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 1. Traité de la GE avec l'Eglise Aristotélicienne

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Thegregterror

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MessageSujet: 1. Traité de la GE avec l'Eglise Aristotélicienne   Mar 18 Déc 2007 - 14:10

Citation :
Traité relatif à la garde épiscopale de Reims


I. De l’organisation de la garde épiscopale

    I.1. De l'organisation spatiale
    Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale pour ce qui est définit à l'article II du présent traité, dans les archidiocèses de Reims, Cambrai, Malines et le diocèse de Beauvais, appartenant à la province Métropolitaine de Reims. La Province de Reims recouvre le Duché Champagne (Clermont, Reims, Argonne, Varenne, Sainte-Menéhould), le Comté d’Artois, le Comté de Flandres.

    I.2. De l'organisation temporelle

      I.2.1
      Reconnaissant l'autorité première des ducs et comtes des provinces sur lesquelles la garde épiscopale est établie tant que ceux ci respectent les valeurs aristotéliciennes, les responsables de la garde avertiront les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol. Les responsables des provinces pourrons opposer un refus motivé à toute action de la GE sur leur sol.

      I.2.2
      La garde épiscopale de Reims s'engage à fournir régulièrement a l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions et leurs positions lors d'une action.

      I.2.3
      La garde épiscopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel.

      I.2.4
      Dans un souci d'entente cordiale, la garde épiscopale s’engage à fournir au Comté ou Duché concerné, par l'intermédiaire de son Capitaine, les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.

      I.2.5
      Le Vidame de Reims peut demander de l’aide à l’Ost en cas de besoin, par lettre écrite au comte et au capitaine. Si ceux-ci sont mis à sa disposition et sous le commandement du Vidame, en aucun cas, les soldats de l'Ost ne pourront sortir de leur territoire. L'accord du Préfet des Vidames sera expressément nécessaire à une telle demande de renforts.


    I.3. Des membres de la garde

      I.3.1. Du Vidame
      La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
      Le Vidame de Reims dirige la garde épiscopale de Reims dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Reims.
      Le Vidame rend des comptes a l'Archevêque de Reims.

      I.3.2. Des capitaines
      Sont nommés, après concertation entre le Vidame et l’Evêque ou Archevêque concerné, un capitaine pour chacun de ces diocèses. Les capitaines auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.

      I.3.3. Lieutenants
      Les lieutenants auront la charge de seconder les capitaines dans l’organisation des missions qui leur seront confiées.

      I.3.4. De la Garde
      Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.

      I.3.5. De la hiérarchie
      Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :
      • Vidame
      • Capitaine
      • Lieutenant
      • Soldat

II. Du rôle de la garde épiscopale

    II.1. De la protection
    La garde épiscopale de Reims se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Eglise d'Aristote et des fidéles lors de rassemblement religieux.
    La garde est également chargé de la protection de tout membre du clergé - archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien et diacre - de l'Eglise d'Aristote.

    II.2. De l'escorte
    La garde épiscopale de Reims se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplaçements inter- et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "armé" - corps d'armes et lances - pourront être constitués afin d'assurer cette mission.

III. De l'entrée dans la garde épiscopale

    • Être aristotélicien baptisé.
    • Ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète, ou criminelle.
    • Ne pas être fiché comme criminel. Le prévôt fournira le casier judiciaire sur demande du vidâme de Reims
    • Il est possible de faire partie d'un ordre militaro-religieux (Le vidame veillera à ce que l'intégrité de la garde soit respectée ainsi qu'à la non-prépondérance d'un ordre sur les autres.)
    • Résider dans la ville (minimum depuis 2 mois ou être de préférence issu de cette ville) où il sera engagé.

IV. De la continuité du traité

    IV.1. Le présent traité peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.

    IV.2. La garde épiscopale devra se soumettre aux lois en place sur le territoire où elle se trouve. Le délit commis par le garde épiscopal en dehors de ses fonctions relève de la juridiction artésienne classique.
    En revanche, pour tout ce qui relève des fautes et délits commis dans le cadre de la mission, ces actes seront jugés par les tribunaux inquisitoriaux.
    Pour déterminer la qualification de ces actes, en mission ou non, une commission tripartite composée du Vidame de Reims (subrogé à tout moment par son autorité hiérarchique - le prefet des vidames) pour représenter la garde épiscopale, du nonce apostolique de d'Artois pour représenter Rome, et du Procureur d'Artois pour représenter le comté, sera réunie ad hoc et tranchera chaque cas.
    La décision de la commission est insusceptible d'appel, et ne prend effet qu'à la majorité absolue des suffages exprimés, l'abstention étant interdite.

    IV.3. Le présent traité est soumis aux modifications du Droit Canon légiférant sur les Saintes Armées. Un avenant à cette convention devra être pris de manière formelle entre le Duc et le Nonce apostolique.



Signé à Arras le 14ème d'aoust 1455,

Sa Grandeur Grégoire d'Ailhaud, Comte d'Artois & de Sainct-Omer, Baron d'Arques.



Motarde d'Ascalon de Ruffieux
Prefet des vidames:

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