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 1. Traité entre le comté d'Artois et l'abbaye de Tastevin

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yeuxbleus83

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MessageSujet: 1. Traité entre le comté d'Artois et l'abbaye de Tastevin   Dim 8 Mar 2009 - 18:44

Citation :
Préambule :

Le Comté d’Artois et l’Abbaye du Tastevin ont rédigé ce traité afin de renforcer les liens qui les unissent par leurs collaborations réciproques, ainsi que pour définir les différents statuts de l’abbaye vis-à-vis de l’Artois.


I. Présentation de l'Abbaye du Tastevin

Article 1 : Située au cœur du Comté d’Artois, l’Abbaye du Tastevin est un lieu isolé où moines et brasseurs vivent en communauté autonome selon le règlement interne dicté par le supérieur.

Article 2 : Les symboles de la communauté sont la Croix en Tau, le Houblon et la Chope de Bière.

Article 3 : Ses couleurs sont le blanc symbolisant la vertu et la lumière divine, et le bleu symbolisant la spiritualité et la vérité éternelle.

Article 4 : La devise de l’Abbaye est : « Amour, Labeur et Charité ».

II. Situation géographique et particularités du nœud

Article 1 : L’Abbaye se trouve près du nœud situé entre Amiens et Péronne. Celui-ci est autant artésien que tastevinégasque. Il est considéré comme terrain neutre d’essence divine.

Article 2 : Toute personne située sur le nœud Amiens-Péronne peut visiter les terres tastevinégasques et demander son intégration au sein de la communauté des moines et brasseurs du Tastevin, en s'adressant au Père Abbé ou à son remplaçant.

III. Souveraineté et hiérarchie

Article 1 : La communauté de moines et brasseurs du Tastevin est pleinement souveraine de l'Abbaye. Elle est indivisible, indépendante et autonome, et est sous le contrôle de son plus haut dirigeant, le Père Abbé.

Article 2 : La hiérarchie au sein de la communauté est définie dans le règlement interne de l’Abbaye.

Article 3 : Pour intégrer la communauté, il faut faire une demande au Père Abbé du monastère avant d’arriver devant les portes de l’Abbaye.

Article 4 : L’Abbaye est libre d’exprimer un refus d’intégration sans justification aucune.

IV. De la justice locale

Article 1 : Tastevin possède son propre livre de lois, celui-ci en accord avec la charte des juges.

Article 2 : Tastevin informe le Conseil de toute nouvelle loi adoptée afin de faciliter toute coopération.

Article 3 : Tastevin peut demander le concours de l’Artois afin d’ouvrir une procédure judiciaire pour les infractions commises au sein de l’abbaye. L’Artois met alors son tribunal In Gratibus [IG] à disposition de l’Abbaye pendant toute la durée de la procédure.

Article 4 : Un individu condamné par la Justice tastevinégasque pour une infraction ne pourra être poursuivi pour la même infraction par la Justice artésienne.
De la même façon, un individu condamné par la Justice artésienne ne pourra être poursuivi pour la même infraction par la Justice tastevinégasque.


V. De la sécurité intérieure

Article 1 : Le Comté d’Artois s’engage à défendre l’Abbaye du Tastevin contre toute tentative d’intrusion inamicale au sein de celle-ci et contre tout blocus imposé par quelque groupe armé que ce soit.

Article 2 : En cas de conflit armé se déroulant au sein de l’Artois, ou en cas de lutte contre le brigandage, le stationnement d’une armée artésienne pourra se faire sur le nœud entre Amiens et Péronne après avis du Père Abbé. Celui-ci pourra alors proposer la protection divine en intégrant les membres de l’armée au sein de l’abbaye.

Article 3 : Les déplacements au sein de l’Artois des membres de la communauté du Tastevin sont autorisés librement. Le port d’arme en mode défensif est autorisé aux moines et brasseurs de l’Abbaye.

VI. Des modalités de modification ou d’annulation

Article 1 : Ce traité ne pourra être modifié qu’avec l’accord des deux parties, c’est-à-dire le Père Abbé du Tastevin et le Comte d’Artois. Le non-respect d'un ou plusieurs de ses engagements par une partie entraînera un procès, devant la justice artésienne en cas de manque de la part de l'abbaye ou devant la Haute Cour de Justice si elle incombe à l'Artois, ainsi que l'annulation du Traité.

Article 2 : En cas d'absence du Père Abbé, ce dernier pourra être remplacé par l’un des membres du Conseil des Anciens de l’Abbaye.

Article 3 : En cas d'absence du Comte d’Artois, ce dernier pourra être remplacé par l’un des membres du Haut Conseil Artésien.

Signé au Château d'Arras, le 6ème jour du mois de mars de l'an de Grasce 1457

Pour l'Abbaye du Tastevin:



Le Père Abbé Pouss31:




Pour le Comté d'Artois:
Sa Grandeur le Comte Yeuxbleus83:
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