse d’Artois est l’officier le plus haut gradé de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté d’Artois. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.


Article 1.2.2.
Le Capitaine est le commandant en chef des opérations de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire au travers des différents corps armés. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine a le pouvoir de révoquer, de dégrader ou de promouvoir n’importe quel militaire.


Article 1.2.3.
Le Connétable est chargé de la défense de tout le territoire artésien, de la mise en place de la conscription et de l’intendance générale de l’Ost en cas de conflit et de la non-disponibilité du Capitaine. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Comte et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.


Article 1.2.4
Le Sénéchal dirige/organise/coordonne un des deux forts d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion du fort qui lui est attribué et de sa tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.
L’Amiral dirige/organise/coordonne le port militaire d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix par rapport à la marine et aux besoins en navires du Comté. Il est responsable de la gestion du port qui lui est attribué, de sa tenue ainsi que des états et des feuilles de route des bâtiments militaires artésiens. Il est l’officier supérieur des Capitaines de navire.


Article 1.2.5.
Le Lieutenant assiste le Sénéchal dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Sénéchal et de le conseiller dans ses choix ; il devra s'assurer que les ordres passent vers les rangs. Il sera également responsable du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir que maximum deux Lieutenants par fort, sans que cela soit une obligation. Il est l’officier supérieur des Sergents.
Le Capitaine de navire est responsable du navire qui lui est confié. Il reçoit ses ordres de l’Amiral, et sur son navire, pourra prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’assurer au mieux la mission qui lui est confiée. Il est responsable de l’état de son navire, des cartes et routes maritimes à emprunter. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un seul Capitaine par navire. Il est l’officier supérieur des Quartiers-Maîtres.


Article 1.2.6.
Le Sergent assiste le Lieutenant dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Lieutenant et de le conseiller dans ses choix. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers les soldats. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de la formation des groupes (corps d’arme ou lance) de sa garnison. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un sergent par garnison. Il est l’officier supérieur des Soldats.
Le Quartier-Maître assiste le Capitaine de navire dans ses fonctions, et reçoit ses ordres du Capitaine de navire. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers l’équipage. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de l’embarquement de l’équipage dans le navire, ainsi que des vivres à bord. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un Quartier-Maître par navire. Il est l’officier supérieur des Matelots.


Article 1.2.7.
Les Soldats forment les troupes de l’Ost d’Artois. Ceux-ci seront affectés dans une des spécialisations suivantes :
• archerie : archer et arbalétrier
• maniement de l'épée : épéiste et spadassin
• maniement de la lance : lancier et hallebardier


Les Matelots forment les troupes des marins de la marine militaire d’Artois.

Article 1.2.8.
Si le Comte, Capitaine, ou Connétable sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Comte, de Capitaine ou de Connétable.




1.3. Des troupes de réserves



Article 1.3.1.
La compagnie de réserve est composée des réservistes volontaires et est appelée seulement en cas d'urgence.
Celle-ci est composée de tous les volontaires qui se seront préalablement inscrits auprès des officiers de l’Ost de leur ville, ou auprès du Capitaine ou du Connétable de l’Ost. Un registre des réservistes par ville artésienne sera tenu à l’Etat-Major, et copie des noms seront distribués aux Sénéchaux, selon le fort auquel appartient la ville du réserviste. Les réservistes signeront un serment au moment de leur inscription sur le-dit registre des réservistes.


Article 1.3.2.
Tous réservistes inscrits sur la liste des réservistes devront passer au moins une fois par mandat comtal au terrain d’entraînement des réservistes, afin de garder leur condition et leur forme. Ils seront ainsi formés aux tactiques et manœuvres militaires.


Article 1.3.3.
En cas d’alerte et de mobilisation des réservistes, ceux-ci sont tenus au devoir d’obéissance comme n’importe quel soldat artésien.
Tous réservistes quittant l’Artois [déménagement IG], refusant d’obéir aux ordres de ses supérieurs de l’Ost en cas d’alerte, ou étant reconnus coupables de crime de Trahison ou Haute trahison comme prescrit par les lois artésiennes se verront rayés de la liste des réservistes artésiens.




1.4. De l’hôpital militaire



Article 1.4.1.
L’Hôpital militaire ayant été fusionné avec l’hôpital civil, il répond à ses propres règles.
En cas d’alerte les membres de l’hôpital artésien seront d’office mobilisés pour les soins à apporter aux soldats.




1.5. Du Centre Tactique



Article 1.5.1.
L’Etat-Major reprend le rôle de Centre Tactique. Le Capitaine en est le responsable, aidé en cela par le Connétable et les deux Sénéchaux, ainsi que de l’Amiral pour tout ce qui traite de la marine.
Le cas échéant, un des membres de l’Etat-Major pourra proposer la participation d’un Tacticien militaire reconnu si la situation l’exige.



1.6. De la Chapelle Militaire



Article 1.6.1.
La Chapelle militaire est tenue en la personne de l'Aumônier. Cette personne doit être au moins diacre aristotélicien. Elle aura pour charge de soutenir spirituellement les troupes combattantes qui le souhaitent et de les conduire au Salut éternel.




1.7. De l'Académie Militaire



Article 1.7.1.
L'Académie militaire est le lieu où le futur soldat reçoit une formation pratique, axée sur le travail du soldat sur le terrain. Elle est ponctuée de manœuvres militaires et d'exercices divers, et se ponctue par des examens. Ses examens réussit, l'aspirant soldat ou matelot devient soldat ou matelot de plein exercice.


Article 1.7.2.
Son directeur est désigné par le Capitaine parmi les officiers ou vétérans de l'Ost. Le directeur sera actif pour faire vivre l'Académie, et aura pour responsabilité de pourvoir à la bonne marche de l'établissement, à la désignations des formateurs et à la bonne tenue des cours et des examens.


Le directeur exercera son mandat jusqu'à ce qu'il décide de démissionner ou qu'il soit révoqué de son poste. La révocation du directeur de l'Académie ne sera possible que suite à un vote au sein de l'Etat-Major. Le demande peut être portée par n'importe quel membre de l'Etat Major.


Les formateurs sont désignés et révoqués par le directeur à son entière discrétion.

Article 1.7.3.
A leur demande, ou si la situation l'exige, une classe ou un vade-meccum sera disponible pour les réservistes. Si le directeur en trouve l'utilité, une formation accélérée pourra être envisagée.



2. Du recrutement de l’Ost d’Artois


2.1. Condition de recrutement pour les garnisons


Article 2.1.1.
Tous citoyens et citoyennes artésiens de plus de 16 ans peuvent s’enrôler au sein de l’Ost d’Artois. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost d’Artois.

Article 2.1.2.
Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge de toute atteinte grave à l'ordre public.


Article 2.1.3.
Les recrues membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy ou l'Eglise ne sont pas tolérées dans les rangs de l'Ost, pour éviter des conflits de loyauté.



2.2. La Conscription



Article 2.2.1.
En cas de guerre le Comte ou la Comtesse peut décréter la conscription, à savoir l'enrôlement de force dans l'armée du peuple artésien, qui sera exécutée par le connétable. Les forces de réserves seront enrôlées prioritairement, et si cela ne suffit pas, tout citoyen artésien devra se soumettre à la conscription.


Article 2.2.2.
Les dérogations à la conscription sont autorisées dans les cas suivants :
• enfants de moins de 16 ans,
• citoyennes enceintes,
• citoyens invalides temporaires ou permanentes,
• citoyens appartenant à la Haute Fonction publique (Conseil Comtal, Maire).



3. Des devoirs et droits des membres de l’Ost artésien



3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat et marin

Article 3.1.1.
Un soldat ou un matelot doit toujours respecter la hiérarchie.
Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.


Article 3.1.2.
Un soldat ou un matelot doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Comte.
Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.


Article 3.1.3.
Un soldat ou un matelot ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée. En cas de puissance étrangère alliée, une autorisation de son supérieure est néanmoins nécessaire avant toute transmission d’information.
Cela sous peine de sanction pour haute trahison.


Article 3.1.4.
Un soldat ou un matelot ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage. Cela sous peine de sanction pour désertion.
Le Sénéchal ou l’Amiral devra vérifier que le fort ou les navires en missions possèdent toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
Le Capitaine, le Connétable, l’Amiral et les Sénéchaux ne sont pas soumis à cette règle.

Article 3.1.5.
Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.


Article 3.1.6.
Si un membre de l’armée détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.


Article 3.1.7.
Tout soldat ou matelot, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.


Article 3.1.8.
Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur entrée. Dans le cas contraire, celui-ci sera immédiatement exclu de l'Ost.
Le Comte, le Capitaine et le Connétable en sont évidemment exemptés.



3.2. Des droits des soldats et marins


Article 3.2.1.
Tout soldat ou matelot a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être demandée au supérieur hiérarchique et validée par le Capitaine.


Article 3.2.2.
Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 48h.


Article 3.2.3.
Tout soldat ou matelot a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui fournir une explication si cela entre en contradiction avec une autre loi, ou si cela met la sécurité du Comté en danger d’une façon ou d’une autre.

Article 3.2.4.
Tout soldat pourra recevoir une rémunération pour ses activités militaires. Le versement d'un salaire n'est pas systématique et est effectué suite à la demande du Comte. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CaC qui décide du budget alloué à l’Armée.


Article 3.2.5.
Tout soldat pourra recevoir assistance dans les domaines économiques et juridiques auprès des autorités militaires en cas de demande justifiée. Tout soldat pourra également bénéficier du contrat de prêt d’armes afin d’être équipé au mieux pour le bon fonctionnement de ses missions.



4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois


Article 4.1.
Le Capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande à l’Amiral, aux Sénéchaux et aux différents Lieutenants.
• L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable, de l’Amiral et des Sénéchaux.
• La Chambre des drapeaux est composée de l'Etat Major et des Lieutenants. Au besoin pourront y être invités les Chefs d'armées agréés par l'Artois.


Article 4.2.
La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
• L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même des ordres à appliquer.
• Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où l’Amiral, les Sénéchaux et les Lieutenants en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
• Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les forts par les Sénéchaux ou leur Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les forts.


Article 4.3.
Chaque fort possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’un fort doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou en cas de doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.
Chaque navire possède sa hiérarchie propre. Tout matelot doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de son navire. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.


Article 4.4.
Sont considérés comme officiers les grades de :
•Capitaine
•Amiral
•Sénéchal
•Lieutenant
•Capitaine de navire


Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
•Sergent
•Quartier-Maître


5. Le Tribunal Militaire


Article 5.1.
Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connétable, du Juge et des deux Sénéchaux ou de l'Amiral si nécessaire (en remplacement d'un des deux sénéchaux, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine). Si le Comte souhaite participer à un jugement, il remplace un Sénéchal, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine.
Le Tribunal se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.


Article 5.2.
Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger les manquements d'un militaire au code militaire de l’Ost d’Artois.


Article 5.3.
•La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
•La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison, l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
•La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de mort.


Article 5.4.
La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l'appréciation du tribunal militaire.


Article 5.5.
Les sanctions prévues seront alourdies en proportion pour les grades supérieurs.


Article 5.6
La procédure devant le Tribunal militaire est la suivante: témoignage de l'officier ayant déposé ou endossé la requête; témoignage et défense du soldat mis en cause; délibéré et jugement du tribunal.
Article 5.6.1: le soldat mis en cause peut demander à être défendu par un membre de l'ost ne siégeant pas au Tribunal
Article 5.6.2: les membres du Tribunal peuvent user de tout moyen pour que justice militaire soit rendue: audition de témoin, avis d'experts etc.



6. Des promotions



Article 6.1.
Les promotions sont proposées par les officiers des forts et doivent être validées par le Capitaine.


Article 6.2.
Les nouvelles recrues sont promues lancier, archer, épéiste, ou matelot immédiatement en fonction de leurs affectations suite à leur parcours à l'Académie.
Les soldats voulant devenir matelots, ou inversement, doivent demander une autorisation de réaffectation à leur supérieur hiérarchique. Il en va de même pour tous changements de fort ou de navires.


Article 6.3.
Les Sergents sont promus parmi les Soldats (lancier, archer, épéiste).
Les Quartiers-Maîtres sont promus parmi les Matelots.
Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
Les Capitaines de navire sont promus parmi les Quartiers-Maîtres.
Les Sénéchaux sont promus parmi les Lieutenants.
L'Amiral est promu parmi les Capitaines de navire.


Article 6.3.1:
Les Sénéchaux et l’Amiral sont nommés discrétionnairement par le Comte ou le Capitaine


Article 6.4.
L'Aumônier est promu parmi n’importe quel membre de l'Ost, par le Capitaine, en accord avec l'église aristotélicienne.


Article 6.5.
Un Sénéchal, Amiral ou Lieutenant méritant qui souhaite restreindre ses activités mais garder un contact avec l’Ost, en raison de l’âge, de soucis de santé ou de manque de disponibilité pourra demander de passer vétéran. Ce titre de vétéran est une distinction qui ne sera offerte qu'aux officiers les plus méritants. Le Vétéran n’est plus tenu aux obligations du soldat, sauf en cas d’alerte. Il jouit en plus d’un titre d’expert militaire, et pourra sur demande participer à des débats ou conseils stratégiques.
Un vétéran ne peut revenir à son ancien grade, sauf accord exceptionnel du Capitaine ou du Comte en fonction.

Article 6.5.1
Un Capitaine ou Connétable ayant exercé au moins cinq fois ce mandat pourra prétendre au titre d'expert militaire sans pour autant recevoir la distinction de Vétéran.


Article 6.6.
La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
•le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.],
•le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
•le soldat a participé à l’effort de recrutement,
•le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
•le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
•le soldat a participé brillamment aux combats au front.

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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Sam 20 Juil 2013 - 23:06

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons ce jour, la modification du Code militaire de l'Ost d'Artois par l'ajout d'un article. Le dit article est le suivant :

Citation :
    Article 3.1.9
    Tout militaire ayant une absence non justifiée et non notifiée d'une durée de 7 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 10 jours, pour les soldats du rang, se verra adresser deux missives d'avertissement espacées de 5 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 7 jours, pour les soldats du rang.
    La sanction pour absence injustifiée pourra être :
- soit un abaissement au grade inférieur (pour les soldats du rang) ou à deux grades inférieurs (pour les officiers et sous officiers)
- soit celle prévue en cas d'insubordination
Ainsi, le Code militaire de l'Ost se présente dorénavant de la façon suivante :
Citation :

Code militaire de l'Ost artésien


1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté d’Artois
 1.1. Généralités

           Article 1.1.1.
           L’Ost du Comté d’Artois constitue l’organe de défense de l’Artois. Il est garant de l’intégrité des terres artésiennes, de ses citoyens et de son Conseil.

           Article 1.1.2.
           L’Ost du Comté d’Artois est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville artésienne et regroupées dans deux forts, par les réservistes, prêts à intégrer d’urgence les lances ou armées en cas d’alerte, ainsi que par la marine militaire.

           Article 1.1.3.
           L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée de deux forts et d’un port militaire :
           • Fort de l’Est : regroupant les garnisons d’Arras, de Cambrai et de Péronne.
           • Fort de l’Ouest : regroupant les garnisons d’Azincourt, de Bertincourt et de Calais.
           • Port militaire : regroupant les marins de la marine militaire artésienne.

           Article 1.1.4.
           L’ordre de mobilisation de l’Ost du Comté d’Artois peut être instauré par le Comte en accord avec le Capitaine, et inversement.

     1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté d’Artois

           Article 1.2.1.
           Le Comte ou la Comtesse d’Artois est l’officier le plus haut gradé de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté d’Artois. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

           Article 1.2.2.
           Le Capitaine est le commandant en chef des opérations de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire au travers des différents corps armés. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine a le pouvoir de révoquer, de dégrader ou de promouvoir n’importe quel militaire.

           Article 1.2.3.
           Le Connétable est chargé de la défense de tout le territoire artésien, de la mise en place de la conscription et de l’intendance générale de l’Ost en cas de conflit et de la non-disponibilité du Capitaine. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Comte et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.

           Article 1.2.4
           Le Sénéchal dirige/organise/coordonne un des deux forts d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion du fort qui lui est attribué et de sa tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.
           L’Amiral dirige/organise/coordonne le port militaire d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix par rapport à la marine et aux besoins en navires du Comté. Il est responsable de la gestion du port qui lui est attribué, de sa tenue ainsi que des états et des feuilles de route des bâtiments militaires artésiens. Il est l’officier supérieur des Capitaines de navire.

           Article 1.2.5.
           Le Lieutenant assiste le Sénéchal dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Sénéchal et de le conseiller dans ses choix ; il devra s'assurer que les ordres passent vers les rangs. Il sera également responsable du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir que maximum deux Lieutenants par fort, sans que cela soit une obligation. Il est l’officier supérieur des Sergents.
          Le Capitaine de navire est responsable du navire qui lui est confié. Il reçoit ses ordres de l’Amiral, et sur son navire, pourra prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’assurer au mieux la mission qui lui est confiée. Il est responsable de l’état de son navire, des cartes et routes maritimes à emprunter. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un seul Capitaine par navire. Il est l’officier supérieur des Quartiers-Maîtres.

           Article 1.2.6.
           Le Sergent assiste le Lieutenant dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Lieutenant et de le conseiller dans ses choix. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers les soldats. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de la formation des groupes (corps d’arme ou lance) de sa garnison. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un sergent par garnison. Il est l’officier supérieur des Soldats.
           Le Quartier-Maître assiste le Capitaine de navire dans ses fonctions, et reçoit ses ordres du Capitaine de navire. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers l’équipage. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de l’embarquement de l’équipage dans le navire, ainsi que des vivres à bord. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un Quartier-Maître par navire. Il est l’officier supérieur des Matelots.

           Article 1.2.7.
           Les Soldats forment les troupes de l’Ost d’Artois. Ceux-ci seront affectés dans une des spécialisations suivantes :
           • archerie : archer et arbalétrier
           • maniement de l'épée : épéiste et spadassin
           • maniement de la lance : lancier et hallebardier

           Les Matelots forment les troupes des marins de la marine militaire d’Artois.

          Article 1.2.8.
           Si le Comte, Capitaine, ou Connétable sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Comte, de Capitaine ou de Connétable.



     1.3. Des troupes de réserves


           Article 1.3.1.
           La compagnie de réserve est composée des réservistes volontaires et est appelée seulement en cas d'urgence.
           Celle-ci est composée de tous les volontaires qui se seront préalablement inscrits auprès des officiers de l’Ost de leur ville, ou auprès du Capitaine ou du Connétable de l’Ost. Un registre des réservistes par ville artésienne sera tenu à l’Etat-Major, et copie des noms seront distribués aux Sénéchaux, selon le fort auquel appartient la ville du réserviste. Les réservistes signeront un serment au moment de leur inscription sur le-dit registre des réservistes.

           Article 1.3.2.
           Tous réservistes inscrits sur la liste des réservistes devront passer au moins une fois par mandat comtal au terrain d’entraînement des réservistes, afin de garder leur condition et leur forme. Ils seront ainsi formés aux tactiques et manœuvres militaires.

           Article 1.3.3.
           En cas d’alerte et de mobilisation des réservistes, ceux-ci sont tenus au devoir d’obéissance comme n’importe quel soldat artésien.
          Tous réservistes quittant l’Artois [déménagement IG], refusant d’obéir aux ordres de ses supérieurs de l’Ost en cas d’alerte, ou étant reconnus coupables de crime de Trahison ou Haute trahison comme prescrit par les lois artésiennes se verront rayés de la liste des réservistes artésiens.



     1.4. De l’hôpital militaire


           Article 1.4.1.
          L’Hôpital militaire ayant été fusionné avec l’hôpital civil, il répond à ses propres règles.
           En cas d’alerte les membres de l’hôpital artésien seront d’office mobilisés pour les soins à apporter aux soldats.



     1.5. Du Centre Tactique


           Article 1.5.1.
           L’Etat-Major reprend le rôle de Centre Tactique. Le Capitaine en est le responsable, aidé en cela par le Connétable et les deux Sénéchaux, ainsi que de l’Amiral pour tout ce qui traite de la marine.
          Le cas échéant, un des membres de l’Etat-Major pourra proposer la participation d’un Tacticien militaire reconnu si la situation l’exige.


     1.6. De la Chapelle Militaire


           Article 1.6.1.
           La Chapelle militaire est tenue en la personne de l'Aumônier. Cette personne doit être au moins diacre aristotélicien. Elle aura pour charge de soutenir spirituellement les troupes combattantes qui le souhaitent et de les conduire au Salut éternel.



     1.7. De l'Académie Militaire


           Article 1.7.1.
          L'Académie militaire est le lieu où le futur soldat reçoit une formation pratique, axée sur le travail du soldat sur le terrain. Elle est ponctuée de manœuvres militaires et d'exercices divers, et se ponctue par des examens. Ses examens réussit, l'aspirant soldat ou matelot devient soldat ou matelot de plein exercice.

           Article 1.7.2.
           Son directeur est désigné par le Capitaine parmi les officiers ou vétérans de l'Ost. Le directeur sera actif pour faire vivre l'Académie, et aura pour responsabilité de pourvoir à la bonne marche de l'établissement, à la désignations des formateurs et à la bonne tenue des cours et des examens.

           Le directeur exercera son mandat jusqu'à ce qu'il décide de démissionner ou qu'il soit révoqué de son poste. La révocation du directeur de l'Académie ne sera possible que suite à un vote au sein de l'Etat-Major. Le demande peut être portée par n'importe quel membre de l'Etat Major.

           Les formateurs sont désignés et révoqués par le directeur à son entière discrétion.

           Article 1.7.3.
            A leur demande, ou si la situation l'exige, une classe ou un vade-meccum sera disponible pour les réservistes. Si le directeur en trouve l'utilité, une formation accélérée pourra être envisagée.


2. Du recrutement de l’Ost d’Artois

    2.1. Condition de recrutement pour les garnisons

           Article 2.1.1.
           Tous citoyens et citoyennes artésiens de plus de 16 ans peuvent s’enrôler au sein de l’Ost d’Artois. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost d’Artois.

          Article 2.1.2.
           Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge de toute atteinte grave à l'ordre public.

           Article 2.1.3.
           Les recrues membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy ou l'Eglise ne sont pas tolérées dans les rangs de l'Ost, pour éviter des conflits de loyauté.


     2.2. La Conscription


           Article 2.2.1.
           En cas de guerre le Comte ou la Comtesse peut décréter la conscription, à savoir l'enrôlement de force dans l'armée du peuple artésien, qui sera exécutée par le connétable. Les forces de réserves seront enrôlées prioritairement, et si cela ne suffit pas, tout citoyen artésien devra se soumettre à la conscription.

           Article 2.2.2.
           Les dérogations à la conscription sont autorisées dans les cas suivants :
           • enfants de moins de 16 ans,
           • citoyennes enceintes,
           • citoyens invalides temporaires ou permanentes,
           • citoyens appartenant à la Haute Fonction publique (Conseil Comtal, Maire).


3. Des devoirs et droits des membres de l’Ost artésien


    3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat et marin

           Article 3.1.1.
           Un soldat ou un matelot doit toujours respecter la hiérarchie.
           Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

           Article 3.1.2.
           Un soldat ou un matelot doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Comte.
           Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

           Article 3.1.3.
           Un soldat ou un matelot ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée. En cas de puissance étrangère alliée, une autorisation de son supérieure est néanmoins nécessaire avant toute transmission d’information.
           Cela sous peine de sanction pour haute trahison.

           Article 3.1.4.
           Un soldat ou un matelot ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage. Cela sous peine de sanction pour désertion.
           Le Sénéchal ou l’Amiral devra vérifier que le fort ou les navires en missions possèdent toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
           Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
           Le Capitaine, le Connétable, l’Amiral et les Sénéchaux ne sont pas soumis à cette règle.
       
          Article 3.1.5.
           Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
           Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

           Article 3.1.6.
           Si un membre de l’armée détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.

           Article 3.1.7.
           Tout soldat ou matelot, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
           Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

           Article 3.1.8.
           Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur entrée. Dans le cas contraire, celui-ci sera immédiatement exclu de l'Ost.
           Le Comte, le Capitaine et le Connétable en sont évidemment exemptés.

          Article 3.1.9.
          Tout militaire ayant une absence non justifiée et non notifiée d'une durée de 7 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 10 jours, pour les soldats du rang, se verra adresser deux missives d'avertissement espacées de 5 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 7 jours, pour les soldats du rang.
          La sanction pour absence injustifiée pourra être :
- soit un abaissement au grade inférieur (pour les soldats du rang) ou à deux grades inférieurs (pour les officiers et sous officiers)
- soit celle prévue en cas d'insubordination


     3.2. Des droits des soldats et marins

           Article 3.2.1.
           Tout soldat ou matelot a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être demandée au supérieur hiérarchique et validée par le Capitaine.

           Article 3.2.2.
           Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 48h.

           Article 3.2.3.
           Tout soldat ou matelot a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui fournir une explication si cela entre en contradiction avec une autre loi, ou si cela met la sécurité du Comté en danger d’une façon ou d’une autre.

          Article 3.2.4.
           Tout soldat pourra recevoir une rémunération pour ses activités militaires. Le versement d'un salaire n'est pas systématique et est effectué suite à la demande du Comte. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CaC qui décide du budget alloué à l’Armée.

           Article 3.2.5.
           Tout soldat pourra recevoir assistance dans les domaines économiques et juridiques auprès des autorités militaires en cas de demande justifiée. Tout soldat pourra également bénéficier du contrat de prêt d’armes afin d’être équipé au mieux pour le bon fonctionnement de ses missions.


4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois

     Article 4.1.
     Le Capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande à l’Amiral, aux Sénéchaux et aux différents Lieutenants.
     • L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable, de l’Amiral et des Sénéchaux.
     • La Chambre des drapeaux est composée de l'Etat Major et des Lieutenants. Au besoin pourront y être invités les Chefs d'armées agréés par l'Artois.

     Article 4.2.
     La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
     • L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même des ordres à appliquer.
     • Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où l’Amiral, les Sénéchaux et les Lieutenants en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
     • Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les forts par les Sénéchaux ou leur Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les forts.

     Article 4.3.
     Chaque fort possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’un fort doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou en cas de doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.
     Chaque navire possède sa hiérarchie propre. Tout matelot doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de son navire. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.

     Article 4.4.
     Sont considérés comme officiers les grades de :
     •Capitaine
     •Amiral
     •Sénéchal
     •Lieutenant
     •Capitaine de navire

     Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
     •Sergent
     •Quartier-Maître


5. Le Tribunal Militaire

     Article 5.1.
     Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connétable, du Juge et des deux Sénéchaux ou de l'Amiral si nécessaire (en remplacement d'un des deux sénéchaux, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine). Si le Comte souhaite participer à un jugement, il remplace un Sénéchal, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine.
     Le Tribunal se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.

     Article 5.2.
     Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger les manquements d'un militaire au code militaire de l’Ost d’Artois.

     Article 5.3.
     •La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
     •La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison, l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
     •La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de mort.

     Article 5.4.
     La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l'appréciation du tribunal militaire.

     Article 5.5.
     Les sanctions prévues seront alourdies en proportion pour les grades supérieurs.

     Article 5.6
     La procédure devant le Tribunal militaire est la suivante: témoignage de l'officier ayant déposé ou endossé la requête; témoignage et défense du soldat mis en cause; délibéré et jugement du tribunal.
     Article 5.6.1: le soldat mis en cause peut demander à être défendu par un membre de l'ost ne siégeant pas au Tribunal
     Article 5.6.2: les membres du Tribunal peuvent user de tout moyen pour que justice militaire soit rendue: audition de témoin, avis d'experts etc.



6. Des promotions


     Article 6.1.
     Les promotions sont proposées par les officiers des forts et doivent être validées par le Capitaine.

     Article 6.2.
     Les nouvelles recrues sont promues lancier, archer, épéiste, ou matelot immédiatement en fonction de leurs affectations suite à leur parcours à l'Académie.
    Les soldats voulant devenir matelots, ou inversement, doivent demander une autorisation de réaffectation à leur supérieur hiérarchique. Il en va de même pour tous changements de fort ou de navires.

     Article 6.3.
     Les Sergents sont promus parmi les Soldats (lancier, archer, épéiste).
     Les Quartiers-Maîtres sont promus parmi les Matelots.
    Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
     Les Capitaines de navire sont promus parmi les Quartiers-Maîtres.
    Les Sénéchaux sont promus parmi les Lieutenants.
     L'Amiral est promu parmi les Capitaines de navire.

     Article 6.3.1:
    Les Sénéchaux et l’Amiral sont nommés discrétionnairement par le Comte ou le Capitaine

     Article 6.4.
     L'Aumônier est promu parmi n’importe quel membre de l'Ost, par le Capitaine, en accord avec l'église aristotélicienne.

     Article 6.5.
     Un Sénéchal, Amiral ou Lieutenant méritant qui souhaite restreindre ses activités mais garder un contact avec l’Ost, en raison de l’âge, de soucis de santé ou de manque de disponibilité pourra demander de passer vétéran. Ce titre de vétéran est une distinction qui ne sera offerte qu'aux officiers les plus méritants. Le Vétéran n’est plus tenu aux obligations du soldat, sauf en cas d’alerte. Il jouit en plus d’un titre d’expert militaire, et pourra sur demande participer à des débats ou conseils stratégiques.
Un vétéran ne peut revenir à son ancien grade, sauf accord exceptionnel du Capitaine ou du Comte en fonction.

    Article 6.5.1
     Un Capitaine ou Connétable ayant exercé au moins cinq fois ce mandat pourra prétendre au titre d'expert militaire sans pour autant recevoir la distinction de Vétéran.

     Article 6.6.
     La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
     •le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.],
     •le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
     •le soldat a participé à l’effort de recrutement,
     •le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
     •le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
     •le soldat a participé brillamment aux combats au front.

Fait à Arras, en ce dix-huitième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.


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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modif : Code militaire de l'Ost artésien    Lun 5 Aoû 2013 - 9:59

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons que la partie 1.7 du Code de l'Ost artésien traitant de l'Académie militaire a été revu et corrigé à la demande du Capitaine, notamment pour intégrer la possible désignation du Directeur de l'Académie parmi les instructeurs.

Ainsi donc le Code de l'Ost artésien se présente dorénavant comme suit :

Citation :

Code militaire de l'Ost artésien


1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté d’Artois
 1.1. Généralités

           Article 1.1.1.
           L’Ost du Comté d’Artois constitue l’organe de défense de l’Artois. Il est garant de l’intégrité des terres artésiennes, de ses citoyens et de son Conseil.

           Article 1.1.2.
           L’Ost du Comté d’Artois est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville artésienne et regroupées dans deux forts, par les réservistes, prêts à intégrer d’urgence les lances ou armées en cas d’alerte, ainsi que par la marine militaire.

           Article 1.1.3.
           L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée de deux forts et d’un port militaire :
           • Fort de l’Est : regroupant les garnisons d’Arras, de Cambrai et de Péronne.
           • Fort de l’Ouest : regroupant les garnisons d’Azincourt, de Bertincourt et de Calais.
           • Port militaire : regroupant les marins de la marine militaire artésienne.

           Article 1.1.4.
           L’ordre de mobilisation de l’Ost du Comté d’Artois peut être instauré par le Comte en accord avec le Capitaine, et inversement.

     1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté d’Artois

           Article 1.2.1.
           Le Comte ou la Comtesse d’Artois est l’officier le plus haut gradé de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté d’Artois. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

           Article 1.2.2.
           Le Capitaine est le commandant en chef des opérations de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire au travers des différents corps armés. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine a le pouvoir de révoquer, de dégrader ou de promouvoir n’importe quel militaire.

           Article 1.2.3.
           Le Connétable est chargé de la défense de tout le territoire artésien, de la mise en place de la conscription et de l’intendance générale de l’Ost en cas de conflit et de la non-disponibilité du Capitaine. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Comte et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.

           Article 1.2.4
           Le Sénéchal dirige/organise/coordonne un des deux forts d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion du fort qui lui est attribué et de sa tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.
           L’Amiral dirige/organise/coordonne le port militaire d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix par rapport à la marine et aux besoins en navires du Comté. Il est responsable de la gestion du port qui lui est attribué, de sa tenue ainsi que des états et des feuilles de route des bâtiments militaires artésiens. Il est l’officier supérieur des Capitaines de navire.

           Article 1.2.5.
           Le Lieutenant assiste le Sénéchal dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Sénéchal et de le conseiller dans ses choix ; il devra s'assurer que les ordres passent vers les rangs. Il sera également responsable du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir que maximum deux Lieutenants par fort, sans que cela soit une obligation. Il est l’officier supérieur des Sergents.
          Le Capitaine de navire est responsable du navire qui lui est confié. Il reçoit ses ordres de l’Amiral, et sur son navire, pourra prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’assurer au mieux la mission qui lui est confiée. Il est responsable de l’état de son navire, des cartes et routes maritimes à emprunter. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un seul Capitaine par navire. Il est l’officier supérieur des Quartiers-Maîtres.

           Article 1.2.6.
           Le Sergent assiste le Lieutenant dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Lieutenant et de le conseiller dans ses choix. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers les soldats. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de la formation des groupes (corps d’arme ou lance) de sa garnison. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un sergent par garnison. Il est l’officier supérieur des Soldats.
           Le Quartier-Maître assiste le Capitaine de navire dans ses fonctions, et reçoit ses ordres du Capitaine de navire. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers l’équipage. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de l’embarquement de l’équipage dans le navire, ainsi que des vivres à bord. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un Quartier-Maître par navire. Il est l’officier supérieur des Matelots.

           Article 1.2.7.
           Les Soldats forment les troupes de l’Ost d’Artois. Ceux-ci seront affectés dans une des spécialisations suivantes :
           • archerie : archer et arbalétrier
           • maniement de l'épée : épéiste et spadassin
           • maniement de la lance : lancier et hallebardier

           Les Matelots forment les troupes des marins de la marine militaire d’Artois.

          Article 1.2.8.
           Si le Comte, Capitaine, ou Connétable sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Comte, de Capitaine ou de Connétable.



     1.3. Des troupes de réserves


           Article 1.3.1.
           La compagnie de réserve est composée des réservistes volontaires et est appelée seulement en cas d'urgence.
           Celle-ci est composée de tous les volontaires qui se seront préalablement inscrits auprès des officiers de l’Ost de leur ville, ou auprès du Capitaine ou du Connétable de l’Ost. Un registre des réservistes par ville artésienne sera tenu à l’Etat-Major, et copie des noms seront distribués aux Sénéchaux, selon le fort auquel appartient la ville du réserviste. Les réservistes signeront un serment au moment de leur inscription sur le-dit registre des réservistes.

           Article 1.3.2.
           Tous réservistes inscrits sur la liste des réservistes devront passer au moins une fois par mandat comtal au terrain d’entraînement des réservistes, afin de garder leur condition et leur forme. Ils seront ainsi formés aux tactiques et manœuvres militaires.

           Article 1.3.3.
           En cas d’alerte et de mobilisation des réservistes, ceux-ci sont tenus au devoir d’obéissance comme n’importe quel soldat artésien.
          Tous réservistes quittant l’Artois [déménagement IG], refusant d’obéir aux ordres de ses supérieurs de l’Ost en cas d’alerte, ou étant reconnus coupables de crime de Trahison ou Haute trahison comme prescrit par les lois artésiennes se verront rayés de la liste des réservistes artésiens.



     1.4. De l’hôpital militaire


           Article 1.4.1.
          L’Hôpital militaire ayant été fusionné avec l’hôpital civil, il répond à ses propres règles.
           En cas d’alerte les membres de l’hôpital artésien seront d’office mobilisés pour les soins à apporter aux soldats.



     1.5. Du Centre Tactique


           Article 1.5.1.
           L’Etat-Major reprend le rôle de Centre Tactique. Le Capitaine en est le responsable, aidé en cela par le Connétable et les deux Sénéchaux, ainsi que de l’Amiral pour tout ce qui traite de la marine.
          Le cas échéant, un des membres de l’Etat-Major pourra proposer la participation d’un Tacticien militaire reconnu si la situation l’exige.


     1.6. De la Chapelle Militaire


           Article 1.6.1.
           La Chapelle militaire est tenue en la personne de l'Aumônier. Cette personne doit être au moins diacre aristotélicien. Elle aura pour charge de soutenir spirituellement les troupes combattantes qui le souhaitent et de les conduire au Salut éternel.



     1.7. De l'Académie Militaire


           Article 1.7.1.
          L'Académie militaire est le lieu où le futur soldat reçoit une formation pratique, axée sur le travail du soldat sur le terrain. Elle est ponctuée de manœuvres militaires, d'exercices divers, et d'examens. Ces examens réussis, l'aspirant soldat ou matelot devient soldat ou matelot de plein exercice.

           Article 1.7.2.
           Son directeur est désigné par le Capitaine parmi les officiers, les vétérans ou instructeurs de l'académie. Le directeur sera actif pour faire vivre l'Académie, et aura pour responsabilité de pourvoir à la bonne marche de l'établissement, à la désignation des instructeurs et au bon déroulement des cours et des examens.

           Le directeur exercera son mandat jusqu'à sa démission ou sa révocation. Cette dernière ne sera possible que suite à un vote au sein de l'Etat-Major. La demande peut être portée par n'importe quel membre de l'Etat Major.

           Les instructeurs sont désignés et révoqués par le directeur à son entière discrétion.

           Article 1.7.3.
           A leur demande, ou si la situation l'exige, une classe ou un vade-mecum sera disponible pour les réservistes. Si le directeur en trouve l'utilité, une formation accélérée pourra être envisagée.


2. Du recrutement de l’Ost d’Artois

    2.1. Condition de recrutement pour les garnisons

           Article 2.1.1.
           Tous citoyens et citoyennes artésiens de plus de 16 ans peuvent s’enrôler au sein de l’Ost d’Artois. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost d’Artois.

          Article 2.1.2.
           Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge de toute atteinte grave à l'ordre public.

           Article 2.1.3.
           Les recrues membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy ou l'Eglise ne sont pas tolérées dans les rangs de l'Ost, pour éviter des conflits de loyauté.


     2.2. La Conscription


           Article 2.2.1.
           En cas de guerre le Comte ou la Comtesse peut décréter la conscription, à savoir l'enrôlement de force dans l'armée du peuple artésien, qui sera exécutée par le connétable. Les forces de réserves seront enrôlées prioritairement, et si cela ne suffit pas, tout citoyen artésien devra se soumettre à la conscription.

           Article 2.2.2.
           Les dérogations à la conscription sont autorisées dans les cas suivants :
           • enfants de moins de 16 ans,
           • citoyennes enceintes,
           • citoyens invalides temporaires ou permanentes,
           • citoyens appartenant à la Haute Fonction publique (Conseil Comtal, Maire).


3. Des devoirs et droits des membres de l’Ost artésien


    3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat et marin

           Article 3.1.1.
           Un soldat ou un matelot doit toujours respecter la hiérarchie.
           Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

           Article 3.1.2.
           Un soldat ou un matelot doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Comte.
           Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

           Article 3.1.3.
           Un soldat ou un matelot ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée. En cas de puissance étrangère alliée, une autorisation de son supérieure est néanmoins nécessaire avant toute transmission d’information.
           Cela sous peine de sanction pour haute trahison.

           Article 3.1.4.
           Un soldat ou un matelot ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage. Cela sous peine de sanction pour désertion.
           Le Sénéchal ou l’Amiral devra vérifier que le fort ou les navires en missions possèdent toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
           Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
           Le Capitaine, le Connétable, l’Amiral et les Sénéchaux ne sont pas soumis à cette règle.
       
          Article 3.1.5.
           Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
           Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

           Article 3.1.6.
           Si un membre de l’armée détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.

           Article 3.1.7.
           Tout soldat ou matelot, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
           Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

           Article 3.1.8.
           Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur entrée. Dans le cas contraire, celui-ci sera immédiatement exclu de l'Ost.
           Le Comte, le Capitaine et le Connétable en sont évidemment exemptés.

          Article 3.1.9.
          Tout militaire ayant une absence non justifiée et non notifiée d'une durée de 7 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 10 jours, pour les soldats du rang, se verra adresser deux missives d'avertissement espacées de 5 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 7 jours, pour les soldats du rang.
          La sanction pour absence injustifiée pourra être :
- soit un abaissement au grade inférieur (pour les soldats du rang) ou à deux grades inférieurs (pour les officiers et sous officiers)
- soit celle prévue en cas d'insubordination


     3.2. Des droits des soldats et marins

           Article 3.2.1.
           Tout soldat ou matelot a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être demandée au supérieur hiérarchique et validée par le Capitaine.

           Article 3.2.2.
           Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 48h.

           Article 3.2.3.
           Tout soldat ou matelot a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui fournir une explication si cela entre en contradiction avec une autre loi, ou si cela met la sécurité du Comté en danger d’une façon ou d’une autre.

          Article 3.2.4.
           Tout soldat pourra recevoir une rémunération pour ses activités militaires. Le versement d'un salaire n'est pas systématique et est effectué suite à la demande du Comte. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CaC qui décide du budget alloué à l’Armée.

           Article 3.2.5.
           Tout soldat pourra recevoir assistance dans les domaines économiques et juridiques auprès des autorités militaires en cas de demande justifiée. Tout soldat pourra également bénéficier du contrat de prêt d’armes afin d’être équipé au mieux pour le bon fonctionnement de ses missions.


4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois

     Article 4.1.
     Le Capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande à l’Amiral, aux Sénéchaux et aux différents Lieutenants.
     • L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable, de l’Amiral et des Sénéchaux.
     • La Chambre des drapeaux est composée de l'Etat Major et des Lieutenants. Au besoin pourront y être invités les Chefs d'armées agréés par l'Artois.

     Article 4.2.
     La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
     • L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même des ordres à appliquer.
     • Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où l’Amiral, les Sénéchaux et les Lieutenants en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
     • Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les forts par les Sénéchaux ou leur Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les forts.

     Article 4.3.
     Chaque fort possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’un fort doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou en cas de doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.
     Chaque navire possède sa hiérarchie propre. Tout matelot doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de son navire. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.

     Article 4.4.
     Sont considérés comme officiers les grades de :
     •Capitaine
     •Amiral
     •Sénéchal
     •Lieutenant
     •Capitaine de navire

     Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
     •Sergent
     •Quartier-Maître


5. Le Tribunal Militaire

     Article 5.1.
     Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connétable, du Juge et des deux Sénéchaux ou de l'Amiral si nécessaire (en remplacement d'un des deux sénéchaux, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine). Si le Comte souhaite participer à un jugement, il remplace un Sénéchal, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine.
     Le Tribunal se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.

     Article 5.2.
     Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger les manquements d'un militaire au code militaire de l’Ost d’Artois.

     Article 5.3.
     •La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
     •La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison, l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
     •La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de mort.

     Article 5.4.
     La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l'appréciation du tribunal militaire.

     Article 5.5.
     Les sanctions prévues seront alourdies en proportion pour les grades supérieurs.

     Article 5.6
     La procédure devant le Tribunal militaire est la suivante: témoignage de l'officier ayant déposé ou endossé la requête; témoignage et défense du soldat mis en cause; délibéré et jugement du tribunal.
     Article 5.6.1: le soldat mis en cause peut demander à être défendu par un membre de l'ost ne siégeant pas au Tribunal
     Article 5.6.2: les membres du Tribunal peuvent user de tout moyen pour que justice militaire soit rendue: audition de témoin, avis d'experts etc.



6. Des promotions


     Article 6.1.
     Les promotions sont proposées par les officiers des forts et doivent être validées par le Capitaine.

     Article 6.2.
     Les nouvelles recrues sont promues lancier, archer, épéiste, ou matelot immédiatement en fonction de leurs affectations suite à leur parcours à l'Académie.
    Les soldats voulant devenir matelots, ou inversement, doivent demander une autorisation de réaffectation à leur supérieur hiérarchique. Il en va de même pour tous changements de fort ou de navires.

     Article 6.3.
     Les Sergents sont promus parmi les Soldats (lancier, archer, épéiste).
     Les Quartiers-Maîtres sont promus parmi les Matelots.
    Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
     Les Capitaines de navire sont promus parmi les Quartiers-Maîtres.
    Les Sénéchaux sont promus parmi les Lieutenants.
     L'Amiral est promu parmi les Capitaines de navire.

     Article 6.3.1:
    Les Sénéchaux et l’Amiral sont nommés discrétionnairement par le Comte ou le Capitaine

     Article 6.4.
     L'Aumônier est promu parmi n’importe quel membre de l'Ost, par le Capitaine, en accord avec l'église aristotélicienne.

     Article 6.5.
     Un Sénéchal, Amiral ou Lieutenant méritant qui souhaite restreindre ses activités mais garder un contact avec l’Ost, en raison de l’âge, de soucis de santé ou de manque de disponibilité pourra demander de passer vétéran. Ce titre de vétéran est une distinction qui ne sera offerte qu'aux officiers les plus méritants. Le Vétéran n’est plus tenu aux obligations du soldat, sauf en cas d’alerte. Il jouit en plus d’un titre d’expert militaire, et pourra sur demande participer à des débats ou conseils stratégiques.
Un vétéran ne peut revenir à son ancien grade, sauf accord exceptionnel du Capitaine ou du Comte en fonction.

    Article 6.5.1
     Un Capitaine ou Connétable ayant exercé au moins cinq fois ce mandat pourra prétendre au titre d'expert militaire sans pour autant recevoir la distinction de Vétéran.

     Article 6.6.
     La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
     •le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.],
     •le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
     •le soldat a participé à l’effort de recrutement,
     •le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
     •le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
     •le soldat a participé brillamment aux combats au front.

Fait à Arras, en ce 1er jour d'Août de l'An de grâce 1461.


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