Le Comté Souverain d'Artois
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 20 Juil 2007 - 3:50

Décrêts municipaux en application

Les décrêts municipaux suivants respectent la Charte des décrêts municipaux.

Décrêts municipaux en application à :



Dernière édition par le Ven 20 Juil 2007 - 14:37, édité 3 fois
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 20 Juil 2007 - 3:53

Amiens
Dernière publication le 15 décembre 1458


Décret de principe

/


Décret concernant les salaires

/

Décrets spécifiques à Amiens concernant les marchands ambulants

/

Décrets spécifiques à Amiens concernant les achats :

/


Décrets spécifiques à Amiens concernant les ventes :

L’accès au verger et la vente de fruits sur le marché sont libres à tous.





Dernière édition par Thegregterror le Mar 10 Juin 2008 - 0:42, édité 6 fois
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 20 Juil 2007 - 3:54

Arras
Dernière publication le 27 avril 1461


Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


Décret concernant les salaires :

/


Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.


Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de trois repas par jour.


L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers de la ville, à raison de 10 stères par jour maximum.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville.


Décrets concernant les ventes :

La vente de bois n'est autorisée qu'aux Arrageois.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de fers est interdite à Arras.

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.



Dernière édition par Thegregterror le Lun 14 Juil 2008 - 23:26, édité 8 fois
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 20 Juil 2007 - 3:55

Azincourt
Dernière publication le 24 mai 1461 et applicable à partir du lendemain


Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir lléquivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, communiquez avec le maire.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

Décrets concernant les ventes :

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes:

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La vente d’échelle n'est autorisée qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire) abrogé le 24 mai 1461

















Dernière édition par Thegregterror le Mar 3 Juin 2008 - 0:58, édité 6 fois
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 20 Juil 2007 - 4:09

Bertincourt
Dernière publication le 5 septembre 1460 et applicable à partir du lendemain


Décret de principe:

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre."


Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.


Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


Décret concernant les salaires :

/

Décrets concernant les achats :

L'achat de poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité. Toute personne non Bertincourtoise devra faire une demande au préalable auprès du Bourgmestre.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.




Décrets concernant les ventes :

La vente de seau non-cerclés n’est autorisée qu’aux charpentiers de la ville.

La vente de fer n'est autorisée qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de couteaux et de seaux n’est autorisée qu’aux forgerons de la ville.

La vente de vêtements n’est autorisée qu’aux tisserands de la ville.

La vente de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.



Dernière édition par Thegregterror le Ven 25 Avr 2008 - 21:27, édité 4 fois
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 20 Juil 2007 - 4:10

Calais
Dernière publication le 25 aout 1461

Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.



Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 3 écus par la mairie est interdit.

Tout non-Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de cinq repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers de la ville.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

L'achat de couteaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.


Toujours d'actualité car ne faisant pas partie des décrets abrogés dans la dernière annonce

Décret concernant les salaires :

16 écus hors taxe pour un travail sans caractéristique et 19 écus hors taxe pour un travail à 19 caractéristiques.
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 20 Juil 2007 - 14:33

Cambrai
Dernière publication du 18 octobre de l'an de grâce MCDLXII,


~Décrets Généraux~
- En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.
- La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets. Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

~Décrets Marchands Ambulants~
- Tout marchand ambulant se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente/l'achat de
marchandises sur le marché.
- Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

~Décret réglementant les achats sur le marché ~
- L’achat et la vente des marchandises mises à 2 écus ou moins est réservé à la mairie ou au tribun de la ville mandaté par le maire
- L'achat de minerai de fer est réservé aux forgerons de la ville, la vente est quant à elle réservée à la mairie
- L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.
- L'achat de bois est strictement réservé aux artisans en ayant l'utilité et dans la limite de 6 par jour.
- La spéculation sur le marché de Cambrai est proscrite.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

~ Décret beauté~
- C'est en toute objectivité que moi, Groland, décrète Bique ma femme comme plus belle création de tout ce qui peut vivre que ce soit sur terre ou dans les cieux. Il ne peut y avoir autre vérité.


Dernière édition par Thegregterror le Lun 14 Juil 2008 - 23:27, édité 7 fois
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 20 Juil 2007 - 14:36

Peronne
Dernière publication le 21 Mai 1461


Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public ou escroquerie.

***** 1. Décrets de principe *****
1.1 En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.
1.2 La Mairie possède une dérogation permanente concernant les décrets.
1.3 La Mairie peut en outre délivrer individuellement des dérogations à tous ou certains décrets, dans le respect du système économique du village.


***** 2. Décrets concernant les achats *****
2.1 L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville à raison de 6 stères par jour maximum.
2.2 L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.
2.3 L'achat de farine n'est autorisé qu'aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jours.

**** 3. Décrets concernant les ventes *****
Pour les décrets suivants, une demande de dérogation au cas par cas peut être obtenue par courrier.
3.1 La vente de poisson est réservée à la mairie de Péronne.
3.2 La vente de minerai de fer est réservée à la mairie de Péronne.


***** 4. Autres décrets spécifiques *****
4.1 décret du 5 novembre 1459 révisé au 17 janvier 1460 (rationnement en temps de guerre)
Toute personne n'est autorisé a acheter que l'équivalent de 2 repas par jour sur le marché Lorsqu'il y a rationnement.
Les taverniers péronnais disposent d'une dérogation permanente qui les autorisent à acheter jusqu'à l'équivalent de 5 repas par jour.


Dernière édition par Thegregterror le Mar 16 Déc 2008 - 22:31, édité 5 fois
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Jeu 6 Sep 2007 - 8:06

Abrogation de décrets à Amiens

Publication le 3 septembre, effectif le lendemain.

Sont abrogés, les décrets suivants:

Citation :
La vente du blé sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Citation :
La vente du bois sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie
Citation :
La vente de laine sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Citation :
L'achat de sceaux n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Citation :
L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Abrogation de décrets à Arras

Publication le 27 septembre, effectif le lendemain.

Sont abrogés, les décrets suivants:

Citation :
La vente du blé sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Citation :
La vente de laine sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

Ajout de décrêt à Amiens

Publication le 16 novembre, effectif le lendemain.

Citation :
L'achat du blé mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux meuniers de la ville dans une limite de dix (10) sacs par jour. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Citation :
L'achat de la farine mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux boulangers de la ville dans une limite de douze (12) sacs par jour. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Modification de décrêts à Bertincourt

Publication le 11 décembre, effectif le lendemain.

Citation :
La vente de peaux n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. Néanmoins, l'accord préalable du Bourgmestre, qui fixera les quantités de ventes, est nécessaire pour se faire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Dim 27 Jan 2008 - 23:24

Ajout de décrêts à Cambrai
Annoncé le 18 décembre

Citation :
L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum par artisan
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour escroquerie.

Annoncé le 9 janvier

Citation :
Décret concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Décrets concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Décrets concernant le marché des denrées

L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdit sauf autorisation du maire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du blé n'est autorisé qu'aux meuniers artésiens, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du blé mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux meuniers de la ville dans une limite de dix (10) sacs par jour.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de la farine mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux boulangers de la ville dans une limite de douze (12) sacs par jour.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité, ainsi que la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

La vente du blé sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente du bois sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de couteaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de fruits sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de laine sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de seaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de seaux non-cerclés sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les charpentiers de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de peaux n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. Néanmoins, l'accord préalable du Bourgmestre, qui fixera les quantités de ventes, est nécessaire pour se faire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de peaux n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. Néanmoins, l'accord préalable du Bourgmestre, qui fixera les quantités de ventes, est nécessaire pour se faire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Ajout de décrêt à Peronne
Annoncé le 19 janvier

Citation :
L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum par artisan.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Ajout de décrêts
Le 29 janvier 1456.

Citation :
Réservé à Arras
Le bois étant la seule source de revenu d'Arras, le bois en vente sur le marché à 3.80 écus est réservé à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :
L'achat de pain en quantité supérieure à deux miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville. L'accord du Bourgmestre est nécessaire dans le cas où tout particulier désire acheter du pain à raison de trois miches ou plus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Le 8 avril :

Citation :
Pour la ville Azincourt

Suppressions

"La vente de sceaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie."

"La vente de couteaux sur le marché des joueurs n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Modifications

"La vente du blé n'est autorisée que par les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie."

"La vente de seaux non-cerclés n'est autorisée que pour les charpentiers de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie."

"La vente de laine et de peau n'est autorisée que par les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie."

"La vente du poisson n'est autorisée que par les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie."

Nouveaux décrets

"La vente de couteaux et de seaux n'est autorisée que par les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie."

"L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum pour un boulanger et 3 stères par jour maximum pour un charpentier ou un forgeron.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie. "

"L'achat de pain en quantité supérieure à deux miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville. L'accord du Bourgmestre est nécessaire pour tout achat en plus grande quantité.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie."

"La vente du viande n'est autorisée que par les bouchers de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie."



Citation :
Mise en Application du Décret suivant, présent dans la charte des décrets, pour la ville de Bertincourt.

L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Pour l'Artois et son Comte,

Faict à Arras le 19 Avril 1456.

Deedlitt a écrit:
Oyez, Oyez,

Artésiens, Artésiennes, veuillez tenir compte de ce qui suit


Décrets pour Azincourt a écrit:


Supressions:

Citation :
L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :
L'achat de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :
L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Décrets pour Azincourt a écrit:
Création:

Citation :
L'achat de la laine et de peaux n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :
L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisée qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

Citation :
L'achat de carcasses n'est autorisé qu'aux seuls bouchers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :
La vente de carcasses n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :
L'achat de farine n'est autorisé qu'aux seuls boulangers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :
La vente de farine n'est autorisé qu'aux seuls meuniers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :
L'achat de blé n'est autorisé qu'aux seuls meuniers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Citation :
La vente de blé n'est autorisé qu'aux seuls cultivateurs de blé de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Pour l'Artois et son Comte, faict le 19 Avril 1456 à Arras




9 votes pour les créations 2 neutres et 7 pour.


Dernière édition par Thegregterror le Mar 16 Déc 2008 - 22:28, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Thegregterror

avatar

Nombre de messages : 9928
Age : 29
Village : Argentan en Alençon
Classe sociale : Artésien
Date d'inscription : 28/12/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 25 Avr 2008 - 21:54

Deedlitt a écrit:
Oyez, Oyez

Artésiens, Artésiennes, veuilles tenir compte de ce qui suit :


Citation :
Décret pour la ville d'azincourt

"L'achat de produit nourrissant n'est autorisé aux non
azincourtois qu'à raison d'un repas par jour (sauf deux épis de mais ou deux
bouteilles de lait).
L'accord du Bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie."

Faict à Arras le 20 Mai 1456

Pour l'Artois et son Comte



Deedlitt a écrit:
Oyez, Oyez

Artésiens, Artésiennes, veuillez tenir de ce qui suit :


Citation :
Décrets pour la Ville d'Arras


Citation :
Mise en place de décrêts existants :

L'achat de pain en quantité supérieure à deux miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville. L'accord du Bourgmestre est nécessaire pour tout achat en plus grande quantité.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité, ainsi que la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat de carcasses n'est autorisé qu'aux seuls bouchers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du blé mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux meuniers de la ville dans une limite de dix (10) sacs par jour.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de farine n'est autorisé qu'aux seuls boulangers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.


Citation :
Remplacement de décret existants par d'autres:


Citation :
L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons artésiens, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Remplacé par

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum par artisan.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.


Citation :
L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éléveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Remplacé par

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisée qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

Faict à Arras le 26 Mai de l'an de grace 1456

Pour l'Artois et son Comte



Citation :
Modification de Dêcret pour la Ville d'Arras

L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité, ainsi que la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie


Devient:


L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité à hauteur de 2 poissons par jour, ainsi que la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie



L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Remplacé par :

L'achat de la laine et de peaux n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie et aux forgerons pour les peaux.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Création de Dêcret pour la ville d'Arras :

Tout marchand ambulant se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de demander l'autorisation du bourgmestre pour la vente et l'achat de marchandises sur le marché.

L'achat de maïs n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 10 sacs par jour, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de lait n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 4 bouteilles par jour, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de légumes n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 4 par jour, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de fruits n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 4 par jour, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de viande n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 2 par jour, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Faict le 27 Mai 1456 à Arras

Pour l'Artois et son Comte


Citation :
Décret pour la ville d'Amiens

L'achat de peau n'est autorisé qu'aux tisserands et forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Faict à Arras le 09 juin 1456

Pour l'Artois et son Comte


Citation :
Marché aux vagabonds d'Arras

1- Le Jour de Marché est un jour pour les pauvres et les vagabonds, la Mairie mettant à leur disposition à bas prix ce jour là quelques produits alimentaires de première nécessité [Réservés aux niveaux 0 et 1 ayant moins de 20 points de réputation !!!]. Ce Jour de Marché sera annoncé par le message d'information à chaque fois qu'il aura lieu. Il ne se déroulera qu'une fois par semaine.

2- Les produits concernés sont exclusivement les miches de pain et les sacs de maïs. Ils seront mis en vente à des prix permettant la réalisation d'un repas complet pour 3 écus. Les participants ont le droit de récupérer l'équivalent de 3 repas par semaine (3 miches de pains ou 6 sacs de maïs ou un mélange donnant 3 repas complets).

3- Seuls les personnes en ayant expressément fait la demande et dont le nom figure dans la liste ci-dessous sont autorisées à accéder aux produits du Jour de Marché.

4- Tout contrevenant aux points précédents s'exposera à des poursuites pour troubles à l'ordre public et/ou escroquerie avec circonstances aggravantes. Les sanctions seront l'avertissement simple par mp, l'amende forfaitaire de 100 écus, la mise en procés ou la mise à l'index selon la gravité du délit constaté. Dans tous les cas les produits devront être restitués dans la semaine ou un procès pourra être intenté au contrevenant.
Citation :
Titre : Loi sur la spéculation

Art. 1 : la spéculation est formellement interdite sur le marché arrageois excepté dans les conditions prévues à l'article 4 de la présente loi.

Art. 2 : définition de la spéculation
On entend par spéculation :
- l'acte d'acheter au marché une denrée et de la revendre sur le même marché à un prix supérieur au prix d'achat.
- l'acte d'acheter au marché une denrée dont on est également producteur à un prix inférieur au prix auquel on vend sa propre production.


Art. 3 : toute personne surprise à spéculer sur le marché arrageois
en dehors des conditions prévues à l'article 4 sera poursuivi pour escroquerie.

Art. 4 : Conditions d'exception (solidarité)
La spéculation est tolérée dans le cadre d'une aide contractuelle entre deux arrageois.
Les parties devront établir un contrat d'aide d'un montant maximum de 50 écus dans lequel seront indiqués :
- le nom des contractants
- la date du contrat
- la nature de la marchandise échangée
- la quantité de marchandise échangée [X]
- le prix d'achat de la marchandise [Y]
- le prix de revente de la marchandise [Z]
- le montant global de l'aide [W=(Z-Y)*X]

Avant exécution du contrat, ce dernier devra être visé par le Guet d'Arras qui contrôlera la validité dudit contrat et autorisera son exécution. Toute spéculation relative à un contrat non autorisé par le guet sera considéré comme de la spéculation telle que définie à l'article 2.

Citation :
Décret pour la ville de Péronne

A tout non-Artésien, tout achat autre qu'une ration quotidienne de pain ou de maïs sur le marché de Péronne doit se faire avec accord du maire, sous peine de mise en procès pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

Faict à Arras le 24 juin 1456

Pour l'Artois et son Comte


Citation :
Abrogation de l'ensemble des décrets régissant le marché pour la ville de Cambrai

A compter de demain, 13 juillet 1456 sont abrogés à Cambrai, tous les décrets régissant le marché municipal. Seuls les décrets suivant sont conservés :

Décrêt de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décrêt concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Décrêts concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Faict à Arras, le 12 juillet 1456
Pour l'Artois et son Comte Edge KroNenBourg
Gnia Porte Parole d'Artois

Citation :

Décrets en application à Péronne

Décrets municipaux

- Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

- Décret concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

- Décrets concernant le marché :

L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdit sauf autorisation du maire. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de sceaux non cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité, ainsi qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat de carcasses n'est autorisé qu'aux seuls bouchers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de farine n'est autorisé qu'aux seuls boulangers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

- Décret concernant les salaires :

Le salaire minimum en vigueur à Péronne est de 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

- Décrets concernant les marchands ambulants :

A tout non Artésien, tout achat autre qu'une ration quotidienne de pain ou de maïs sur le marché de Péronne doit se faire avec accord du maire, sous peine de mise en procès pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Décrets abrogés :

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum par artisan. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

- Décret concernant le marché :

L'achat de pain en quantité supérieure à deux miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville. L'accord du Bourgmestre est nécessaire dans le cas où tout particulier désire acheter du pain à raison de trois miches ou plus. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Pour l'Artois,
Faict à Arras le 12 décembre de l'an de grâce 1456


Revenir en haut Aller en bas
kustolovic

avatar

Nombre de messages : 1629
Village : Château d'Arras
Classe sociale : Esprit des lois
Date d'inscription : 27/10/2005

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Mer 6 Mai 2009 - 11:14

PERONNE
Version abrogée le 5 mai 1457

Citation :

Peronne
Publié le 12 décembre et applicable à partir du 13 décembre 1456


Décrêt de principe

    En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


Décrêt concernant les salaires

    Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.
    Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.


Décrêt concernant les marchands ambulants

    Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente de marchandises sur le marché.
    Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

    A tout non Artésien, tout achat autre qu'une ration quotidienne de pain ou de maïs sur le marché de Péronne doit se faire avec accord du maire, sous peine de mise en procès pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.

    Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.


Décrêt concernant le marché

    L'achat des marchandises mis en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire.
    Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

    L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
    Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

    L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
    Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

    L'achat de sceaux non cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
    Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

    L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité, ainsi qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
    Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

    L'achat de carcasses n'est autorisé qu'aux seuls bouchers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
    Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

    L'achat de farine n'est autorisé qu'aux seuls boulangers de la ville, ainsi qu'à la mairie.
    Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.


Autre décret

    A tout non-Artésien, tout achat autre qu'une ration quotidienne de pain ou de maïs sur le marché de Péronne doit se faire avec accord du maire, sous peine de mise en procès pour escroquerie ou trouble à l'ordre public.
Revenir en haut Aller en bas
fidos

avatar

Nombre de messages : 18121
Village : DTC
Classe sociale : interdit au boulet
Date d'inscription : 29/03/2007

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 19 Mar 2010 - 8:49

Citation :
Azincourt

Citation:
Azincourt
Publié le 18 mars 1458 et applicable à partir du lendemain


Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décret spécifique à Azincourt concernant les embauches

Le recrutement pour moins de 10 points d’aptitude est interdit.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.


Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir l’équivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par pour maximum.

L'achat de poisson et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.


Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.


Décrets concernant les ventes :

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.


Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes:

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La vente d’échelle n'est autorisé qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire)




Arrow Bertincourt

Citation:
Bertincourt
Publié le 18 mars 1458 et applicable à partir du lendemain


Décret de principe:

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre."


Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.


Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décret concernant les salaires :

Le salaire minimum en vigueur est de 14 écus.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum.

L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville.

Décrets concernant les ventes :

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de couteaux et de seaux n’est autorisée qu’aux forgerons de la ville.

La vente de vêtements n’est autorisée qu’aux tisserands de la ville.

La vente de seau non-cerclés n’est autorisée qu’aux charpentiers.

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.





Arrow Amiens


Citation:
Amiens
Dernière publication le 18 mars 1458 et applicable à partir du lendemain


Décret de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


Décret concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Décrets concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Décret sur le marché:

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.


Décrets concernant les achats :


L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum.


L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.


Décrets concernant les ventes :


La vente de poissons est autorisée sur les marchés des villes de pêche. Une autorisation de vente devra être cependant demandée au Maire des autres villes.

La vente de bois est autorisée sur les marchés des villes forestières. Une autorisation de vente devra être cependant demandée au Maire des autres villes.

La vente de couteaux et de seaux n’est autorisée qu’aux forgerons de la ville.




Arrow Arras

Citation:
Arras
Dernière publication le 18 mars 1458 et applicable à partir du lendemain


Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Les villes dont le salaire minimum est de 15 écus ne viennent pas en opposition au décret comtal autorisant les salaire minimum à 14 écus. Donc le décret municipal prime sur le décret comtal.


Décret concernant les salaires:

Le salaire minimum en vigueur est 15 écus.



Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.


Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum.

L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville.

Décrets d'achat spécifique pour Arras:

L’achat de pain en quantité supérieur à 4 miches par jour est réservé au propriétaire de taverne qui se trouve en ville. L’accord du Bourgmestre est nécessaire pour tout achat en plus grande quantité.

L'achat de maïs n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 10 sacs par jour, ainsi qu'à la mairie.

L'achat de lait n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 4 bouteilles par jour, ainsi qu'à la mairie.

L'achat de légumes n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 4 par jour, ainsi qu'à la mairie.

L'achat de fruits n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 4 par jour, ainsi qu'à la mairie.

L'achat de viande n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville, à hauteur de 2 par jour, ainsi qu'à la mairie.



Décrets concernant les ventes :

La vente de bois est autorisée sur les marchés des villes forestières. Une autorisation de vente devra être cependant demandée au Maire des autres villes.




Arrow Pour Péronne:

Citation:
Peronne
Dernière publication le 18 mars 1458 et applicable à partir du lendemain


Décret de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


Décret concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.



Décrets concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décret sur le marché:

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum.

Le poisson, les fruits et le bois étant la seule source de revenu des villes, l’achat de ces denrées n’est autorisé qu’à un prix supérieur au prix imposé par le bourgmestre.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.


L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville.

Décrets concernant les ventes :


La vente de poissons est autorisée sur les marchés des villes de pêche. Une autorisation de vente devra être cependant demandée au Maire des autres villes.

La vente de bois est autorisée sur les marchés des villes forestières. Une autorisation de vente devra être cependant demandée au Maire des autres villes.

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.

La vente de couteaux et de seaux n’est autorisée qu’aux forgerons de la ville.

La vente de vêtements n’est autorisée qu’aux tisserands de la ville.

La vente de seau non-cerclés n’est autorisée qu’aux charpentiers.







Arrow Cambrai

Citation:
Cambrai
Dernière publication le 18 mars 1458 et applicable à partir du lendemain


Décret de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


Décret concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.



Décrets concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décret sur le marché:

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum.

L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

Le poisson, les fruits et le bois étant la seule source de revenu des villes, l’achat de ces denrées n’est autorisé qu’à un prix supérieur au prix imposé par le bourgmestre.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville.


Décrets concernant les ventes :

La vente de poissons est autorisée sur les marchés des villes de pêche. Une autorisation de vente devra être cependant demandée au Maire des autres villes.

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.





Arrow Calais

Citation:
Calais
Dernière publication le 18 mars 1458 et applicable à partir du lendemain


Décret de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Les villes dont le salaire minimum est de 15 écus ne viennent pas en opposition au décret comtal autorisant les salaires minimum à 14 écus. Donc le décret municipal prime sur le décret comtal.


Décret concernant les salaires

Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus.


Décrets concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décret sur le marché:

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir l’équivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum.

L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

Le poisson, les fruits et le bois étant la seule source de revenu des
villes, l’achat de ces denrées n’est autorisé qu’à un prix supérieur au
prix imposé par le bourgmestre.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville.

Décrets concernant les ventes :

La vente de poissons est autorisée sur les marchés des villes de pêche. Une autorisation de vente devra être cependant demandée au Maire des autres villes.

La vente de bois est autorisée sur les marchés des
villes forestières. Une autorisation de vente devra être cependant
demandée au Maire des autres villes.

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.

La vente de couteaux et de seaux n’est autorisée qu’aux forgerons de la ville.

La vente de vêtements n’est autorisée qu’aux tisserands de la ville.

La vente de seau non-cerclés n’est autorisée qu’aux charpentiers.




Citation:

Récapitulatif des votes:


10 votants / 0 abstention

Validez-vous les décrets de ces villes ?

oui pour ceux d'Azincourt [ 9 ]
non pour ceux d'Azincourt [ 1 ]
oui pour ceux de Bertincourt [ 9 ]
non pour ceux de Bertincourt [ 1 ]
oui pour ceux d'Arras [ 8 ]
non pour ceux d'Arras [ 2 ]
oui pour ceux d'Amiens [ 10 ]
non pour ceux d'Amiens [ 0 ]
oui pour ceux de Péronne [ 9 ]
non pour ceux de Péronne [ 1 ]
oui pour ceux de Cambrai [ 9 ]
non pour ceux de Cambrai [ 1 ]
oui pour ceux de Calais [ 8 ]
non pour ceux de Calais [ 2 ]
sans avis [ 0 ]

Les contres ne se sont pas exprimés sur leur raison.




***

fait pour l Artois
le 18 mars 1458
par Nefi
Porte Parole.
Revenir en haut Aller en bas
http://conseil-artois.frbb.net/msg.forum?mode=post&u
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34001
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Dim 25 Juil 2010 - 22:43

Mise à jour de la charte et des encarts municipaux suite au décret du 24 juillet 1458 à savoir :

Citation :
Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, annonçons que par vote du conseil, le décret comtal du 19 février 1457 fixant le salaire minimal d’embauche à 14 écus est abrogé. Nous annonçons aussi que par vote du conseil il a été décidé de ne pas fixer de salaire minimal d’embauche.

Les maires sont donc libres de fixer par décret municipal le salaire minimal d’embauche et toute autre forme de grille de salaire, comme c’est le cas actuellement à Calais et à Arras.

Il appartiendra donc au maire de poursuivre en justice tout personne contrevenant aux décrets municipaux qui pourraient être pris.

Lien: http://conseil-artois.frbb.net/informations-officielles-f30/decrets-comtaux-t7936.htm

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34001
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Lun 4 Oct 2010 - 19:35

Mise à jour de l'encart municipal concerné suite à l'annonce officielle du 3 octobre 1458 à savoir :

Izeliah a écrit:
Citation :



Aux Arrageois

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, annonçons que le décret municipal fixant le salaire à 15 écus a été abrogé par le maire d'Arras.

Fait à Arras, ce 3octobre 1458.


Comte d'Artois



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34001
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Mer 6 Oct 2010 - 23:03

Mise à jour des deux encarts municipaux concernés suite à l'annonce officielle du 6 octobre 1458 à savoir :

Izeliah a écrit:
Décret Azincourt

Citation :



Aux Azincourtois

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, annonçons que le décret municipal interdisant les emplois à moins de 10 d’aptitudes a été abrogé par le maire d'Azincourt.

Fait à Arras, ce 6 octobre 1458.


Comte d'Artois


Village d’Azincourt



Décret Cambrai

Citation :



Aux Cambrésiens

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, annonçons que les décrets municipaux suivant ont été abrogés :

- Décret réglementant la vente des marchandises des non cambrésiens : Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

- Décret réglementant les achats sur le marché : L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.
L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.
Le poisson, les fruits et le bois étant la seule source de revenu des villes, l’achat de ces denrées n’est autorisé qu’à un prix supérieur au prix imposé par le bourgmestre.

- Décret réglementant les vente sur le marché La vente de poissons est autorisée sur les marchés des villes de pêche. Une autorisation de vente devra être cependant demandée au Maire des autres villes.
La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.



Fait à Arras, ce 6 octobre 1458.


Comte d'Artois


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34001
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Lun 11 Oct 2010 - 19:35

Mise à jour des deux encarts municipaux concernés suite à l'annonce officielle du 9 octobre 1458 à savoir :



Citation :



Aux Calaisiens

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, annonçons que le décret municipal fixant le salaire à 15 ecus a été abrogé par le maire de calais.

Fait à Arras, ce 9 octobre 1458.


Comte d'Artois



Citation :



Aux Amiénois,

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, annonçons que seuls les décret suivant sont encore en application dans la ville d'amiens :

- En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

- L'achat des marchandises mises en vente à 1 écu par la mairie est interdite sauf autorisation du maire. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour escroquerie.

- L'achat du bois et du fer n'est autorisé qu'aux artisans de la ville. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour escroquerie.

- La vente de poissons est interdite sans accord préalable de la mairie. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour escroquerie.

- La vente de bois est interdite sans accord préalable de la mairie. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour escroquerie.

- La vente de seaux et couteaux sur le marché n'est autorisée que par les forgerons de la ville. L'accord de la mairie est nécessaire dans le cas contraire. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

- Tout marchand non-amiénois se doit d'obtenir l'accord préalable de la mairie pour la vente de marchandises sur le marché. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Tous les autres décret sont abrogés.

Fait à Arras, ce 9 octobre 1458.


Comte d'Artois



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34001
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Mar 26 Oct 2010 - 14:15

Mise à jour des deux encarts municipaux concernés suite à l'annonce officielle du 26 octobre 1458 à savoir :


Citation :



Aux Bertincourtois,

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, annonçons que les décrets suivant sont en application dans la ville de Bertincourt :

- L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi qu'à la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum.

- La vente de seau non-cerclés n’est autorisée qu’aux charpentiers de la ville.

- La vente de fer n'est autorisée qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

Les autres décrets restent inchangés.

Fait à Arras, ce 14 octobre 1458.


Comte d'Artois


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34001
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Dim 5 Déc 2010 - 13:44

Mise à jour de l'encart municipal concerné suite à l'annonce officielle du maire en place à savoir :


Catherine.victoire a écrit:
Citation :
Nous Catherine - Victoire,

Par la Providence, Bourgmestre d'Amiens, à tous ceux présents et à venir, Salut.

Vu les nombreuses oppositions de certaines gens qui ne savent pas quelle est l'utilité d'un décret,

Vu les aspirations d'autres personnes qui par leur ignorance de tels engagements font que nuire à la ville vaut mieux que de servir son ambition en matière d'unité des politiques économiques,

Avons arrêtés et arrêtons, décidés et décidons, des dispositions suivantes :

A dater du jour de la publication du présent texte, tous les décrets régissant l'économie, le marché et l'échange entre les citoyens, ceux là même qui furent instaurés par nos prédécesseurs, n'ont plus aucune force de loi.

Dès lors, plus aucune limite ne sera imposée aux citoyens désireux de servir leur propre intérêt à défaut de celui de la ville par lequel était servi celui de la communauté.

Faict à Amiens, dans la petite salle de la mairie, le XXVIII Novembre de l'An de Grâsce MCDLVIII.

Catherine - Victoire,

Bourgmestre d'Amiens.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Ombeline
Vicomtesse
Vicomtesse
avatar

Nombre de messages : 34001
Village : maisonnée au bord de la mer
Classe sociale : /
Date d'inscription : 22/11/2006

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 17 Déc 2010 - 18:10

Mise à jour des deux encarts municipaux concernés suite à l'annonce officielle du HC en place à savoir :


Takanomi a écrit:

Citation :


A tous ceux et celles qui liront, salut,

Nous, Elena Hale d'Harlegnan, Comtesse d'Artois, annonçons l'adoption des décrêts suivants pour la ville d'Azincourt:

Citation :
Les pains à 2 écus, viande ou poisson à 7 écus mis en vente sur le marché par le Tribun, le Maire ou toute personne habilitée par le conseil municipal sont réservés à des personnes déterminées.

Teneur du vote:

Ont voté "pour": Tiberre, Chany, Nienna, Takanomi, Erwyndyll, Fidos, Aterfalco, Seigneurperceval et Zazroyaume.
Se sont abstenus: Glassheart et Crysline.

Citation :
La vente de poisson n'est autorisée que par les pêcheurs pêchant sur le lac d'Azincourt, tout poisson ne portant pas la dénomination de "poisson", ne pourra être vendu sur le marché sauf autorisation du bourgmestre ou du garde pêche.

Teneur du vote:

Ont voté "pour" : Tiberre, Chany, Erwyndyll, Fidos et Zazaroyaume.
Ont voté "contre" : Nienna, Takanomi et Aterfalco.
Se sont abstenus : Glassheart et Crysline.

Citation :
L’accès à la pêche et la vente de poissons sur le marché sont libres à tous pêcheurs du lac d'Azincourt. Le prix maximal autorisé à être pratiqué pour la vente de poissons sur le marché est de 18 écus. Tout poisson mis en vente à 17.00 écus ou moins est réservé aux achats de la mairie.

Teneur du vote:

Ont voté "pour" : Tiberre, Chany, Takanomi, Erwyndyll, Fidos et Zazroyaume.
Ont voté "contre" : Nienna et Aterfalco.
Se sont abstenus : Glassheart et Crysline.


Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!

Fait à Arras, le 15 décembre 1458

Elena Hale d'Harlegnan,
Comtesse d'Artois





Takanomi a écrit:
Citation :


A tous ceux et celles qui liront,

Nous, Elena Hale d'Harlegnan, annonçons l'adoption du décrêt suivant pour la ville d'Amiens:

Citation :
L’accès au verger et la vente de fruits sur le marché sont libres à tous.

Teneur du vote:

Ont voté "pour": Tiberre, Glassheart, Aterfalco, Erwyndyll, Fidos et Chany.
Se sont abstenus: Crysline.


Que les choses soient ainsi sues de tous et toutes!

Fait à Arras, le 15 décembre 1458

Elena Hale d'Harlegnan,
Comtesse d'Artois










_________________
Revenir en haut Aller en bas
Administrateur

avatar

Nombre de messages : 1828
Village : Ici
Classe sociale : Adm
Date d'inscription : 10/03/2011

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Sam 17 Déc 2011 - 20:27

Mise à jour des trois encarts municipaux concernés suite à l'annonce officielle du HC en place à savoir :


Citation :


Artésiens, Artésiennes

Par la présente, nous, Yann Baol, Comte d'Artois, donnons notre aval pour l'application des décrets municipaux pour les villes concernées

A la demande du maire de Bertincourt
Citation :
L'achat de pains, du poisson, de maïs ,de fruits ,de légumes et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

A la demande du maire d'Azincourt
Citation :

L'achat de denrées sur le marché d'Azincourt n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité sauf autorisation du bourgmestre.

A la demande du maire de Cambrai
Citation :

Décret de principe
En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites
judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décret concernant les salaires

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.
Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville,
aux citoyens souhaitant le contacter.
Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les marchands ambulants

Tout marchand ambulant non-artésien se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente /l'achat de
marchandises sur le marché.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les
prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

Décret réglementant les achats sur le marché :
L’achat et la vente des marchandises mises à 2 écus ou moins est réservé à la mairie ou au tribun de la ville
mandaté par le maire.

L’ achat de pain et de maïs n est autorisé que pour 2 jours a savoir

2 pains et 4 maïs pour les niveaux 3 et 4
2 pains et 2 maïs pour les autres niveaux

L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

Le poisson, les fruits et le bois étant la seule source de revenu des villes, l’achat de ces denrées n’est autorisé
qu’à un prix supérieur au prix imposé par le bourgmestre.

A savoir pour Cambrai :
L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison
de 6 stères par jour maximum et par artisan. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne
pour escroquerie.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon
et 5 pour celles de vache.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat du blé mis en vente par la mairie n’est autorisé qu'aux meuniers artésiens en raison de 10 sacs par jour,
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat de la farine mis en vente par la mairie n'est autorisé qu'aux boulangers de la ville dans une limite
de douze (12) sacs par jour.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de la laine n'est autorisé qu'aux tisserands de la ville, ainsi que par la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands, forgerons de la ville ainsi qu’à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat de couteau n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

L'achat de seaux cerclés n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville, ainsi qu'à la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

L'achat du poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité, ainsi que la mairie.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

Décret réglementant les ventes sur le marché

La vente de poissons est autorisée sur les marchés des villes de pêche. Une autorisation de vente devra être
cependant demandée au Maire des autres villes.

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.

La vente de pain est fixée a un prix minimum de 5.60, la mairie est seule a pouvoir vendre ou acheter en dessous de ce prix et ce afin que tout les boulangers de la ville puissent travailler
et vivre de leur métier. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

La vente du blé sur le marché n'est autorisée que pour les bléiculteurs de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente du bois sur le marché n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de couteaux sur le marché n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de fruits sur le marché n'est autorisée que pour la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de laine sur le marché n'est autorisée que pour les éleveurs de moutons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie

La vente de seaux sur le marché n'est autorisée que pour les forgerons de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de seaux non-cerclés sur le marché n'est autorisée que pour les charpentiers de la ville. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

La vente de peaux n'est autorisée que pour les citoyens de la ville. Néanmoins, l'accord préalable du Bourgmestre, qui fixera les quantités de ventes, est nécessaire pour se faire.
Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie.

Qu'il en soit fait ainsi,

Fait à Arras, le dix-septièième jour de décembre de l'An de grâce 1459.




Comte d'Artois



----------------------

Pour mémoire Ancien Encart de Cambrai

Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Administrateur

avatar

Nombre de messages : 1828
Village : Ici
Classe sociale : Adm
Date d'inscription : 10/03/2011

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Jeu 5 Jan 2012 - 0:42

Mise à jour de l'encart municipal de Bertincourt suite à l'annonce officielle du HC en place à savoir :


Citation :


A ceux qui liront ou se feront lire

Par la présente, nous, Yann_baol Comte d'Artois annonçons

1 - L'abrogation du décret concernant l'interdiction d'achats aux étrangers sur le marché de Bertincourt sur demande du maire
Citation :

L'achat de pains, du poisson, de maïs ,de fruits ,de légumes et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

2 - La modification du décret de la Charte des Bourgmestres sur le nombre de sièges et de maires suite à la disparition d'Amiens

Citation :
Conseil des villes d'Artois

Art 3.17 : Le Conseil des villes compte 12 sièges occupés par les 6 Bourgmestres d'Artois et leurs Tribuns.

3 - Le retrait de la ville d'Amiens de la présentation des villes artésiennes de notre constitution puis nommée comme ayant cessé d'être sous le terme de ex.

Citation :
Titre Premier : Dispositions générales

Du territoire Artésien

Art 1.1 : Le peuple et les villes d’Arras, d'Azincourt, de Bertincourt, de Calais, de Cambrai et de Péronne forment le Comté d’Artois.
Art 1.1.1 : Les deux carrières de pierre entre ex-Amiens et Bertincourt, et entre Azincourt et Calais sont artésiennes
Art 1.1.2 : les deux mines d'or au sud de Péronne, et entre Arras et Azincourt sont artésiennes
Art 1.1.3 : la mine de fer entre Cambrai et Péronne est artésienne
Art 1.1.4 : Les nœuds au sud de Péronne, entre ex-Amiens et Péronne, entre Arras et Péronne, entre Arras et Cambrai, au nord de Calais, et au nord de Cambrai sont artésiens

Ces modifications font suite au vote à la majorité simple porté par le porte parole Dame Joanou
La question du vote :

Etes-vous d'accord pour ces modifications
OUI
100% [ 9 ]
NON
0% [ 0 ]
SANS AVIS
0% [ 0 ]

Total des votes : 9
ont votés
chany
Himura
Hiro
Jean_Pol
jo
Kalvinus
patcaf
Ruby
Sir Labreck

La proposition ayant reçue la majorité des voix est approuvée


Fait à Arras le 3 janvier de l'An de Grâce 1460


Comte d'Artois


Revenir en haut Aller en bas
Administrateur

avatar

Nombre de messages : 1828
Village : Ici
Classe sociale : Adm
Date d'inscription : 10/03/2011

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Mar 3 Juil 2012 - 0:14

Mise à jour de l'encart municipal d'Arras et celui d'Azincourt suite à l'annonce officielle du HC en place à savoir :




Citation :



    Oyez! Oyez!

    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.



    Après un débat lancé le 12 juin 1460 sur les modifications de décrets concernant les villes d'Arras et d'Azincourt, vote a été ouvert le 22 juin 1460 et avec 9 VOIX POUR, il a été décidé que les nouveaux décrets pour les villes d'Arras et d'Azincourt seront ainsi :

    Arras
    Citation :
    Décret de principe :

    En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


    Décret concernant les salaires :

    /


    Décrets concernant les marchands ambulants :

    Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

    Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.


    Décrets concernant le marché :

    La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

    Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

    Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


    Décrets concernant les achats :

    L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.

    Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de trois repas par jour.


    L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers de la ville, à raison de 10 stères par jour maximum.

    L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

    L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

    L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

    L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

    L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville.


    Décrets concernant les ventes :

    La vente de bois n'est autorisée qu'aux arrageois.

    La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

    La vente de fers est interdite à Arras.

    La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

    Azincourt
    Citation :
    Décret de principe :

    En cas de non respect des décrets en vigueur, le Maire et le Guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le Procureur ou le Maire lui-même.


    Décrets concernant les marchands ambulants :

    Tout marchand ambulant étranger ou non résident au village doit prévenir le Maire de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

    Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Maire.


    Décrets concernant le marché :

    La mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

    Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

    Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


    Décrets concernant les achats :

    L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

    Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir l’équivalent de deux repas par jour.

    L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers, fromagers et forgerons de la ville ainsi qu'au Maire, à raison de 6 stères par jour maximum.

    L'achat de poisson et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la ville.

    L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

    L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 20 par jour pour celles de cochon et 10 pour celles de vache.

    L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 20 sacs par jour.

    L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

    L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

    L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.


    Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

    L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

    Les pains à 2 écus, viande ou poisson à 7 écus mis en vente sur le marché par le Tribun, le Maire ou toute personne habilitée par le Conseil municipal sont réservés à des personnes déterminées.


    Décrets concernant les ventes :

    La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.

    La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du Maire est nécessaire dans le cas contraire.

    La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

    La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

    La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.


    Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes :

    L’accès à la pêche et la vente de poissons sur le marché sont libres à tous pêcheurs du lac d'Azincourt. Le prix maximal autorisé à être pratiqué pour la vente de poissons sur le marché est de 18 écus. Tout poisson mis en vente à 17.00 écus ou moins est réservé aux achats de la mairie.

    La vente de poisson n'est autorisée que par les pêcheurs pêchant sur le lac d'Azincourt, tout poisson ne portant pas la dénomination de "poisson", ne pourra être vendu sur le marché sauf autorisation du Maire ou du garde pêche.

    La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

    La vente d’échelle n'est autorisé qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire)


    Le 28ème jour de juin de l'an de grâce 1460, le Porte-Parole comtal, Cedric92 a rédigé.
    Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.







Pour mémoire, les anciens encarts:

Spoiler:
 


Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Administrateur

avatar

Nombre de messages : 1828
Village : Ici
Classe sociale : Adm
Date d'inscription : 10/03/2011

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Dim 16 Sep 2012 - 16:28

Mise à jour de l'encart municipal de Berrincourt suite à l'annonce officielle du HC en place à savoir :




Citation :


A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salut.



Après un débat lancé le 15 aout 1460 sur la modification de décrets concernant la ville de Bertincourt, vote a été ouvert le31 aout 1460 suivant et formulé comme suit:


Acceptez vous la modification des décrets de la ville de Bertincourt?


Citation :
Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout
marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander
l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de
la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.
Le
Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du
système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.
Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


Décrets concernant les achats :

L'achat
de poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité. Toute
personne non Bertincourtoise devra faire une demande au préalable auprès
du Bourgmestre

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux
boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon
et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.


Décrets concernant les ventes :

La vente de seau non-cerclés n’est autorisée qu’aux charpentiers de la ville.

La vente de fer n'est autorisée qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La
vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un
verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire
des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de couteaux et de seaux n’est autorisée qu’aux forgerons de la ville.

La vente de vêtements n’est autorisée qu’aux tisserands de la ville.

La vente de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.


  • OUI
  • NON
  • BLANC


Après vote accompli par 8 conseillers élus, nous, Chriss43 , Comte d'Artois, annonçons, qu'une majorité de 8 voix a opté pour la proposition aux conditions citées.


Le cinquième jour de septembre de l'an de grâce 1460, Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, a rédigé et de sa signature et de son sceau a
ratifié.



Chriss43
Comte d'Artois




Pour mémoire:

Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Administrateur

avatar

Nombre de messages : 1828
Village : Ici
Classe sociale : Adm
Date d'inscription : 10/03/2011

MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   Ven 3 Mai 2013 - 12:04

Mise à jour de l'encart municipal d'Arras, d'Azincourt et de Calais suite à l'annonce officielle du HC en place à savoir :




Citation :



    Oyez! Oyez!

    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.


    Afin de rendre valable la modification des décrets demandés par les Villes d'Arras, d'Azincourt et de Calais, Nous, Vidara Valenky, et le Haut Conseil ont voté ces décrets. Ces nouveaux Décrets prennent effet immédiatement.

    Les votes ont été ouvert le 24 avril 1461 suivant et formulé comme suit:

    Arras : Décret Approuvé
    Oui 78% [ 7 ]
    Non 22% [ 2 ]
    Sans Avis 0% [ 0 ]

    Abstention : 1

    Azincourt : Décret Approuvé
    Oui 78% [ 7 ]
    Non 11% [ 2 ]
    Sans Avis 11% [ 0 ]

    Abstention : 1

    Calais : Décret Approuvé
    Oui 89% [ 8 ]
    Non 0 % [ 0 ]
    Sans Avis 11% [ 1 ]

    Abstention : 1


    Arras
    Citation :
    Décret de principe :

    En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


    Décret concernant les salaires :

    /


    Décrets concernant les marchands ambulants :

    Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

    Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.


    Décrets concernant le marché :

    La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

    Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

    Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


    Décrets concernant les achats :

    L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.

    Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de trois repas par jour.


    L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers de la ville, à raison de 10 stères par jour maximum.

    L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

    L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

    L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

    L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

    L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville.


    Décrets concernant les ventes :

    La vente de bois n'est autorisée qu'aux Arrageois.

    La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

    La vente de fers est interdite à Arras.

    La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

    Azincourt
    Citation :
    Décret de principe :

    En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

    Décrets concernant les marchands ambulants :

    Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

    Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

    Décrets concernant le marché :

    La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

    Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

    Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

    Décrets concernant les achats :

    L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

    Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir lléquivalent de deux repas par jour.

    L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.

    L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, communiquez avec le maire.

    L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

    L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

    L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

    L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

    L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

    Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

    L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

    Décrets concernant les ventes :

    La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.

    La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

    La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

    La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

    La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.

    Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes:

    La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

    La vente d’échelle n'est autorisée qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire)

    La loi est affichée, elle ne peut être ignorée.
    Dura lex,sed lex.

    Calais

    Citation :
    Décret de principe :

    En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


    Décret concernant les salaires :

    16 écus hors taxe pour un travail sans caractéristique et 19 écus hors taxe pour un travail à 19 caractéristiques.


    Décrets concernant les marchands ambulants :

    Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

    Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non-résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.


    Décrets concernant le marché :

    La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

    Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

    Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


    Décrets concernant les achats :

    L'achat des marchandises mises en vente à moins de 3 écus par la mairie est interdit.

    Tout non-Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de cinq repas par jour.

    L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers de la ville, à raison de 6 stères par jour maximum.

    L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

    L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

    L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

    L'achat de couteaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

    Le poisson, les fruits et le bois étant la seule source de revenu des villes, l’achat de ces denrées n’est autorisé qu’à un prix supérieur au prix imposé par le Maire.


    Le vingt-septième jour d'Avril de l'an de grâce MCDLXI :
    Neidanac, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
    Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.







Pour mémoire, les anciens décrets

Spoiler:
 

Spoiler:
 


Spoiler:
 


_________________
TOUTES LES REMARQUES POUR LES ADMINS DOIVENT SE FAIRE STRICTEMENT PAR MP
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)   

Revenir en haut Aller en bas
 
5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» 5. Décrêts municipaux en application (dernière mise à jour 24/05/1461)
» [Mairie] Mende : arrêtés municipaux en application
» [Mairie] Lodève : arrêtés municipaux en application
» [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application
» [Mairie] Alais: arrêtés municipaux en application

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chateau d'Arras :: Le Grand Hall du Donjon :: Informations officielles-
Sauter vers: