Le Comté Souverain d'Artois
 
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 Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien

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fidos

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MessageSujet: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Lun 19 Jan 2009 - 22:49

Citation :
Le Code du Guet Artésien.


Préambule

Le présent code regroupe toutes les procédures et les éléments constituants de ce qu'est le Guet Artésien.

Le guet est défini dans la constitution Artésienne, il appartient aux forces armées du Comté d'Artois.

Comme stipulé dans l'article 6.2 de la Constitution Artésienne, et afin de faire respecter ce que de droit le Guet doit se référer au DLCA, à la charte des décrets municipaux et au DlCC.


I - De la hiérarchie et de l'organisation interne

2.1 De la Hiérarchie du Guet

Elle s'organise comme ce qui suit et ne peut en aucun cas être violée ou remise en question. Cela afin de garantir un fonctionnement efficace et ordonné des forces du Guet Artésien.

Article 2.1.1 le Comte :

Le comte est le chef de toute les institutions du territoire (cf Art 4.5 de la Constitution) il a le droit de nommer ou de révoquer qui bon lui semble et ceci en accord avec la Constitution Artésienne (Art 4.10).
Il est donc le premier chef du Guet Artésien et le supérieur du Prévôt des Maréchaux.

Article 2.1.2 Le Prévôt des Maréchaux :

Il est nommé par le Comte ou la Comtesse d'Artois, il a sa charge la direction et la responsabilité de tout le guet artésien et par là même toute ce qui touche à la sécurité interne de l'Artois, comme stipulé dans la Constitution Artésienne:

Citation :
Art 4.16 : Le Prévôt des Maréchaux veille à ce que chaque village possède des forces de Guet efficaces, et prend garde à protéger ces villages contre d’éventuelles révoltes.

Sa fonction est décrite comme ce qui suit dans la description des postes officiels :

Le Prévôt est le principal responsable de tout ce qui touche la sécurité artésienne:

- la protection contre les révoltes et les armées, les autorisations de passage, ainsi que les surveillances des marchés, des emplois, des entrées/sorties, en plus des dossiers pour des procès, gérées par le guet, sont directement ou indirectement sous sa responsabilité.

Article 2.1.3 Le prévôt adjoint

Un prévôt adjoint peut-être nommé par le Comte ou la Comtesse d'Artois, si le besoin s'en faisait ressentir en accord avec le Prévôt des maréchaux. Il pourra être le responsable de l'école du guet. En cela il doit veiller à la formation et à l'information des jeunes recrues. Il peut également remplacer le Prévôt en cas d'absence de celui-ci, s'il est membre du Conseil Élu d'Artois. Il est le premier subordonné du Prévôt des maréchaux.


Article 2.1.4 Le Lieutenant du Guet :

Le Lieutenant du Guet est nommé par le Prévôt des maréchaux, à l'exception de la municipalité de Calais-la-Libre, où le Lieutenant est nommé par son prédecesseur.

Ses missions:

- Il dirige le commissariat, nomme ses sous-lieutenant et sergents, leur répartit les tâches à accomplir.
- Il doit se tenir informer de tout ce qui concerne la sécurité intérieure en salle commune Guet-Ost (dénommé à ce jour Centre tactique ou DST) et quand cela est nécessaire en faire remonter l'information à son équipe.

Le lieutenant est le représentant de l'exécutif délégué par le Prévôt des maréchaux et par la même par le Comte ou la Comtesse d'Artois. Il peut intervenir dans toute les villes du Comté, même s'il est le plus souvent dans la ville où il réside. On le désigne et l'appelle "Mon lieutenant" ou "lieutenant" s'il s'agit d'une femme.
Il est le seul autorisé à porter le galon suivant :



Article 2.1.5 Le Sous Lieutenant du Guet Artésien

Le Sous Lieutenant est le second du lieutenant; en cas d'absence ou de démission du lieutenant, le sous-lieutenant prend la suite du commandement du commissariat. En cas de démission du sous-lieutenant, le lieutenant dois nommer son successeur dans les plus bref délais.
Il est le seul autorisé à porter ce galon :



Article 2.1.6 Les Sergents du Guet Artésien.

Le Sergent du Guet Artésien est un homme du guet, jeune recrue ou déjà expérimenté. Le lieutenant peut avoir autant de sergents qu'il le souhaite.
Les sergents sont chargés le plus couramment de prendre la tête des groupes de maréchaux, de surveiller les embauches, les entrées et sorties du village et les groupes suspects.
Ils sont les seuls autorisés à porter ce galon :



Article 2.1.7 Le Commissariat d'Artois.

Les membres du Commissariat, à savoir Lieutenant, Sous-Lieutenant sont des Officiers du guet Artésien. Chaque sergent du guet, homme de rang, quelque soit leur ville leur doit le respect.

Article 2.1.8 L'école du Guet

L'école du Guet est sous l'autorité de son directeur qui est directement sous les ordres du prévôt et de son adjoint.

2.1.8.1 Le directeur de l'école du Guet


Ce poste sera attribué par le Prévôt, sans limite de temps ni de mandat, à un vétéran du guet (Lieutenant en activité ou non, ayant ou ayant eu plus d'un (1) an d'ancienneté, ou ancien Prévôt ayant au moins deux (2) mandats de Prévôt à son actif et ayant déjà fait parti du guet).
Celui-ci aura pour rôle d'aiguiller durant leur formation (deux (2) semaines), les nouvelles recrues du guet en répondant à leurs questions ou en les aiguillant si elles sont perdues dans les procédures du Guet.
Il aura également pour rôle de tenir à jour les textes disponibles à l'école du Guet et conseiller le Prévôt si besoin est.
Le directeur de l'école du Guet pourra mettre fin à ses fonctions s'il le désire. Un nouveau directeur de l'école du guet sera alors nommé dans un délai d'une (1) semaine.

2.2 De l'organisation du Guet

Article 2.2.1 : Les Tours du Guet Artésien.

Chaque ville artésienne possède sa Tour du Guet. C'est en ces lieux que le lieutenant, le sous lieutenant et les sergents organisent leur surveillance et leur fonctionnement suivant les disponibilités et de chacun. Ceci bien sur en accord avec le Prévôt des Maréchaux. C'est également le lieu surveillance des déplacements, ennemis en tout genre.
Ils doivent respecter les procédures et organisations dites "comtales" demandées par le Prévôt des maréchaux mais restent libre de leur organisation interne en dehors de celle-ci.

Les forces armées de la maréchaussée sont constituées des Tours de Guet suivantes :

•Guet d’Amiens
•Guet d’Arras
•Guet d’Azincourt
•Guet de Cambrai
•Guet de Péronne
•Guet de Bertincourt
•Guet de Calais-la-Libre
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Lun 19 Jan 2009 - 22:50

Citation :
II - Des droits et devoirs des membres du Guet Artésien

2.3 Devoirs fondamentaux de chaque membre du Guet

2.3.1 : Respect de la hiérarchie
Un membre du Guet doit toujours respecter la hiérarchie, cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

2.3.2 : Respect des ordres donnés
Un membre du Guet doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Prévôt, ni du Capitaine, ni du Comte.
Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

2.3.3 : Devoir de réserve et de confidentialité
Un membre du Guet ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée.
Cela sous peine de sanction pour haute trahison.
En outre, si un membre du Guet détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la Sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.

2.3.4 : Obligation de préter serment
2.3.4 : Obligation de prêter serment
Comme stipulé dans les articles 6.4 et 6.4.2 de la Constitution Artésienne citée en préambule. Tout membre du Guet doit prêter serment. Il est défini dans le livre des procédure du Guet.

2.3.5 : Devoir de moralité et responsabilité.
Lorqu'un membre des forces artésiennes du Guet prend un groupe afin de défendre une zone, une ville, la Capitale, ou le château du Comte ou de la Comtesse, il lui est fortement déconseillé d'être en état d'ébriété, sous peine de sanction.

2.4 Droits de chaque membre du Guet

Article 2.4.1 : Des démissions
Les démissions sont possibles mais règlementées, elles peuvent se faire pour diverses raisons mais doivent toujours être justifiées. Le Prévôt des maréchaux est en droit de refuser une démission s'il ne la juge pas nécessaire ou justifiée. Si toutefois le membre démissionnaire le faisait pour de mauvaises raisons, sa réintégration au sein du Guet Artésien ne sera pas garantie.
Tout démissionnaire perd son statut au sein du Guet et ses galons. Si il devait refaire parti du Guet il devrait repasser par toutes les étapes, comme une recrue lambda.
Cependant il reste lié à l'Artois tant que le comte ou la comtesse d'Artois (ou le Prévôt), ne l'a pas délié de son serment.

Article 2.4.2 : De la Solde des membres du Guet.

En l'absence de mission particulière, la solde d'un membre du Guet est fixée à 2,5 écus par jour travaillé.Le comté se réserve le droit de geler, réduire ou augmenter les soldes selon la situation économique.

Dans le cas où le membre du Guet exerce une surveillance militaire, sa solde est indexée sur celle de l'OST.

Article 2.4.2.1 De la Maréchaussée

Le Prévôt des Maréchaux se charge personnellement du paiement des maréchaux. Celle-ci a lieu le lendemain du jour passé dans la maréchaussée.
Tout maréchal qui quitterait la Maréchaussée avant de recevoir son salaire s'expose à en perdre le bénéfice.

Article 2.4.2.2 Du paiement

La solde d'un membre du Guet est versée par le Bailli via un mandat. Tout membre du Guet dispose de cinq (5) jours pour rendre ledit mandat au comté, après prélèvement de sa solde.


Dernière édition par fidos le Jeu 18 Fév 2010 - 22:35, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Lun 19 Jan 2009 - 22:51

Citation :
III Les Missions et attributions du Guet Artésien

Comme stipulé dans l'Article 6.2 de la constitution les membres des forces du Guet ont pour mission la surveillance de l’identité des individus présents dans leur village, ainsi que du respect des lois artésiennes sur le marché, pour les offres d’emplois, dans les tavernes ainsi que sur les halles.

Article 3.1 De la maréchaussée
La maréchaussée est le corps de surveillance du Guet Artésien. Chaque membre du guet peut y participer même si cela reste le plus fréquemment le domaine des Sergents du Guet. Les maréchaux doivent faire un rapport de ce qu'ils ont vu durant leur mission (mémoires de vision) dans leur Tour du guet mais également dans les bureaux de leur villes présent dans l'enceinte du château d'Arras. Tout maréchaux en excercice se doit de fournir son rapport sans rien omettre, notamment en cas de révolte, et surtout si les instances judiciaires les lui demandent lors d'un procès.
Cette surveillance étant d'une importance cruciale pour la sécurité interne de l'Artois. Tout membre du guet falsifiant ou omettant des éléments de surveillance pouvant nuire à l'Artois de façon volontaire, ou encore refusant de soumettre son rapport et/ou témoignage lors d'un procès, peut être inculpé pour Haute-Trahison comme stipulé dans les articles 5.5 et 5.6 du DLCA.


Article 3.2 De la surveillance des marchés, des embauches et de population
Tout membres du Guet peut surveiller les marchés et les embauches faites dans la ville, même si c'est fréquemment la mission des Sergents du Guet.
La surveillance des marchés se fait sur demande du Bourgmestre et en accord avec le lieutenant de la ville concernée. Cette mission vise à faire respecter les décrets municipaux en vigueur dans la dite ville, ceci afin de préserver son économie.
La surveillance des embauches se fait de façon automatique, elle vise également a faire respecter les décrets municipaux en vigueur et à protéger les villageois de possible abus.
La surveillance des habitants se fait de façon automatique, elle permet de voir l’évolution de la population, d’aider les nouveaux arrivants à s’installer en Artois.
De plus, la maréchaussée s'occupe de la naturalisation, des nouveaux arrivants, de l'évolutions de la population (mort, RS...), des personnes dictes "sensibles".

Article 3.2.1 De la surveillance des embauches
Au sein de notre Comté, un décret stipule que le salaire minimum en vigueur est de 14 écus (cf Décret concernant les salaires).
Les membres du guet, lors de leur surveillance des embauches, doivent vérifier la bonne application de ce décret et le faire respecter. Ils consultent donc régulièrement la liste des contrats proposés et affichés à la vu de tous en mairie.
En cas de non respect, une procédure est donc de mise. Le Guet envoie un premier courrier afin de régler le contentieux comme l'exemple proposé dans le livre des procédure du Guet.
Si le contrevenant retire son offre de suite, l'affaire est classée sans suite.
Par contre, si ce n'est point le cas, une autre procédure est mise en route puisque cette fois, nous avons bel et bien un contrat frauduleux qui est proposé en place publique.
Dans ce cas le guet avertit le contrevenant par courrier de sa future mise en procès, et prend contact avec la dicte victime afin de la prévenir, et prémunir contre l'employeur peu scrupuleux (cf Livre des procédures pour les lettres type).

Article 3.2.2 De la surveillance des marchés
Lors de la surveillance des marchés et des offres d'emploi, si un cas de rackets est avéré, le membre du guet en avertit son Supérieur et monte un dossier au plus tôt afin de le déposer au Procureur d'Artois pour que Justice soit faîte.

Article 3.2.3 De la surveillance de la population
Des lettres d'accueil à tout arrivant dans une ville sont envoyés par l'un des membre du Guet. Ayant pour objectif de rappeler les diverses lois ou décrets en vigueur caractéristique de la bourgade ou bien des lois comtales périodiques (tel qu'une obligation d'un laisser passer etc...).
Les lettres présentées ci-dessous sont bien entendus là à titre d'exemples, elles servent de trame pour les membres du Guet. Chaque Guet peut donc y apporter sa touche personnelle.

Article 3.3 De l'écoute et des plaintes.
Tout membres du Guet peut recevoir une plainte et monter un dossier, s'il vérifie l'infraction. Ils ont également pour mission d'encadrer les possibles événements de la ville, festivités ou autres, ainsi que de renseigner leur concitoyens sur les éventuelles démarchent à suivre en cas d'abus quel qu'il soit.

Article 3.3.1 Du suivit des dossiers
Les dossiers remplis par le Guet afin de garantir le respect des lois et des décrets, pour être pris en compte par le Procureur d'Artois, doivent répondre à des critères bien précis. Un oubli, une erreur dans l'identité des protagonistes en scène peuvent retarder l'ensemble de la procédure judiciaire. Il est donc important de ne rien omettre et de les remplir avec discipline et rigueur.

Article 3.3.2 Des troubles en taverne
Les membres du Guet doivent veiller à la préservation de l'ordre public. Il est donc de leur devoir de passer régulièrement "prendre la température" en taverne.
Si par hasard, ils sont témoins d'une dispute (type: bagarre, insulte, comportement dérangeant et de matière à empêcher l'ordre public,...), le membre du Guet doit prendre des preuves de la situation (screen à l'appui) pour monter un dossier ensuite pour Trouble à l'Ordre Public.
Les membres du Guet doivent aussi être à l'écoute des autres habitants, si l'un d'eux était témoin d'un Trouble à l'Ordre Public. Il peut y avoir des bagarres en effet en l'absence de représentant du Guet. Le cas échéant, si quelqu'un rapporte l'affaire à un membre du Guet, celui-ci doit demander des preuves pour soutenir le dossier. Sans cela, il ne peut pas y avoir de plainte; en l'absence de preuve, un courrier de mise en garde peut être envoyé, l'individu peut être surveillé, mais pas plus. S'il y a des preuves, le dossier est monté de la même manière que si c'était l'agent du Guet qui avait été témoin. L'individu qui rapporte l'affaire devra aller témoigner au Procès.
Le dossier répond aux mêmes critères que ceux réalisés pour les autres délits; il y a néanmoins deux possibilités distinctes: c'est soit un habitant de la ville qui porte plainte, soit, si personne ne souhaite le faire (intimidation éventuelle), c'est la ville à travers le Guet qui peut porter plainte.

Article 3.3.3 De la récidive
Il se peut qu'un contrevenant connu récidive. Une demande d'ouverture de dossier est de suite donc déposer sur le bureau du Procureur d'Artois.

Article 3.4 Des réservistes de l'Ost
Tout membre du Guet peut-être réserviste de l'Ost. En état de paix l'Ost via son Capitaine, peut faire une demande d'effectif au Prévôt de maréchaux dans le cadre de missions précises et à titre exceptionnelle nécessitant la présence de membre(s) du Guet.
En état de guerre les membres du Guet se place sous l'autorité du capitaine d'Artois comme stipulé dans la constitution artésienne (Art 6.6) :
Néanmoins, en cas de guerre, les membres du Guet de Calais-la-Libre se placent sous l'autorité du Commandant des Cadets.
Cependant pour une action efficace est hiérarchisée le Capitaine et le Prévôt


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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Lun 19 Jan 2009 - 22:52

Citation :
Annexe - Livre des procédures du Guet

Le serment officiel du Guet

Citation :
« Moi, xxx, fait le serment sur l’honneur et sur ma vie, devant Dieu et les Hommes, de suivre le code des hommes du guet et servir la Prévôté d’Artois, jusqu’à la mort ou jusqu'à ce que mon suzerain le Comte d’Artois me délie de ma parole .

Et, pour l'amour de Dieu et pour le salut du peuple artésien et notre salut à tous, à partir de ce jour dorénavant, autant que Dieu m'en donnera savoir et pouvoir, je secourrai cette mienne patrie d‘Artois, comme on doit selon l'équité secourir sa patrie.

Je prête serment sur ma vie de ne jamais manquer à ma parole donnée ce jour, de ne jamais utiliser frauduleusement, à des fins personnelles ou pour servir des intérêts autres que ceux de la justice et des lois artésiennes, de mes attributions et de mes connaissance en tant que Lieutenant/Sous lieutenant/Sergents du Guet de la ville de…

Je prête serment sur ma vie de défendre, en toute circonstance et au péril de ma vie, l’intégrité du Comté d’Artois, et de combattre, sans réserve et sous le commandement du Prévôt des Maréchaux, tout ennemi de l’Artois. Et, je n'entrerai avec nul en aucun arrangement et aucune divulgation qui, de ma volonté, puisse lui être dommageable.

Enfin, je prête serment d’obéir aux ordres de mes supérieurs hiérarchiques, pour la défense de la liberté et du respect des Lois de mon comté, de son égalité, de sa paix, fondement de sa devise et force de l'âme artésienne, mue par l'espoir d'ouvrir toujours plus grandes, aux hommes comme aux peuples, toutes les portes de la Justice. »

Du non respect des salaires
Exemple de premier courrier afin de régler le contentieux.
Citation :
Titre : Non respect du salaire minimum

Damoiselle, Dame, Sir (rayer les mentions inutiles)

Il est apparue aux services de polices de la ville de Y que vous tentiez actuellement de recruter au salaire de XX écus.

Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur en Artois est de XX écus.
Nous vous prions donc de bien vouloir régulariser la situation avec toute la célérité possible ("chez moi", "votre propriété", "vos offres d'emploi", "annulé"), dans le cas contraire des poursuites pour eslavagisme pourront être intenté contre votre personne.

Seront poursuivit pour Esclavagisme :

3.5 : Tout individu embauchant en dessous du salaire minimum décrété par la mairie du village où il se trouve.

Cordialement.

xxx, sergent du guet de (ville)

Citation :
Titre : Non respect du salaire minimum

Messire, Dame ,

Il est apparu aux services de police de la ville qui vous aviez embauché pour un salaire de écus, malgré notre premier avertissement.

Le salaire minimum en vigueur en Artois est de XX écus. Il s'agit donc là d'un délit, passible d'une amende et/ou de peine de prison:

Rappel de nos lois à ce sujet : seront poursuivit pour Esclavagisme :

3.5 : Tout individu embauchant en dessus du salaire minimum décrêté par la mairie du village où il se trouve.

Sachez que toute récidive de votre part fera l'objet de poursuite judiciaire devant la Justice Artésienne.

Cordialement,
X, < votre grade> du guet de Y .

Citation :
Titre : Non respect du salaire minimum

Damoiselle, Dame, Sir (rayer les mentions inutiles)

Il est apparue aux services de polices de la ville de < nom de la ville> que vous aviez été recruté au salaire de XX écus.

Nous vous rappelons que le salaire minimum en vigueur en Artois est de XX écus.

Sachez que toute récidive de la part de votre employeur fera l'objet de poursuite judiciaire devant la Justice Artésienne et que vous pouvez témoigner contre celui-ci, si vous le souhaitez.

Cordialement.

X, < votre grade>, du guet de Y

Trouble en taverne

Citation :
Dame / Sire X,

nous avons bien reçu votre courrier dans lequel vous nous disiez avoir été agressé par Dame / Sire X. Pour que nous puissions monter le dossier d'accusation, nous avons besoin que vous nous envoyez une preuve de cette attaque (screen de "Mes événements"; si vous ne savez pas comment faire, je peux vous expliquer).

Dès que nous aurons reçu cette preuve, le Guet instruira votre dossier et le transmettra au Procureur du Comté pour que celui-ci entame le procès. Vous serez appelé à témoigner alors par le Procureur, et vous pourrez ainsi vous exprimer devant la Cour du Palais de Justice.

Je vous souhaite un bon et prompt rétablissement,

X, <Grade du Guet de Y>

Citation :
Dame / Sire X,

vous êtes actuellement suspecté d'avoir agressé et racketté un Artésien à la date du Z. Cette personne a souhaité porter plainte contre vous, et nous a transmis sa plainte.

Le dossier d'instruction va être construit, et vous serez appelé donc prochainement par le Procureur du Comté pour vous défendre devant la Cour du Palais de Justice. Si vous êtes reconnu coupable, vous serez condamné et devrez réparer de facto ce crime.

Je reste à votre disposition pour toute question,

X, <Grade du Guet de Y>

Des nouveaux arrivants

Citation :
Bonjour,

Soyez le bienvenu sur les terres d'Artois <messire/dame> <nom> et dans la belle ville X.

En tant que <Grade> du guet de X, je me tiens à votre disposition pour toutes les questions qui pourraient éclairer votre passage et votre séjour en nos terres.
Afin de n'entâcher votre visite par des comportements hors-la-loi je vous conseille de lire attentivement les décrêts présents en mairie, sur le panneau d'affichage public.

PS: Marchands Ambulants, signalez-vous au bourgmestre!!

Merci pour votre attention,
Bon séjour!

<Nom> <grade et ville>

Citation :
Good morning,
welcome on the lands of Artois and in the nice city of Arras. As first lieutenant of the police of Arras I am held at your disposal for all questions which could light your passage and your stay on our lands.
To taint your visit by outlaw behaviours, I recommend you to read attentively the laws given in the town hall.

PS: Ambulant Traders, distinguish yourselves to the mayor (lindl)!!

Citation :
Werte Dame / Werter Herr,
Guten Tag,

Seid herzlich willkommen in der Grafschaft von Artois und in der schönen Stadt Arras!

Ich bin der Lieutenant des Kommissars von Arras und stehe Ihnen deswegen zur Verfügung für alle mögliche Frage, die Ihrem Weg bzw. Ihrem Aufenthalt in unserer Grafschaft helfen könnten.

Damit Sie sich passend und gerecht behalten, berate ich Sie, alle Gesetze und Erlasse in der Vogtei und im Rathaus zu lesen.

P.S: Strassenhändler, sagt dem Bürgermeister Bescheid!

Ich bedanke mich herzlich im Voraus,

Nom, Grade du Guet de...

Du dossier type



Citation :
• Type d'infraction.
• Date de l'infraction.
• Lieu de l'infraction.
• Nom du suspect, avec sa classe sociale (niv0, niv1, niv2, ou niv3)
• Nom du chargé d'enquête (Lieutenant ou sergent de police) et/ou du plaignant (si plainte d'un citoyen)
• Captures d'écran.
• Nom de l'éventuel victime.
• Nom de l'éventuel témoin.
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Lun 27 Avr 2009 - 22:56

nouvelles epualette du guet au 3 mars 1457: (crée par pegas)



Prévôt

Code:




Lieutenant

Code:



Sous lieutenant

Code:



Sergent

Code:
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Dim 7 Juin 2009 - 14:21

modification du 7 juin 1457

Citation :
Article 3.5 Des réservistes du guet

3.5.1 Description
Le Corps des Réservistes du Guet est un groupe de personnes placées sous l'autorité de la Prévôté. Celui-ci à pour but de renforcer le Guet d'une ville durant le recrutement et/ou la formation des recrues.

3.5.2 Composition
De part leur formation, les réservistes seront d' anciens membres du guet n'étant plus en service actif, mais disposés à aider le guet lorsque celui-ci en a besoin.

3.5.3 Condition d'admission
Tout anciens membres du Guet artésien pourra être admis , à condition qu'il ai démissionné de son propre chef.

3.5.4
Lorsqu'un membre du guet choisit d'intégrer le corps des réservistes, il reste lié par son serment.

3.5.6
Lorsqu'on fait appel à eux, les réservistes sont placés directement sous les ordres du prévôt adjoint (ou du prévôt si le poste de prévôt adjoint est vacant)

3.5.7
Tout réserviste de l 'Ost artésien ayant les connaissances nécessaires pourra faire partie de la réserve du guet.

3.5.8
Les réservistes qui se verront confiées une mission pourront prétendre à la même solde que les membres actifs du Guet
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Jeu 18 Fév 2010 - 22:32

Citation :
Première remise à jour du code du guet retirant ce qui concerne encore Calais la lire et la franchise
+ un article sur le décret des salaires contraire à ce qui est en vigueur à ce jour.

1 ) Articles concernés sur la partie faisant référence à la franchise de Calais:

Citation:
2.3.4 : Obligation de prêter serment
Comme stipulé dans les articles 6.4 et 6.4.2 de la Constitution Artésienne citée en préambule. Tout membre du Guet doit prêter serment, à l'exception de Calais-la-Libre. Il est défini dans le livre des procédure du Guet.


Citation:
Article 2.4.1 : Des démissions
Les démissions sont possibles mais règlementées, elles peuvent se faire pour diverses raisons mais doivent toujours être justifiées. Le Prévôt des maréchaux est en droit de refuser une démission s'il ne la juge pas nécessaire ou justifiée, sauf pour la ville de Calais-la-Libre où c'est le Lieutenant qui régule les démissions. Si toutefois le membre démissionnaire le faisait pour de mauvaises raisons, sa réintégration au sein du Guet Artésien ne sera pas garantie.
Tout démissionnaire perd son statut au sein du Guet et ses galons. Si il devait refaire parti du Guet il devrait repasser par toutes les étapes, comme une recrue lambda.
Cependant il reste lié à l'Artois tant que le comte ou la comtesse d'Artois (ou le Prévôt), ne l'a pas délié de son serment, sauf s'il fait partie du Guet Calaisien.



Ce qui est en rouge et barré a donc été supprimé.

Nouveaux articles :

Citation:
2.3.4 : Obligation de prêter serment
Comme stipulé dans les articles 6.4 et 6.4.2 de la Constitution Artésienne citée en préambule. Tout membre du Guet doit prêter serment. Il est défini dans le livre des procédure du Guet.


Citation:
Article 2.4.1 : Des démissions
Les démissions sont possibles mais règlementées, elles peuvent se faire pour diverses raisons mais doivent toujours être justifiées. Le Prévôt des maréchaux est en droit de refuser une démission s'il ne la juge pas nécessaire ou justifiée. Si toutefois le membre démissionnaire le faisait pour de mauvaises raisons, sa réintégration au sein du Guet Artésien ne sera pas garantie.
Tout démissionnaire perd son statut au sein du Guet et ses galons. Si il devait refaire parti du Guet il devrait repasser par toutes les étapes, comme une recrue lambda.
Cependant il reste lié à l'Artois tant que le comte ou la comtesse d'Artois (ou le Prévôt), ne l'a pas délié de son serment.



****


2) Article 3.2.1 à remettre à jour en raison du salaire minimum indiqué qui n'était plus correct.

Citation:
Article 3.2.1 De la surveillance des embauches
Au sein de notre Comté, un décret stipule que le salaire minimum en vigueur est de 15 écus (cf Décret concernant les salaires).


Depuis le décret comtal du 19/02/1457, le salaire minimum est de 14 écus.

Nouvel article :

Citation:
Citation:
Article 3.2.1 De la surveillance des embauches
Au sein de notre Comté, un décret stipule que le salaire minimum en vigueur est de 14 écus (cf Décret concernant les salaires).



Citation:
Récapitulatif des votes:

10 votants / 0 abstention

Donnez votre avis sur chaque mise à jour proposée :

favorable à la mise à jour des articles 2.3.4 et 2.4.1 du code du guet [ 10 ]
contre la mise à jour des articles 2.3.4 et 2.4.1 du code du guet[ 0 ]
favorable à la mise à jour de l'article 3.2.1 du code du guet [ 10 ]
contre la mise à jour de l'article 3.2.1 du code du guet [ 0 ]

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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Dim 30 Jan 2011 - 1:28

>>> Modification du Code du guet le 23 janvier 1459


Julienlaplume a écrit:

Citation :



Au peuple d'Artois,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, annonçons que par vote du conseil :

Le Livre I : Hiérarchie du Code du Guet a été approuvé.

Concernant le vote, à la question :
"Dans le cadre de la refonte du code du guet, êtes-vous pour la nouvelle version du Livre I : Hiérarchie?"

- 10 votes à la réponse "Pour" dont Julienlaplume, Melly, Guillomme, Tidole, Seigneurperseval, Trmoh, Crysline, Tiberre.
- 0 vote à la réponse "Contre".
- 0 vote à la réponse "Sans avis".
- 1 abstention (Messire Darflex).


Le Livre II : Droits et devoirs du Code du Guet a été approuvé.

Concernant le vote, à la question :
"Dans le cadre de la refonte du code du guet, êtes-vous pour la nouvelle version du Livre II : Droits et devoirs?"

- 9 votes à la réponse "Pour" dont Julienlaplume, Melly, Tidole, Seigneurperseval, Crysline, Tiberre.
- 1 vote à la réponse "Contre". (non communiqué)
- 0 vote à la réponse "Sans avis".
- 1 abstention (Messire Guillomme).


Le Livre III : Missions et attributions du Code du Guet a été approuvé.

Concernant le vote, à la question :
Dans le cadre de la refonte du code du guet, êtes-vous pour la nouvelle version du Livre III : Missions et attributions?

- 8 votes à la réponse "Pour" dont Julienlaplume, Melly, Tidole, Seigneurperseval, Crysline, Tiberre.
- 2 votes à la réponse "Contre". (non communiqués)
- 0 vote à la réponse "Sans avis".
- 1 abstention (Messire Guillomme).


Qu’il en soit ainsi,

Fait à Arras, ce 23ème jour de janvier de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois





Citation :
LE CODE DU GUET ARTESIEN

Préambule

Le présent code regroupe toutes les procédures et les éléments constituants de ce qu'est le Guet Artésien.

Le guet est défini dans la constitution Artésienne, il appartient aux forces armées du Comté d'Artois.

Afin de faire respecter ce que de droit le Guet doit se référer à la constitution artésienne, à la
DLCA, et à la charte des décrets municipaux.

I - De la hiérarchie et de l'organisation interne

2.1 De la Hiérarchie du Guet


Elle s'organise comme ce qui suit et ne peut en aucun cas être violée ou remise en question. Cela afin de garantir un fonctionnement efficace et ordonné des forces du Guet Artésien.

Article 2.1.1 le Comte :

Le Comte d'Artois nomme et révoque les conseillers aux différents postes comme bon lui semble en accord avec la Constitution Artésienne (Art 4.9).
Il est donc le premier chef du Guet Artésien et le supérieur du Prévôt des Maréchaux.

Article 2.1.2 Le Prévôt des Maréchaux :

Il est nommé par le Comte ou la Comtesse d'Artois, il a sa charge la direction et la responsabilité de tout le guet artésien et par là même toute ce qui touche à la sécurité interne de l'Artois, comme stipulé dans la Constitution Artésienne (article 6.1) :


Sa fonction est décrite comme ce qui suit dans la description des postes officiels :

Le Prévôt est le principal responsable de tout ce qui touche la sécurité artésienne:

- la protection contre les révoltes et les armées, les autorisations de passage, la surveillance de l’identité des individus présents dans leur village, ainsi que des marchés, des emplois, des entrées/sorties, des tavernes ainsi que des halles, en plus des dossiers pour des procès, gérés par le guet, sont directement ou indirectement sous sa responsabilité.

Il est le seul autorisé à porter le galon suivant :


Code:



Article 2.1.3 Le prévôt adjoint

L'Adjoint au Prévôt à pour rôle de soulager la charge de travail du Prévôt. Sa fonction sera d’avoir la charge de mener des débats au sein de l'équipe (uniformisation des rapports), d'être Maître de cérémonie (remise des certificats de naturalisation), de suivre les campagnes de recrutement du Guet et d'apporter son aide à la gestion des laissez passer lors d'une fermeture de frontière.
2.1.3.1 : l'Adjoint est le second du Prévôt : il devra parer aux manquements éventuels en cas d'urgence (absence), et sera le relai entre les deux Prévôts lors des changements de mandat.
2.1.3.2 : En cas de désaccord avec le Prévôt concernant les procédures appliquées, et afin de permettre de travailler dans la continuité, pour ne pas aller à l'encontre du bon fonctionnement du Guet, l'Adjoint au Prévôt pourra en référer au Comte qui prendra alors les mesures adéquates.
2.1.3.3 : Peut postuler en tant qu'Adjoint au Prévôt, tout Lieutenant actif, en poste à la maréchaussée, ancien Lieutenant, ou ancien Prévôt toujours au sein de l'effectif ; celui-ci sera soumis à un vote simple des officiers et du chef des réservistes, lancé par le Prévôt. (cf Art 4.30, 4.31,4.32 et 4.33).
2.1.3.4 : Le Comte se garde le droit de pouvoir changer celui-ci, à tout moment, dans le seul but du bon fonctionnement du groupe.
2.1.3.5 : L'Adjoint au Prévôt sera nommé pour une durée de deux mandats d'affilés, afin d'assurer la passation lors du changement de Prévôt ; il pourra être reconduit.
2.1.3.6 : L'Adjoint au Prévôt ne percevra aucune solde supplémentaire pour l'accomplissement de sa tache et sera rémunéré en référence à l'article 6.3.



2.1.3.1 le chef des réservistes

Le chef des réservistes doit d’être artésien, et de respecter les lois relatives à son statut comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.7).
Le chef des réservistes est nommé par le Prévôt avec l’accord du Comte, pour une durée de trois mois et sera reconduit à chaque mandat ; le Prévôt et le Comte se gardent le droit de pouvoir changer celui-ci, à tout moment, dans le seul but du bon fonctionnement du groupe, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.8 )


Il est le seul autorisé à porter le galon suivant :




Article 2.1.4 Le Lieutenant du Guet :

Le Lieutenant du Guet est nommé par le Prévôt des maréchaux.

Ses missions:

- Il dirige le commissariat, nomme ses sous-lieutenant et sergents, leur répartit les tâches à accomplir.
- Il doit se tenir informer de tout ce qui concerne la sécurité intérieure en salle commune Guet-Ost (dénommé à ce jour Centre tactique ou DSTA) et quand cela est nécessaire en faire remonter l'information à son équipe.

Le lieutenant est le représentant de l'exécutif délégué par le Prévôt des maréchaux et par la même par le Comte ou la Comtesse d'Artois. Il peut intervenir dans toute les villes du Comté, même s'il est le plus souvent dans la ville où il réside. On le désigne et l'appelle "Mon lieutenant" ou "lieutenant" s'il s'agit d'une femme.
Il est le seul autorisé à porter le galon suivant :

Code:



Article 2.1.5 Le Sous Lieutenant du Guet Artésien

Le Sous Lieutenant est le second du lieutenant; en cas d'absence ou de démission du lieutenant, le sous-lieutenant prend la suite du commandement du commissariat. En cas de démission du sous-lieutenant, le lieutenant doit nommer son successeur dans les plus bref délais.
Il est le seul autorisé à porter ce galon :

Code:



Article 2.1.6 Les Sergents du Guet Artésien.

Le Sergent du Guet Artésien est un homme du guet, jeune recrue ou déjà expérimenté. Le lieutenant peut avoir autant de sergents qu'il le souhaite.
Les sergents sont chargés le plus couramment de prendre la tête des groupes de maréchaux, de surveiller les embauches, les marchés, les tavernes, les halles, les entrées et sorties du village et les groupes suspects.
Ils sont les seuls autorisés à porter ce galon :

Code:




Article 2.1.6.1 Les Réservistes du Guet Artésien

Les réservistes se doivent d’être artésiens, et de respecter les lois relatives à son statut, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.7).
Les réservistes sont nommés par le Chef des réservistes, après accord du Prévôt ou du Comte, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.8.1).

Leurs missions :

- Les réservistes doivent prêter serment au même titre que les officiers du Guet en référence à l’article 6.4 de la constitution artésienne. Les membres de l'Ost en sont dispensés du fait de leurs prestations de serment en tant que soldats, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.9).
Un réserviste peut être affecté sur n’importe quelle ville du Comté d’Artois, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.10).
- Il y a deux types de réservistes : les réservistes civils mobilisables en toute période et les réservistes venant de l’Ost qui apportent uniquement une aide ponctuelle et administrative mais ne peuvent prendre un groupe de maréchaussée que sur autorisation exceptionnelle du Capitaine, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.11).
- Les réservistes civils et les réservistes venant de l’Ost peuvent assumer les mêmes taches administratives que les officiers du Guet, en se référant à celles citées dans l’article 6.2 de la constitution artésienne.
- Seuls les réservistes civils peuvent prétendre à un salaire grâce à la prise d’un groupe de maréchaux. et ce, dans les même conditions qu’un officier, en se référant à l’article 6.3 de la constitution artésienne. Les réservistes de l'Ost pourront assurer la prise de groupe et prétendre à ce salaire à la condition qu'ils ne soient pas mobilisables.


Ils sont les seuls autorisés à porter ce galon :





Article 2.1.6.2 Le personnel aidant du guet (civile)


Le personnel aidant du guet se doit d’être artésien et de respecter les lois relatives à son statut, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.7).

Peut être reprit comme personnel aidant : le maire de la ville, un noble, un citoyen de confiance- sur recommandation du responsable du guet local-, ou bien encore un soldat de l’Ost. Ils auront accès au PAV après accord du prévôt ou du Comte, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.8.1).

Leurs missions :

Le personnel aidant se doit de prêter serment au même titre que les officiers du Guet en référence à l’article 6.4 de la constitution artésienne. Les membres de l'Ost en sont dispensés du fait de leurs prestations de serment en tant que soldats, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.9).

Ils pourront prétendre à un salaire grâce à la prise d’un groupe de maréchaux. Ils devront apprendre les rudiments du PAV afin de facilité le dépôt de rapport à la prévôté par un officier du guet. Une fois leur mission terminée, leurs accès au PAV leurs seront retirés.

De part leur statut d'aidant , ils ne pourront prétendre à l'accès à la prévôté.

Les soldats de l’Ost pourront assurer la prise de groupe et prétendre à un salaire à la condition de ne pas être mobilisable

Article 2.1.7 Le Commissariat d'Artois.

Les membres du Commissariat, à savoir l'Adjoint au Prévôt, le chef des réservistes, Lieutenant, Sous-Lieutenant sont des Officiers du guet Artésien. Chaque sergent du guet, homme de rang, quelque soit leur ville, leur doit le respect.

Article 2.1.8 L'école du Guet

L'école du Guet est sous l'autorité de son directeur qui est directement sous les ordres du prévôt et de son adjoint.

2.1.8.1 Le directeur de l'école du Guet


Ce poste sera attribué par le Prévôt, sans limite de temps ni de mandat, à un vétéran du guet (Lieutenant en activité ou non, ayant ou ayant eu plus d'un (1) an d'ancienneté, ou ancien Prévôt ayant au moins deux (2) mandats de Prévôt à son actif et ayant déjà fait parti du guet).
Celui-ci aura pour rôle d'aiguiller durant leur formation, les nouvelles recrues du guet en répondant à leurs questions ou en les aiguillant si elles sont perdues dans les procédures du Guet.
Il aura également pour rôle de tenir à jour les textes disponibles à l'école du Guet et conseiller le Prévôt si besoin est.
Le directeur de l'école du Guet pourra mettre fin à ses fonctions s'il le désire. Un nouveau directeur de l'école du guet sera alors nommé dans un délai d'une (1) semaine.

2.2 De l'organisation du Guet

Article 2.2.1 : Les Tours du Guet Artésien.

Chaque ville artésienne possède sa Tour du Guet. C'est en ces lieux que le lieutenant, le sous lieutenant et les sergents organisent leur surveillance et leur fonctionnement suivant les disponibilités et de chacun. Ceci bien sur en accord avec le Prévôt des Maréchaux. C'est également le lieu de surveillance des déplacements ennemis en tout genre.
Elles doivent respecter les procédures et organisations dites "comtales" demandées par le Prévôt des maréchaux, mais restent libre de leur organisation interne en dehors de celle-ci.

Les forces armées de la maréchaussée sont constituées des Tours de Guet suivantes :

•Guet d’Amiens
•Guet d’Arras
•Guet d’Azincourt
•Guet de Cambrai
•Guet de Péronne
•Guet de Bertincourt
•Guet de Calais

Citation :
II - Des droits et devoirs des membres du Guet Artésien

2.3 Devoirs fondamentaux de chaque membre du Guet

2.3.1 : Respect de la hiérarchie

Un membre du Guet doit toujours respecter la hiérarchie, cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

2.3.2 : Respect des ordres donnés

Un membre du Guet doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Prévôt, ni de l'Adjoint au Prévôt, ni du chef des réservistes, ni du Capitaine, ni du Comte.
Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

2.3.3 : Devoir de réserve et de confidentialité

Un membre du Guet ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaires à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée.
Cela sous peine de sanction pour haute trahison.
En outre, si un membre du Guet détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la Sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.

2.3.4 : Obligation de prêter serment

Comme stipulé dans l' article 6.4 de la Constitution Artésienne citée en préambule, tout membre du Guet doit prêter serment. Il est défini dans le livre des procédure du Guet.

2.3.5 : Devoir de moralité et responsabilité

Lorsqu'un membre des forces artésiennes du Guet prend un groupe afin de défendre une zone, une ville, la Capitale, ou le château du Comte ou de la Comtesse, il lui est interdit d'être en état d'ébriété, sous peine de sanction.

2.4 Droits de chaque membre du Guet

Article 2.4.1 : Des démissions

Les démissions sont possibles mais règlementées, elles peuvent se faire pour diverses raisons mais doivent toujours être justifiées. Le Prévôt des maréchaux est en droit de refuser une démission s'il ne la juge pas nécessaire ou justifiée. Si toutefois le membre démissionnaire le faisait pour de mauvaises raisons, sa réintégration au sein du Guet Artésien ne sera pas garantie.
Tout démissionnaire perd son statut au sein du Guet et ses galons. Si il devait refaire parti du Guet, il devrait repasser par toutes les étapes, comme une recrue lambda.
Cependant il reste lié à l'Artois tant que le Comte ou la Comtesse d'Artois (ou le Prévôt), ne l'a pas délié de son serment.

Seul un supérieur hiérarchique peut délier un sergent du guet de ce serment : un Lieutenant des forces du guet, le Prévôt des maréchaux ou le Comte, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.4.1).
Le lieutenant devant avertir obligatoirement le Prévôt.

Seul un supérieur hiérarchique peut délier un réserviste de son serment : Le chef des réservistes, le Prévôt des maréchaux et le Comte, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.8.2).
Le chef des réservistes devant avertir obligatoirement le Prévôt.

Article 2.4.2 : De la Solde des membres du Guet

Le haut conseil se réserve le droit de payer une solde aux membres des forces du guet. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CAC qui décide du budget alloué au Guet en fonction du contexte économique, comme stipulé dans la Constitution Artésienne (article 6.3).

Dans le cas où le membre du Guet exerce une surveillance militaire, sa solde est indexée sur celle de l'OST.

Article 2.4.2.1 De la Maréchaussée

Le Prévôt veille à l'embauche des maréchaux grâce au montant alloué par le Connétable, comme stipulé dans la Constitution Artésienne (article Art 4.14.3).
Le versement des écus a lieu le lendemain du jour passé dans la maréchaussée.
Tout maréchal qui quitterait la Maréchaussée avant de recevoir son salaire s'expose à en perdre le bénéfice.

Article 2.4.2.2 Du paiement

Le Bailli veille à mettre à disposition les fonds nécessaires pour le paiement des forces armées au Connétable, comme stipulé dans la Constitution Artésienne (article 4.14.9).
Le Connétable veille à mettre à disposition du prévôt des maréchaux le montant alloué aux forces armées, comme stipulé dans la Constitution Artésienne (article 4.14.4).

Citation:
III Les Missions et attributions du Guet Artésien

Comme stipulé dans l'Article 6.2 de la constitution les membres des forces du Guet ont pour mission la surveillance de l’identité des individus présents dans leur village, ainsi que du respect des lois artésiennes sur le marché, pour les offres d’emplois, dans les tavernes ainsi que sur les halles.

Article 3.1 De la maréchaussée

La maréchaussée est le corps de surveillance du Guet Artésien. Chaque membre du guet peut y participer même si cela reste le plus fréquemment le domaine des Sergents du Guet. Les maréchaux doivent faire un rapport de ce qu'ils ont vu durant leur mission (mémoires de vision) dans leur Tour du guet mais également dans les bureaux de leur villes présent dans l'enceinte du château d'Arras. Tout maréchaux en exercice se doit de fournir son rapport sans rien omettre, notamment en cas de révolte, et surtout si les instances judiciaires les lui demandent lors d'un procès.
Cette surveillance étant d'une importance cruciale pour la sécurité interne de l'Artois. Tout membre du guet falsifiant ou omettant des éléments de surveillance pouvant nuire à l'Artois de façon volontaire, ou encore refusant de soumettre son rapport et/ou témoignage lors d'un procès, peut être inculpé pour Haute-Trahison comme stipulé dans les articles 5.5 et 5.6 du DLCA.


Article 3.2 De la surveillance des marchés, des embauches et de population


Tout membres du Guet peut surveiller les marchés et les embauches faites dans la ville en cas de salaire minimum, même si c'est fréquemment la mission des Sergents du Guet.
La surveillance des marchés se fait sur demande du Bourgmestre et en accord avec le lieutenant de la ville concernée. Cette mission vise à faire respecter les décrets municipaux en vigueur dans la dite ville, ceci afin de préserver son économie.
La surveillance des embauches se fait de façon automatique, elle vise également à faire respecter les décrets municipaux en vigueur et à protéger les villageois de possible abus.
La surveillance des habitants se fait de façon automatique, elle permet de voir l’évolution de la population, d’aider les nouveaux arrivants à s’installer en Artois.
De plus, la maréchaussée s'occupe de la naturalisation, des nouveaux arrivants, de l'évolution de la population (mort, RS...), des personnes dictes "sensibles".

Article 3.2.1 De la surveillance des embauches

En cas de salaire minimum décrété au sein de notre Comté, les membres du guet, lors de leur surveillance des embauches, doivent vérifier la bonne application de ce décret et le faire respecter. Ils consultent donc régulièrement la liste des contrats proposés et affichés à la vu de tous en mairie.
En cas de non respect, une procédure est donc de mise. Le Guet envoie un premier courrier afin de régler le contentieux comme l'exemple proposé dans le livre des procédure du Guet.
Si le contrevenant retire son offre de suite, l'affaire est classée sans suite.
Par contre, si ce n'est point le cas, une autre procédure est mise en route puisque cette fois, nous avons bel et bien un contrat frauduleux qui est proposé en place publique.
Dans ce cas le guet avertit le contrevenant par courrier de sa future mise en procès, et prend contact avec la dicte victime afin de la prévenir, et prémunir contre l'employeur peu scrupuleux (cf Livre des procédures pour les lettres type).

Article 3.2.2 De la surveillance des marchés


Lors de la surveillance des marchés et des offres d'emploi, si un cas d'abus est avéré, le membre du guet en avertit son Supérieur et monte un dossier au plus tôt afin de le déposer au Procureur d'Artois pour que Justice soit faîte.

Article 3.2.3 De la surveillance de la population

Des lettres d'accueil à tout arrivant dans une ville sont envoyées par l'un des membre du Guet, ayant pour objectif de rappeler les diverses lois ou décrets en vigueur, caractéristique de la bourgade ou bien des lois comtales périodiques (tel qu'une obligation d'un laisser passer etc...).
Les lettres présentées dans le livre des annexes sont bien entendus là à titre d'exemples, elles servent de trame pour les membres du Guet. Chaque Guet peut donc y apporter sa touche personnelle.

Article 3.3 De l'écoute et des plaintes

Tout membres du Guet peut recevoir une plainte et monter un dossier, s'il vérifie l'infraction. Ils ont également pour mission d'encadrer les possibles événements de la ville, festivités ou autres, ainsi que de renseigner leur concitoyens sur les éventuelles démarchent à suivre en cas d'abus quel qu'il soit.

Article 3.3.1 Du suivi des dossiers

Les dossiers remplient par le Guet afin de garantir le respect des lois et des décrets, pour être pris en compte par le Procureur d'Artois, doivent répondre à des critères bien précis. Un oubli, une erreur dans l'identité des protagonistes en scène peuvent retarder l'ensemble de la procédure judiciaire. Il est donc important de ne rien omettre et de les remplir avec discipline et rigueur.


Constitution d'un dossier :

Citation :
il faut d'abord vérifier s'il n'y a pas de dossier concernant la personne dans la salle

Ensuite il faut prévoir le titre, afin d'uniformiser, je pense que de la façon suivante ce sera le mieux:

/ / (Commentaire si il y a lieux)

Ensuite, il faut fournir les renseignements suivants :








Citation:
• Type d'infraction:
• Date de l'infraction :
• Texte de loi :
• Lieu de l'infraction :
• suspect : , niveau
• chargé d'enquête ,
• plaignant :
• victime :
• témoin :
• Remarques :
• Captures d'écran :

Type d'infraction :
TOP / Trouble à l'ordre public : Général
TOP : Tentative de révolte / Trouble à l'ordre public : Tentative de révolte
TOP : Esclavagisme / Trouble à l'ordre public : Esclavagisme
TOP : Brigandage / Trouble à l'ordre public : Brigandage
TOP : Décret municipal / Trouble à l'ordre public : Décret municipal
E / Escroquerie: Général
E : Spéculation / Escroquerie : Spéculation
S / Sorcellerie
T / Trahison
HT / Haute trahison

Exclamation remarques Exclamation
**concernant le dossier:il faut des témoins. les screens ne sont pas pris en compte dans le procès lui même afin de respecter le RP mais sont quand même nécessaires pour nous.

** un dossier par procés


Article 3.3.2 Des troubles en taverne

Les membres du Guet doivent veiller à la préservation de l'ordre public. Il est donc de leur devoir de passer régulièrement "prendre la température" en taverne.
Si par hasard, ils sont témoins d'une dispute (type: bagarre, insulte, comportement dérangeant et de matière à empêcher l'ordre public,...), le membre du Guet doit prendre des preuves de la situation (screen à l'appui) pour monter un dossier ensuite pour Trouble à l'Ordre Public.
Les membres du Guet doivent aussi être à l'écoute des autres habitants, si l'un d'eux était témoin d'un Trouble à l'Ordre Public. Il peut y avoir des bagarres en effet en l'absence de représentant du Guet. Le cas échéant, si quelqu'un rapporte l'affaire à un membre du Guet, celui-ci doit demander des preuves pour soutenir le dossier. Sans cela, il ne peut pas y avoir de plainte ; en l'absence de preuve, un courrier de mise en garde peut être envoyé, l'individu peut être surveillé, mais pas plus. S'il y a des preuves, le dossier est monté de la même manière que si c'était l'agent du Guet qui avait été témoin. L'individu qui rapporte l'affaire devra aller témoigner au Procès.
Le dossier répond aux mêmes critères que ceux réalisés pour les autres délits ; il y a néanmoins deux possibilités distinctes: c'est soit un habitant de la ville qui porte plainte, soit, si personne ne souhaite le faire (intimidation éventuelle), c'est la ville à travers le Guet qui peut porter plainte.

Article 3.3.3 De la récidive

Il se peut qu'un contrevenant connu récidive. Une demande d'ouverture de dossier est de suite donc déposer sur le bureau du Procureur d'Artois.

Article 3.3.4 du suivi des naturalisations

Le guet ne peut que s'opposer à une naturalisation, mais seul le Comte à le pouvoir de la refuser.
Les membres du Guet s'occupent des naturalisations de leur ville ; par soucis de sécurité, chaque nouvelle naturalisation est discutée au bureau du Prévôt, puis transmise à l'adjoint du Prévôt qui en assure le suivi.

Article 3.4 Des réservistes de l'Ost

Tout membre du Guet peut-être réserviste de l'Ost. En état de paix l'Ost via son Capitaine, peut faire une demande d'effectif au Prévôt de maréchaux dans le cadre de missions précises et à titre exceptionnelle, nécessitant la présence de membre(s) du Guet.
En état de guerre les membres du Guet se placent sous l'autorité du capitaine d'Artois comme stipulé dans la constitution artésienne (Art 6.6).


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MessageSujet: a ranger   Lun 14 Mar 2011 - 17:29

Citation :



Au peuple d'Artois,

Par la présente, nous, Zazaroyaume, Comtesse d'Artois, annonçons que par vote du conseil :

La modification du code du guet suite à la suppression d'Amiens a été approuvée.

Concernant le vote, à la question :
Etes-vous favorable à la modification du code du guet suite à la suppression d'Amiens?


- 8 votes à la réponse "Pour" dont Julienlaplume, Melly, Guillomme, Lyonel, Trmoh, Crysline, Tiberre, Seigneurperseval.
- 2 votes à la réponse "Contre".
- 0 vote à la réponse "Sans avis".
- 1 abstention (Ruby).

L'article 2.2.1 modifié est mis en annexe de la présente déclaration.

Qu’il en soit ainsi,

Fait à Arras, ce 13ème jour de mars de l'An de grâce 1459.

Zazaroyaume,
Comtesse d'Artois




Citation :
Article 2.2.1 : Les Tours du Guet Artésien.

Chaque ville artésienne possède sa Tour du Guet. C'est en ces lieux que le lieutenant, le sous lieutenant et les sergents organisent leur surveillance et leur fonctionnement suivant les disponibilités et de chacun. Ceci bien sur en accord avec le Prévôt des Maréchaux. C'est également le lieu de surveillance des déplacements ennemis en tout genre.
Elles doivent respecter les procédures et organisations dites "comtales" demandées par le Prévôt des maréchaux, mais restent libre de leur organisation interne en dehors de celle-ci.

Les forces armées de la maréchaussée sont constituées des Tours de Guet suivantes :

•Guet d’Arras
•Guet d’Azincourt
•Guet de Cambrai
•Guet de Péronne
•Guet de Bertincourt
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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Sam 12 Mai 2012 - 15:02

Arrow Les changements suite à l'annonce du 3 mai 1460

Citation :
Ancien article 2.1.6.2

Article 2.1.6.2 Le personnel aidant du guet (civile)


Le personnel aidant du guet se doit d’être artésien et de respecter les lois relatives à son statut, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.7).

Peut être reprit comme personnel aidant : le maire de la ville, un noble, un citoyen de confiance- sur recommandation du responsable du guet local-, ou bien encore un soldat de l’Ost. Ils auront accès au PAV après accord du prévôt ou du Comte, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.8.1).

Leurs missions :

Le personnel aidant se doit de prêter serment au même titre que les officiers du Guet en référence à l’article 6.4 de la constitution artésienne. Les membres de l'Ost en sont dispensés du fait de leurs prestations de serment en tant que soldats, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.9).

Ils pourront prétendre à un salaire grâce à la prise d’un groupe de maréchaux. Ils devront apprendre les rudiments du PAV afin de facilité le dépôt de rapport à la prévôté par un officier du guet. Une fois leur mission terminée, leurs accès au PAV leurs seront retirés.

De part leur statut d'aidant , ils ne pourront prétendre à l'accès à la prévôté.

Les soldats de l’Ost pourront assurer la prise de groupe et prétendre à un salaire à la condition de ne pas être mobilisable





remplacé par


Citation :
Article 2.1.6.2 Les auxiliaires du guet (civile)


L'auxiliaire du guet se doit d’être artésien et de respecter les lois relatives à son statut, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.7).

Peut être reprit comme auxiliaire : Un citoyen de confiance- sur recommandation du responsable du guet local-, ou bien encore un soldat de l’Ost. Ils auront accès au PAV après accord du prévôt ou du Comte, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.8.1).

Leurs missions :

L'auxiliaire du guet se doit de prêter serment au même titre que les officiers du Guet en référence à l’article 6.4 de la constitution artésienne. Les membres de l'Ost en sont dispensés du fait de leurs prestations de serment en tant que soldats, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.9).

Ils pourront prétendre à un salaire grâce à la prise d’un groupe de maréchaux. Ils devront apprendre les rudiments du PAV afin de facilité le dépôt de rapport à la prévôté par un officier du guet et s'occuperont de la surveillance des groupes armés.


Les soldats de l’Ost pourront assurer la prise de groupe et prétendre à un salaire à la condition de ne pas être mobilisable


***

Ancien article



Citation :
Article 3.2 De la surveillance des marchés, des embauches et de population

Tout membres du Guet peut surveiller les marchés et les embauches faites dans la ville en cas de salaire minimum, même si c'est fréquemment la mission des Sergents du Guet.
La surveillance des marchés se fait sur demande du Bourgmestre et en accord avec le lieutenant de la ville concernée. Cette mission vise à faire respecter les décrets municipaux en vigueur dans la dite ville, ceci afin de préserver son économie.
La surveillance des embauches se fait de façon automatique, elle vise également à faire respecter les décrets municipaux en vigueur et à protéger les villageois de possible abus.
La surveillance des habitants se fait de façon automatique, elle permet de voir l’évolution de la population, d’aider les nouveaux arrivants à s’installer en Artois.
De plus, la maréchaussée s'occupe de la naturalisation, des nouveaux arrivants, de l'évolution de la population (mort, RS...), des personnes dictes "sensibles".

Remplacé par

Citation :
Article 3.2 De la surveillance des marchés, des embauches et de population

Tout membres du Guet peut surveiller les marchés et les embauches faites dans la ville en cas de salaire minimum, même si c'est fréquemment la mission des Sergents du Guet.
La surveillance des marchés se fait sur demande du Bourgmestre, si il confie l'argent nécéssaire au guetteur et en accord avec le lieutenant de la ville concernée. Cette mission vise à faire respecter les décrets municipaux en vigueur dans la dite ville, ceci afin de préserver son économie.
La surveillance des embauches se fait de façon automatique, elle vise également à faire respecter les décrets municipaux en vigueur et à protéger les villageois de possible abus.
La surveillance des habitants se fait de façon automatique, elle permet de voir l’évolution de la population, d’aider les nouveaux arrivants à s’installer en Artois.
De plus, la maréchaussée s'occupe de la naturalisation, des nouveaux arrivants, de l'évolution de la population (mort, RS...), des personnes dictes "sensibles".

Citation :
La naturalisation : Comment ça fonctionne au guet ?

Dans tous les cas qui suivent on considère un(e) e étranger(e) arrivé(e) et ayant déménagé en Artois :

Etape I : L'arrivée .

=> Envoie du courrier de bienvenue ou du courrier type dit C24 avec les explications sur les étapes à suivre pour la naturalistion et rappel du décret.

Etape II : La surveillance journalière de l'individu et ou la mise en procès éventuelle

=> Rapport(s)

Etape III : La proposition du nom de la personne dans le bureau approprié et l'enquête dite de moralité :

=> Deux mois après à dater de l'arrivée de l'individu

=> Auprès du guet, éventuellement des maires,recherche de casiers (Chateau et Pôle justice)

Etape IV : La proposition de naturalisation :

=> Envoie du courrier à l'individu pour lui proposer la naturalisation

Etape IV a : Le refus:

=> Affaire classée sans suite et / ou prolongation du LP

Etape IV b : L'acceptation :

=> Naturalisation au PAV

Etape IV c : L'opposition du guet :

=> Montage du dossier de l'individu avec les délits ou les raisons valables de l'opposition pour le prévôt qui remonte celui ci à l'appréciation du Haut Conseil qui statue en dernier ressort.

=> Naturalisation ou Refus

Dans ce cas, aucuns courriers n'est envoyé à l'individu jusqu'à décision du HC

*Exception *

Tout individu qui se sera mit en retraite tout ou en partie des deux mois légaux se verra proposer un travail à la mine en guise de bonne volonté, ce qui montrera également son envie de s'investir en Artois

A savoir aussi c'est que maintenant et par facilité, nous avons nommé une responsable des naturalisations.

Cette seule et même personne est en charge de regarder au PAV ou dans nos rapports qui est naturalisable ou dans le topic prévu pour ou les guetteurs vont déposer le nom des personnes naturalisable dans leur ville, de demander à l'entièreté des guetteurs si cette personne pose soucis (Ca arrive à tout le monde de passer à coté de quelque chose ), de demander éventuellement aux maires et de vérifier au pôle justice et ensuite d'écrire au naturalisable pour lui proposer la naturalisation.

Une fois toutes les démarches faites c'est elle qui naturalise la personne au PAV.

/!\ En cas de fermeture de frontière,on fait aussi en sorte que la personne n'étant pas en règle ou dont l'opposition à la naturalisation a été validée par le HC soit mise en ennemie par nos armées et poutrée à la première occasion /!\

/!\ Le guet n'est pas à pièce, n'est pas une machine, ainsi si la personne arrive le 01 janvier, elle ne sera pas forcément naturalisée le 1er mars /!\


***

Ancien article

Citation :
Article 3.3.4 du suivi des naturalisations

Le guet ne peut que s'opposer à une naturalisation, mais seul le Comte à le pouvoir de la refuser.
Les membres du Guet s'occupent des naturalisations de leur ville ; par soucis de sécurité, chaque nouvelle naturalisation est discutée au bureau du Prévôt, puis transmise à l'adjoint du Prévôt qui en assure le suivi.


Citation :
Article 3.3.4 du suivi des naturalisations

Le guet ne peut que s'opposer à une naturalisation, mais seul le Comte à le pouvoir de la refuser.
Les membres du Guet s'occupent des naturalisations de leur ville ; par soucis de sécurité, chaque nouvelle naturalisation est discutée au bureau des naturalisations, puis transmise au responsable des naturalisations qui en assure le suivi comme décrit dans l'article 3.2 du présent code.



Annonce du PP

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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Mar 25 Sep 2012 - 16:37

Citation :

Citation :


    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    En continuité de modifications apportées au mandat précédent et sous la demande de Crysline, un vote a été tenu du 15 au 17 septembre 1460.
    Acceptez-vous les modifications suivantes au Code du Guet Artésien et de la Constitution Artésienne [Titre Six : Les forces armées]
    Citation :
    LE CODE DU GUET ARTESIEN

    Article 2.1.6.2 Les auxiliaires du guet (civile)


    L'auxiliaire du guet se doit d’être artésien et de respecter les lois relatives à son statut, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.7).

    Peut être reprit comme auxiliaire : Un citoyen de confiance- sur recommandation du responsable du guet local-, ou bien encore un soldat de l’Ost. Ils auront accès au PAV après accord du prévôt ou du Comte, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.8.1) mais n' auront pas accès à la prévôté.

    Leurs missions :

    L'auxiliaire du guet se doit de prêter serment au même titre que les officiers du Guet en référence à l’article 6.4 de la constitution artésienne. Les membres de l'Ost en sont dispensés du fait de leurs prestations de serment en tant que soldats, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.9).

    Ils pourront prétendre à un salaire grâce à la prise d’un groupe de maréchaux. Ils devront apprendre les rudiments du PAV afin de facilité le dépôt de rapport à la prévôté par un officier du guet et s'occuperont de la surveillance des groupes armés.Un auxiliaire peut être affecté sur n’importe quelle ville du Comté d’Artois, comme stipulé dans la constitution artésienne (article 6.10). Dans le cas où le PAV ne serait pas fait, l auxiliaire devrait remboursé au comté la somme perçue pour la garde et ce même si celle-ci a été effectuée

    Citation :
    Constitution Artésienne

    Titre Six : Les forces armées

    Forces du guet artésiennes


    Art 6.7 : Le chef des réservistes et les réservistes ainsi que les auxiliaires se doivent d’être artésiens, de respecter la présente constitution ainsi que les lois relatives à son statut.

    Art 6.8.1 : Les réservistes et auxiliaires sont nommés par les instructeurs du guet après formation et mis a disposition du Chef des réservistes, après accord du Prévôt ou du Comte.

    Art 6.9 : Les réservistes et auxiliaires doivent prêter serment au même titre que les officiers du Guet en référence à l’article 6.4 de la constitution artésienne. Les membres de l'Ost en sont dispensés du fait de leurs prestations de serment en tant que soldats.

    Art 6.10 :Un réserviste et un auxiliaire peut être affecté sur n’importe quelle ville du Comté d’Artois
Citation :
OUI
91% [ 10 ]
NON
0% [ 0 ]
SANS AVIS
9% [ 1 ]
Total des votes : 11


Le vingtième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX :
Charles Labrèche, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.





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MessageSujet: Re: Z. Annonces des diverses modifications : Code du guet artésien   Jeu 1 Mai 2014 - 22:58

Ancien code.

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